Mise à disposition des publications budgétaires

Conformément à l’article L 2313-1 du code général des collectivités territoriales, les délibérations du conseil municipal du Beausset séance du 9 novembre 2021, est disponible pour les administrés aux jours et heures d’ouverture de la Mairie.

Conformément au décret 2016-834 du 23 juin 2016, sont mis en ligne sur le site de la Ville du Beausset le Compte Administratif (Annexe) les délibérations du conseil municipal du Beausset séance du 9 novembre 2021.

2021 les délibérations du conseil municipal du Beausset séance du 9 novembre 2021 : mise ligne - mercredi 17 novembre 2021 à 17h
2021 Annexe 1 des délibérations du conseil municipal du Beausset séance du 9 novembre 2021 : mise en ligne - mercredi 17 novembre 2021 à 17h
2021 Annexe 2 des délibérations du conseil municipal du Beausset séance du 9 novembre 2021 : mise en ligne - mercredi 17 novembre 2021 à 17h

Conformément à l’article L 2313-1 du code général des collectivités territoriales, le Compte Administratif de la Caisse des Ecoles du Beausset, est disponible pour les administrés aux jours et heures d’ouverture de la Mairie.

Conformément au décret 2016-834 du 23 juin 2016, sont mis en ligne sur le site de la Ville du Beausset le Compte Administratif (Annexe) de la Caisse des Ecoles, la délibération et la note synthétique explicative du CA 2020.

2021 Annexe Compte administratif 2020 Caisse des écoles : mise ligne - mercredi 7 juillet 2021 à 17h
2021 Délibération CA 2020 Caisse des écoles : mise en ligne - mercredi 7 juillet 2021 à 17h
2021 Annexe CA 2020 Note synthétique Caisse des écoles : mise en ligne - mercredi 7 juillet 2021 à 17h

Conformément à l’article L 2313-1 du code général des collectivités territoriales, le compte administratif du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale du Beausset, est disponible pour les administrés aux jours et heures d’ouverture de la Mairie.

Conformément au décret 2016-834 du 23 juin 2016, sont mis en ligne sur le site de la Ville du Beausset le Compte administratif, la note synthétique explicative et la délibération du CA 2020.

2021 Annexe 2 CA 2020 agrégé au budget principal CCAS : mise en ligne - mardi 6 juillet 2021 à 13h
2021 Annexe Présentation synthétique CA 2020 CCAS : mise en ligne - mardi 6 juillet 2021 à 13h
2021 Délibération CA 2020 CCAS 202106152B : mise en ligne - mardi 6 juillet 2021 à 13h

Conformément à l’article L 2313-1 du code général des collectivités territoriales, les comptes administratifs de la Commune du Beausset, sont disponibles pour les administrés aux jours et heures d’ouverture de la Mairie.

Conformément au décret 2016-834 du 23 juin 2016, sont mis en ligne sur le site de la Ville du Beausset le compte administratif, le registre des délibérations et la note synthétique.

2021 Compte administratif Commune 2020 : mise en ligne - mardi 6 juillet 2021 à 12h
2021 Délibération CA 2020 2021052706B : mise en ligne - mardi 6 juillet 2021 à 12h
2021 Annexe note synthétique exécutoire CA 2020 : mise en ligne - mardi 6 juillet 2021 à 12h
2021 Décision modificative agrégé au budget principal : mise en ligne - mardi 6 juillet 2021 à 12h30
2021 DM1 exécutoire : mise en ligne - mardi 6 juillet 2021 à 12h30

Conformément à l’article L 2313-1 du code général des collectivités territoriales, le rapport d’orientation budgétaire, le registre des délibérations, note de synthèse et budget primitif de la Caisse des écoles du Beausset, sont disponibles pour les administrés aux jours et heures d’ouverture de la Mairie.

Conformément au décret 2016-834 du 23 juin 2016, sont mis en ligne sur le site de la Ville du Beausset le rapport d’orientation budgétaire, le registre des délibérations, note de synthèse et budget primitif de la Caisse des écoles du Beausset.

2021 Délibération Débat d'orientation - Caisse des écoles : mise en ligne - mercredi 7 avril 2021 à 15h00
2021 Rapport d'orientation - Caisse des écoles : mise en ligne - mercredi 7 avril 2021 à 15h00
2021 Délibération Budget primitif - Caisse des écoles : mise en ligne - jeudi 15 avril 2021 à 10h00
2021 Synthèse - Caisse des écoles : mise en ligne - jeudi 15 avril 2021 à 10h00
2021 Budget primitif - Caisse des écoles : mise en ligne - jeudi 15 avril 2021 à 10h00

 

Conformément à l’article L 2313-1 du code général des collectivités territoriales, le rapport d’orientation budgétaire, le registre des délibérations, note de synthèse et budget primitif du CCAS du Beausset, sont disponibles pour les administrés aux jours et heures d’ouverture de la Mairie.

Conformément au décret 2016-834 du 23 juin 2016, sont mis en ligne sur le site de la Ville du Beausset le rapport d’orientation budgétaire, le registre des délibérations, note de synthèse et budget primitif du CCAS du Beausset.

2021 Délibération - CCAS : mise en ligne - mercredi 7 avril 2021 à 15h00
2021 Rapport d'orientation - CCAS : mise en ligne - mercredi 7 avril 2021 à 15h00

Conformément à l’article L 2313-1 du code général des collectivités territoriales, le rapport d’orientation budgétaire de la commune du Beausset, est disponible pour les administrés aux jours et heures d’ouverture de la Mairie.

Conformément au décret 2016-834 du 23 juin 2016, est mis en ligne sur le site de la Ville du Beausset le rapport d’orientation budgétaire de la commune du Beausset.

2021 Note synthétique - Commune : mise en ligne - jeudi 1er avril 2021 à 11h00
2021 budget primitif - Commune : mise en ligne - jeudi 1er avril 2021 à 11h00
2021 Annexe budget primitif - Commune : mise en ligne - jeudi 1er avril 2021 à 11h00

Conformément à l’article L 2313-1 du code général des collectivités territoriales, le rapport d’orientation budgétaire de la commune du Beausset, est disponible pour les administrés aux jours et heures d’ouverture de la Mairie.

Conformément au décret 2016-834 du 23 juin 2016, est mis en ligne sur le site de la Ville du Beausset le rapport d’orientation budgétaire de la commune du Beausset.

2021 Débat d'orientation - Commune : mise en ligne - mardi 16 mars 2021 à 15h00
2021 Annexe débat d'orientation - Commune : mise en ligne - mardi 16 mars 2021 à 15h00

Conformément à l’article L 2313-1 du code général des collectivités territoriales, le rapport d’orientation budgétaire de la commune du Beausset, sont disponibles pour les administrés aux jours et heures d’ouverture de la Mairie.

Conformément au décret 2016-834 du 23 juin 2016, sont mis en ligne sur le site de la Ville du Beausset le rapport d’orientation budgétaires de la commune du Beausset.

2020 Débat d'orientation - Commune : mise en ligne - lundi 16 mars 2020 à 15h00
2020 Annexe débat d'orientation - Commune : mise en ligne - lundi 16 mars 2020 à 15h00

Conformément à l’article L 2313-1 du code général des collectivités territoriales, les comptes administratif de la Commune du Beausset, sont disponibles pour les administrés aux jours et heures d’ouverture de la Mairie.

Conformément au décret 2016-834 du 23 juin 2016, sont mis en ligne sur le site de la Ville du Beausset les comptes administratif, le registre des délibérations et la note synthétique.

2020 Registre des délibérations - Commune : mise en ligne - lundi 16 mars 2020 à 15h00
2020 Comptes administratif - Commune : mise en ligne - lundi 16 mars à 15h00
2020 Note de synthèse - Commune : mise en ligne - lundi 16 mars 2020 à 15h00

Conformément à l’article L 2313-1 du code général des collectivités territoriales, le rapport d’orientation budgétaires, le registre des délibérations, note de synthèse et budget primitif du CCAS du Beausset, sont disponibles pour les administrés aux jours et heures d’ouverture de la Mairie.

Conformément au décret 2016-834 du 23 juin 2016, sont mis en ligne sur le site de la Ville du Beausset le rapport d’orientation budgétaires, le registre des délibérations, note de synthèse et budget primitif du CCAS du Beausset.

2020 Débat d'orientation - CCAS : mise en ligne - mercredi 8 janvier 2020 à 11h00
2020 Rapport d'orientation - CCAS : mise en ligne - mercredi 8 janvier 2020 à 11h00
2020 Note de synthèse - CCAS : mise en ligne - lundi 3 février 2020 à 10h00
2020 Budget primitif - CCAS : mise en ligne - lundi 3 février 2020 à 10h00

Conformément à l’article L 2313-1 du code général des collectivités territoriales, le rapport d’orientation budgétaires, le registre des délibérations, note de synthèse et budget primitif de la Caisse des écoles du Beausset, sont disponibles pour les administrés aux jours et heures d’ouverture de la Mairie.

Conformément au décret 2016-834 du 23 juin 2016, sont mis en ligne sur le site de la Ville du Beausset le rapport d’orientation budgétaires, le registre des délibérations, note de synthèse et budget primitif de la Caisse des écoles du Beausset.

2020 Débat d'orientation - Caisse des écoles : mise en ligne - mercredi 8 janvier 2020 à 11h00
2020 Rapport d'orientation - Caisse des écoles : mise en ligne - mercredi 8 janvier 2020 à 11h00
2020 Note de synthèse - Caisse des écoles : mise en ligne - lundi 3 février 2020 à 10h00
2020 Budget primitif - Caisse des écoles : mise en ligne - lundi 3 février 2020 à 10h00

Conformément à l’article L 2313-1 du code général des collectivités territoriales, le Compte Administratif de la commune du Beausset, est disponible pour les administrés aux jours et heures d’ouverture de la Mairie.

Conformément au décret 2016-834 du 23 juin 2016, sont mis en ligne sur le site de la Ville du Beausset « Le Compte Administratif de la commune et la note synthétique explicative du CA 2018 ».

2019 Compte administratif - Commune : mise en ligne - lundi 8 juillet 2019 à 14h00
2019 Note de synthèse - Commune : mise en ligne - lundi 8 juillet 2019 à 14h00

Conformément à l’article L 2313-1 du code général des collectivités territoriales, le Compte Administratif de la Régie des eaux du Beausset, est disponible pour les administrés aux jours et heures d’ouverture de la Mairie.

Conformément au décret 2016-834 du 23 juin 2016, sont mis en ligne sur le site de la Ville du Beausset « Le Compte Administratif de la Régie des eaux et la note synthétique explicative du CA 2018 ».

2019 Compte administratif - Régie des eaux : mise en ligne - lundi 8 avril 2019 à 15h00
2019 Note de synthèse - Régie des eaux : mise en ligne - lundi 8 avril 2019 à 15h00

Conformément à l’article L 2313-1 du code général des collectivités territoriales, les rapports d’orientation budgétaires de la Commune du Beausset, sont disponibles pour les administrés aux jours et heures d’ouverture de la Mairie.

Conformément au décret 2016-834 du 23 juin 2016, sont mis en ligne sur le site de la Ville du Beausset les rapports d’orientation budgétaires, le budget primitif et la note synthétique explicative du BP 2019.

2019 Débat d'orientation - Commune : mise en ligne - mardi 19 mars 2019 à 15h00
2019 Note de synthèse - Commune : mise en ligne - lundi 8 avril 2019 à 15h00
2019 Budget primitif - Commune : mise en ligne - lundi 8 avril 2019 à 15h00

Conformément à l’article L 2313-1 du code général des collectivités territoriales, le budget du Conseil d’Administration de la caisse des écoles du Beausset, est disponible pour les administrés aux jours et heures d’ouverture de la Mairie.

Conformément au décret 2016-834 du 23 juin 2016, sont mis en ligne sur le site de la Ville du Beausset «le budget primitif et la note synthétique explicative du BP 2019 ».

2019 Compte administratif - Caisse des écoles : mise en ligne - Mercredi 29 mai 2019 à 17h00
2019 Note de synthèse du ca - Caisse des écoles : mise en ligne - Mercredi 29 mai 2019 à 17h00
2019 Note de synthèse - Caisse des écoles : mise en ligne - mardi 12 mars 2019 à 16h00
2019 Budget primitif - Caisse des écoles : mise en ligne - mardi 12 mars 2019 à 16h00
2019 Débat d'orientation - Caisse des écoles : mise en ligne - mardi 19 mars 2018 à 15h00

Conformément à l’article L 2313-1 du code général des collectivités territoriales, le budget du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale du Beausset, est disponible pour les administrés aux jours et heures d’ouverture de la Mairie.

Conformément au décret 2016-834 du 23 juin 2016, sont mis en ligne sur le site de la Ville du Beausset «le budget primitif et la note synthétique explicative du BP 2019 ».

2019 Compte administratif - CCAS : mise en ligne - Mercredi 29 mai 2019 à 17h00
2019 Note de synthèse du ca - CCAS : mise en ligne - Mercredi 29 mai 2019 à 17h00
2019 Note de synthèse - CCAS : mise en ligne - mardi 12 mars 2019 à 16h00
2019 Budget primitif - CCAS : mise en ligne - mardi 12 mars 2019 à 16h00
2019 Débat d'orientation - CCAS : mise en ligne - mardi 19 mars 2018 à 15h00

Conformément à l’article L 2313-1 du code général des collectivités territoriales, le Compte Administratif du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale du Beausset, est disponible pour les administrés aux jours et heures d’ouverture de la Mairie.

Conformément au décret 2016-834 du 23 juin 2016, sont mis en ligne sur le site de la Ville du Beausset «le Compte Administratif et la note synthétique explicative du CA 2017 ».

2018 Note de synthèse - CCAS : mise en ligne - 22 juin 2018 à 11h00
2018 Compte administratif - CCAS : mise en ligne - 22 juin 2018 à 11h00

Conformément à l’article L 2313-1 du code général des collectivités territoriales, les rapports d’orientation budgétaires de la Caisse des écoles du Beausset, sont disponibles pour les administrés aux jours et heures d’ouverture de la Mairie.

Conformément au décret 2016-834 du 23 juin 2016, sont mis en ligne sur le site de la Ville du Beausset les rapports d’orientation budgétaires.

2018 Rapport d'orientations budgétaires de la Caisse des écoles : mise en ligne - 20 juin 2018 à 17h00

Conformément à l’article L 2313-1 du code général des collectivités territoriales, le Compte Administratif de la Caisse des Ecoles du Beausset, est disponible pour les administrés aux jours et heures d’ouverture de la Mairie.

Conformément au décret 2016-834 du 23 juin 2016, sont mis en ligne sur le site de la Ville du Beausset « Le Compte Administratif de la Caisse des Ecoles et la note synthétique explicative du CA 2017 ».

2018 Compte administratif - Caisse des écoles : mise en ligne - 20 juin 2018 à 17h00

Conformément à l’article L 2313-1 du code général des collectivités territoriales, le budget de la Commune et du service des eaux du Beausset, sont disponibles pour les administrés aux jours et heures d’ouverture de la Mairie.

Conformément au décret 2016-834 du 23 juin 2016, sont mis en ligne sur le site de la Ville du Beausset les budgets de la Commune et du service des eaux du Beausset, et la note synthétique explicative des deux budgets 2018.

2018 Note de synthétique - Commune : mise en ligne - 16 avril 2018 à 17h00
2018 Débat d'orientation - Commune : mise en ligne - 16 avril 2018 à 17h00
2018 Note de synthétique - Régies des eaux : mise en ligne - 16 avril 2018 à 17h00
2018 Budget primitif - Régies des eaux : mise en ligne - 16 avril 2018 à 17h00
2018 Débat d'orientation - Régies des eaux : mise en ligne - 16 avril 2018 à 17h00

Conformément à l’article L 2313-1 du code général des collectivités territoriales, le budget du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale du Beausset, est disponible pour les administrés aux jours et heures d’ouverture de la Mairie.

Conformément au décret 2016-834 du 23 juin 2016, sont mis en ligne sur le site de la Ville du Beausset le budget primitif 2018 du Centre Communal d’Action Sociale du Beausset.

2018 Budget primitif - CCAS : mise en ligne - 28 février 2018 à 9h00

Conformément à l’article L 2313-1 du code général des collectivités territoriales, le budget du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale du Beausset, est disponible pour les administrés aux jours et heures d’ouverture de la Mairie.

Conformément au décret 2016-834 du 23 juin 2016, sont mis en ligne sur le site de la Ville du Beausset le rapport d’orientation budgétaire 2018.

Rapport d'orientation budgétaire 2018 du CCAS

Conformément à l’article L 2313-1 du code général des collectivités territoriales, les rapports d’orientation budgétaires de la Caisse des écoles du Beausset, sont disponibles pour les administrés aux jours et heures d’ouverture de la Mairie.

Conformément au décret 2016-834 du 23 juin 2016, sont mis en ligne sur le site de la Ville du Beausset les rapports d’orientation budgétaires.

2018 Rapport d'orientations budgétaires de la Caisse des écoles : mise en ligne - 08 février 2018 à 16h00

Conformément à l’article L 2313-1 du code général des collectivités territoriales, le Compte Administratif de la Caisse des Ecoles du Beausset, est disponible pour les administrés aux jours et heures d’ouverture de la Mairie.

Conformément au décret 2016-834 du 23 juin 2016, sont mis en ligne sur le site de la Ville du Beausset « Le Compte Administratif de la Caisse des Ecoles et la note synthétique explicative du CA 2016 ».

2017 Compte administratif - Caisse des écoles : mise en ligne - 12 juillet 2017 à 15h00
2017 Note de synthétique - Caisse des écoles : mise en ligne - 12 juillet 2017 à 15h00

Conformément à l’article L 2313-1 du code général des collectivités territoriales, le Compte Administratif du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale du Beausset, est disponible pour les administrés aux jours et heures d’ouverture de la Mairie.

Conformément au décret 2016-834 du 23 juin 2016, sont mis en ligne sur le site de la Ville du Beausset «le Compte Administratif et la note synthétique explicative du CA 2016 ».

2017 Compte administratif - CCAS : mise en ligne - 12 juillet 2017 à 15h00
2017 Note de synthétique - CCAS : mise en ligne - 12 juillet 2017 à 15h00

Conformément à l’article L 2313-1 du code général des collectivités territoriales, le compte administratif de la Commune et du service des eaux du Beausset, sont disponibles pour les administrés aux jours et heures d’ouverture de la Mairie.

Conformément au décret 2016-834 du 23 juin 2016, sont mis en ligne sur le site de la Ville du Beausset le compte administratif de la Commune et du service des eaux du Beausset, et la note synthétique explicative des deux CA 2016.

2017 Compte administratif - Commune : mise en ligne - 12 juillet 2017 à 15h00
2017 Note de présentation - Commune : mise en ligne - 12 juillet 2017 à 15h00
2017 Compte administratif - Régie des eaux : mise en ligne - 12 juillet 2017 à 15h00
2017 Note de présentation - régie des eaux : mise en ligne - 12 juillet 2017 à 15h00

Conformément à l’article L 2313-1 du code général des collectivités territoriales, le budget de la Commune et du service des eaux du Beausset, sont disponibles pour les administrés aux jours et heures d’ouverture de la Mairie.

Conformément au décret 2016-834 du 23 juin 2016, sont mis en ligne sur le site de la Ville du Beausset les budgets de la Commune et du service des eaux du Beausset, et la note synthétique explicative des deux budgets 2017.

2017 Budget primitif - Régie des eaux et note synthétique : mise en ligne - 26 avril 2017 à 15h00
2017 Budget primitif - Poste comptable - Regie des eaux : mise en ligne - 26 avril 2017 à 15h00
2017 Note de présentation synthétique BP - Régie des eaux : mise en ligne - 26 avril 2017 à 15h00
2017 Budget primitif - Commune : mise en ligne - 26 avril 2017 à 15h00
2017 Budget primitif - Poste comptable - Commune : mise en ligne - 26 avril 2017 à 15h00
2017 Note de présentation synthétique BP - Commune : mise en ligne - 26 avril 2017 à 15h00

Conformément à l’article L 2313-1 du code général des collectivités territoriales, les rapports d’orientation budgétaires de la Commune du Beausset et du Service des eaux , sont disponibles pour les administrés aux jours et heures d’ouverture de la Mairie.

Conformément au décret 2016-834 du 23 juin 2016, sont mis en ligne sur le site de la Ville du Beausset les rapports d’orientation budgétaires.

2017 Rapport d'orientations budgétaires de la commune : mise en ligne - 13 avril 2017 à 11h00
2017 Rapport d'orientations budgétaires de la régie de l'eau : mise en ligne - 13 avril 2017 à 11h00

Conformément à l’article L 2313-1 du code général des collectivités territoriales, le budget de la Caisse des Ecoles du Beausset, est disponible pour les administrés aux jours et heures d’ouverture de la Mairie.

Conformément au décret 2016-834 du 23 juin 2016, sont mis en ligne sur le site de la Ville du Beausset, le budget de la caisse des écoles, le rapport d’orientation budgétaire et la note synthétique explicative du budget 2017.

2017 Rapport d'orientations budgétaires de la caisse des écoles : mise en ligne - 24 février 2017 à 10h00
2017 Note synthétique présentation du budget primitif de la caisse des écoles : mise en ligne -24 février 2017 à 10h00
2017 Budget primitif de la caisse des écoles : mise en ligne -24 février 2017 à 10h00

Conformément à l’article L 2313-1 du code général des collectivités territoriales, le budget du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale du Beausset, est disponible pour les administrés aux jours et heures d’ouverture de la Mairie.

Conformément au décret 2016-834 du 23 juin 2016, sont mis en ligne sur le site de la Ville du Beausset , le budget du C.C.A.S, le rapport d’orientation budgétaire et la note synthétique explicative du budget 2017.

2017 Rapport d'orientations budgétaires du CCAS : mise en ligne - 24 février 2017 à 10h00
2017 Note synthétique présentation du budget primitif du CCAS : mise en ligne -24 février 2017 à 10h00
2017 Budget primitif du CCAS : mise en ligne -24 février 2017 à 10h00

Compte Administratif du SITS année 2016, adopté en séance du 05 septembre 2017

Conformément à l'article 2313-1 du code général des collectivités territoriales, les budgets de la commune sont mis à la disposition du public.

Ils sont consultables au service financier aux jours et heures d'ouverture.
Pour consulter l'ensemble des documents budgétaires, merci de prendre rendez-vous au 04 94 98 05 73

2016 Rapport d'orientations budgétaires : mise en ligne - 14 avril 2016 à 10h00
2016 Note synthétique présentation du budget primitif : mise en ligne -14 avril 2016 à 10h00