Mise à disposition des publications budgétaires

Conformément à l’article L 2313-1 du code général des collectivités territoriales, le Compte Administratif de la Régie des eaux du Beausset, est disponible pour les administrés aux jours et heures d’ouverture de la Mairie.

Conformément au décret 2016-834 du 23 juin 2016, sont mis en ligne sur le site de la Ville du Beausset « Le Compte Administratif de la Régie des eaux et la note synthétique explicative du CA 2018 ».

2019 Compte administratif - Régie des eaux : mise en ligne - lundi 8 avril 2019 à 15h00
2019 Note de synthèse - Régie des eaux : mise en ligne - lundi 8 avril 2019 à 15h00

Conformément à l’article L 2313-1 du code général des collectivités territoriales, les rapports d’orientation budgétaires de la Commune du Beausset, sont disponibles pour les administrés aux jours et heures d’ouverture de la Mairie.

Conformément au décret 2016-834 du 23 juin 2016, sont mis en ligne sur le site de la Ville du Beausset les rapports d’orientation budgétaires, le budget primitif et la note synthétique explicative du BP 2019.

2019 Débat d'orientation - Commune : mise en ligne - mardi 19 mars 2019 à 15h00
2019 Note de synthèse - Commune : mise en ligne - lundi 8 avril 2019 à 15h00
2019 Budget primitif - Commune : mise en ligne - lundi 8 avril 2019 à 15h00

Conformément à l’article L 2313-1 du code général des collectivités territoriales, le budget du Conseil d’Administration de la caisse des écoles du Beausset, est disponible pour les administrés aux jours et heures d’ouverture de la Mairie.

Conformément au décret 2016-834 du 23 juin 2016, sont mis en ligne sur le site de la Ville du Beausset «le budget primitif et la note synthétique explicative du BP 2019 ».

2019 Note de synthèse - Caisse des écoles : mise en ligne - mardi 12 mars 2019 à 16h00
2019 Budget primitif - Caisse des écoles : mise en ligne - mardi 12 mars 2019 à 16h00
2019 Débat d'orientation - Caisse des écoles : mise en ligne - mardi 19 mars 2018 à 15h00

Conformément à l’article L 2313-1 du code général des collectivités territoriales, le budget du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale du Beausset, est disponible pour les administrés aux jours et heures d’ouverture de la Mairie.

Conformément au décret 2016-834 du 23 juin 2016, sont mis en ligne sur le site de la Ville du Beausset «le budget primitif et la note synthétique explicative du BP 2019 ».

2019 Note de synthèse - CCAS : mise en ligne - mardi 12 mars 2019 à 16h00
2019 Budget primitif - CCAS : mise en ligne - mardi 12 mars 2019 à 16h00
2019 Débat d'orientation - CCAS : mise en ligne - mardi 19 mars 2018 à 15h00

Conformément à l’article L 2313-1 du code général des collectivités territoriales, le Compte Administratif du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale du Beausset, est disponible pour les administrés aux jours et heures d’ouverture de la Mairie.

Conformément au décret 2016-834 du 23 juin 2016, sont mis en ligne sur le site de la Ville du Beausset «le Compte Administratif et la note synthétique explicative du CA 2017 ».

2018 Note de synthèse - CCAS : mise en ligne - 22 juin 2018 à 11h00
2018 Compte administratif - CCAS : mise en ligne - 22 juin 2018 à 11h00

Conformément à l’article L 2313-1 du code général des collectivités territoriales, les rapports d’orientation budgétaires de la Caisse des écoles du Beausset, sont disponibles pour les administrés aux jours et heures d’ouverture de la Mairie.

Conformément au décret 2016-834 du 23 juin 2016, sont mis en ligne sur le site de la Ville du Beausset les rapports d’orientation budgétaires.

2018 Rapport d'orientations budgétaires de la Caisse des écoles : mise en ligne - 20 juin 2018 à 17h00

Conformément à l’article L 2313-1 du code général des collectivités territoriales, le Compte Administratif de la Caisse des Ecoles du Beausset, est disponible pour les administrés aux jours et heures d’ouverture de la Mairie.

Conformément au décret 2016-834 du 23 juin 2016, sont mis en ligne sur le site de la Ville du Beausset « Le Compte Administratif de la Caisse des Ecoles et la note synthétique explicative du CA 2017 ».

2018 Compte administratif - Caisse des écoles : mise en ligne - 20 juin 2018 à 17h00

Conformément à l’article L 2313-1 du code général des collectivités territoriales, le budget de la Commune et du service des eaux du Beausset, sont disponibles pour les administrés aux jours et heures d’ouverture de la Mairie.

Conformément au décret 2016-834 du 23 juin 2016, sont mis en ligne sur le site de la Ville du Beausset les budgets de la Commune et du service des eaux du Beausset, et la note synthétique explicative des deux budgets 2018.

2018 Note de synthétique - Commune : mise en ligne - 16 avril 2018 à 17h00
2018 Débat d'orientation - Commune : mise en ligne - 16 avril 2018 à 17h00
2018 Note de synthétique - Régies des eaux : mise en ligne - 16 avril 2018 à 17h00
2018 Budget primitif - Régies des eaux : mise en ligne - 16 avril 2018 à 17h00
2018 Débat d'orientation - Régies des eaux : mise en ligne - 16 avril 2018 à 17h00

Conformément à l’article L 2313-1 du code général des collectivités territoriales, le budget du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale du Beausset, est disponible pour les administrés aux jours et heures d’ouverture de la Mairie.

Conformément au décret 2016-834 du 23 juin 2016, sont mis en ligne sur le site de la Ville du Beausset le budget primitif 2018 du Centre Communal d’Action Sociale du Beausset.

2018 Budget primitif - CCAS : mise en ligne - 28 février 2018 à 9h00

Conformément à l’article L 2313-1 du code général des collectivités territoriales, le budget du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale du Beausset, est disponible pour les administrés aux jours et heures d’ouverture de la Mairie.

Conformément au décret 2016-834 du 23 juin 2016, sont mis en ligne sur le site de la Ville du Beausset le rapport d’orientation budgétaire 2018.

Rapport d'orientation budgétaire 2018 du CCAS

Conformément à l’article L 2313-1 du code général des collectivités territoriales, les rapports d’orientation budgétaires de la Caisse des écoles du Beausset, sont disponibles pour les administrés aux jours et heures d’ouverture de la Mairie.

Conformément au décret 2016-834 du 23 juin 2016, sont mis en ligne sur le site de la Ville du Beausset les rapports d’orientation budgétaires.

2018 Rapport d'orientations budgétaires de la Caisse des écoles : mise en ligne - 08 février 2018 à 16h00

Conformément à l’article L 2313-1 du code général des collectivités territoriales, le Compte Administratif de la Caisse des Ecoles du Beausset, est disponible pour les administrés aux jours et heures d’ouverture de la Mairie.

Conformément au décret 2016-834 du 23 juin 2016, sont mis en ligne sur le site de la Ville du Beausset « Le Compte Administratif de la Caisse des Ecoles et la note synthétique explicative du CA 2016 ».

2017 Compte administratif - Caisse des écoles : mise en ligne - 12 juillet 2017 à 15h00
2017 Note de synthétique - Caisse des écoles : mise en ligne - 12 juillet 2017 à 15h00

Conformément à l’article L 2313-1 du code général des collectivités territoriales, le Compte Administratif du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale du Beausset, est disponible pour les administrés aux jours et heures d’ouverture de la Mairie.

Conformément au décret 2016-834 du 23 juin 2016, sont mis en ligne sur le site de la Ville du Beausset «le Compte Administratif et la note synthétique explicative du CA 2016 ».

2017 Compte administratif - CCAS : mise en ligne - 12 juillet 2017 à 15h00
2017 Note de synthétique - CCAS : mise en ligne - 12 juillet 2017 à 15h00

Conformément à l’article L 2313-1 du code général des collectivités territoriales, le compte administratif de la Commune et du service des eaux du Beausset, sont disponibles pour les administrés aux jours et heures d’ouverture de la Mairie.

Conformément au décret 2016-834 du 23 juin 2016, sont mis en ligne sur le site de la Ville du Beausset le compte administratif de la Commune et du service des eaux du Beausset, et la note synthétique explicative des deux CA 2016.

2017 Compte administratif - Commune : mise en ligne - 12 juillet 2017 à 15h00
2017 Note de présentation - Commune : mise en ligne - 12 juillet 2017 à 15h00
2017 Compte administratif - Régie des eaux : mise en ligne - 12 juillet 2017 à 15h00
2017 Note de présentation - régie des eaux : mise en ligne - 12 juillet 2017 à 15h00

Conformément à l’article L 2313-1 du code général des collectivités territoriales, le budget de la Commune et du service des eaux du Beausset, sont disponibles pour les administrés aux jours et heures d’ouverture de la Mairie.

Conformément au décret 2016-834 du 23 juin 2016, sont mis en ligne sur le site de la Ville du Beausset les budgets de la Commune et du service des eaux du Beausset, et la note synthétique explicative des deux budgets 2017.

2017 Budget primitif - Régie des eaux et note synthétique : mise en ligne - 26 avril 2017 à 15h00
2017 Budget primitif - Poste comptable - Regie des eaux : mise en ligne - 26 avril 2017 à 15h00
2017 Note de présentation synthétique BP - Régie des eaux : mise en ligne - 26 avril 2017 à 15h00
2017 Budget primitif - Commune : mise en ligne - 26 avril 2017 à 15h00
2017 Budget primitif - Poste comptable - Commune : mise en ligne - 26 avril 2017 à 15h00
2017 Note de présentation synthétique BP - Commune : mise en ligne - 26 avril 2017 à 15h00

Conformément à l’article L 2313-1 du code général des collectivités territoriales, les rapports d’orientation budgétaires de la Commune du Beausset et du Service des eaux , sont disponibles pour les administrés aux jours et heures d’ouverture de la Mairie.

Conformément au décret 2016-834 du 23 juin 2016, sont mis en ligne sur le site de la Ville du Beausset les rapports d’orientation budgétaires.

2017 Rapport d'orientations budgétaires de la commune : mise en ligne - 13 avril 2017 à 11h00
2017 Rapport d'orientations budgétaires de la régie de l'eau : mise en ligne - 13 avril 2017 à 11h00

Conformément à l’article L 2313-1 du code général des collectivités territoriales, le budget de la Caisse des Ecoles du Beausset, est disponible pour les administrés aux jours et heures d’ouverture de la Mairie.

Conformément au décret 2016-834 du 23 juin 2016, sont mis en ligne sur le site de la Ville du Beausset, le budget de la caisse des écoles, le rapport d’orientation budgétaire et la note synthétique explicative du budget 2017.

2017 Rapport d'orientations budgétaires de la caisse des écoles : mise en ligne - 24 février 2017 à 10h00
2017 Note synthétique présentation du budget primitif de la caisse des écoles : mise en ligne -24 février 2017 à 10h00
2017 Budget primitif de la caisse des écoles : mise en ligne -24 février 2017 à 10h00

Conformément à l’article L 2313-1 du code général des collectivités territoriales, le budget du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale du Beausset, est disponible pour les administrés aux jours et heures d’ouverture de la Mairie.

Conformément au décret 2016-834 du 23 juin 2016, sont mis en ligne sur le site de la Ville du Beausset , le budget du C.C.A.S, le rapport d’orientation budgétaire et la note synthétique explicative du budget 2017.

2017 Rapport d'orientations budgétaires du CCAS : mise en ligne - 24 février 2017 à 10h00
2017 Note synthétique présentation du budget primitif du CCAS : mise en ligne -24 février 2017 à 10h00
2017 Budget primitif du CCAS : mise en ligne -24 février 2017 à 10h00

Compte Administratif du SITS année 2016, adopté en séance du 05 septembre 2017

Conformément à l'article 2313-1 du code général des collectivités territoriales, les budgets de la commune sont mis à la disposition du public.

Ils sont consultables au service financier aux jours et heures d'ouverture.
Pour consulter l'ensemble des documents budgétaires, merci de prendre rendez-vous au 04 94 98 05 73

2016 Rapport d'orientations budgétaires : mise en ligne - 14 avril 2016 à 10h00
2016 Note synthétique présentation du budget primitif : mise en ligne -14 avril 2016 à 10h00