Ordres du jour du Conseil Municipal

Dans cette rubrique, retrouvez les différents ordres du jour des Conseils Municipaux de la commune.

1. Election d’un nouveau correspondant Défense

2. Election d’un nouveau représentant de la ville à la Maison Intercommunale Action Jeunes (M.I.A.J.)

3. Election d’un nouveau représentant de la ville à l’EHPAD Manon des Sources

4. Modification des statuts du SYMIELEC Var et Adhésion de la compétence n°7 de la Commune de Flayosc au profit de 0TE83-SYMIELEC

5. Zones d’accélération des Energies Renouvelables

6. Autorisation de signature des marchés composant l’accord-cadre à commandes relatif aux prestations de plantation et d’entretien des espaces verts et équipements sportifs de la commune

7. Avenant n°2 fixant la rémunération définitive du maitre d’oeuvre dans le cadre de l’opération de réhabilitation de l’espace Mistral en maison des associations à vocation artistique n°2023-05-014-MOE

8. Convention de servitude pour l’alimentation du réseau électrique de distribution publique de la Résidence Les Cigales localisée sur la parcelle cadastrée section AB 1411

9. Autorisation de signature de la Convention Cadre 2024-2025 visant à la gestion du dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes confiée au Centre de Gestion du Var par les collectivités affiliées

10. Présentation du Rapport d’Observations Définitives de la Chambre Régionale des Comptes PACA

 

Informations :

  • Liste des décisions par délégation gestion courante L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales passées en intersession,
  • Liste des contrats et marchés valant décisions en vertu de la délégation gestion courante de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales passées en intersession,
  • Questions diverses.

  1. Installation d’1 (un) nouveau Conseiller Municipal,
  2. Retrait du SIVAAD de la commune de COGOLIN,
  3. Avenant n°1 a la convention d’organisation et de financement des transports scolaires entre la CASSB et les communes membres,
  4. Candidature à la reconnaissance « Territoire Engagé pour la Nature »,
  5. Tarification 2024 de la boutique éphémère,
  6. Mise en place d’une amende administrative pour sanctionner les dépôts sauvages sur la commune,
  7. Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024,
  8. Adoption du règlement budgétaire et financier,
  9. Fixation des règles d’amortissement des immobilisations – budget principal,
  10. Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d'investissement jusqu'à l'adoption du budget primitif 2023 de la commune,
  11. Modification de la tarification de l’occupation du Domaine Public pour les Marchés dit « hebdomadaire »,
  12. Modification de l’ensemble des tarifs afférents à l’occupation du Domaine Public
  13. Modification des tarifs location des salles communales,
  14. Convention de servitude pour l’alimentation du réseau électrique de distribution publique de la propriété IMBERT localisée sur la parcelle cadastrée section AB 1664,
  15. Autorisation de signature des marchés de fournitures de produits non alimentaires 2024-2025 – SIVAAD,
  16. Convention Opération Programmée dans le cadre de l’Amélioration de l’Habitat (OPAH) multisites sur une partie du Beausset et du Castellet,
  17. Convention de constitution d’un groupement de commandes, dont la CASSB sera coordonnateur du fait de sa compétence Habitat, en vue de la passation conjointe d’un marché public pour la mise en place de l’OPAH multisites sur une partie des communes du Beausset et du Castellet,
  18. Subvention exceptionnelle « soutien aux sinistrés de la dépression Elisa »

Informations :

  • Liste des décisions par délégation gestion courante L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales passées en intersession,
  • Liste des contrats et marchés valant décisions en vertu de la délégation gestion courante de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales passées en intersession,
  • Questions diverses.
  1. Adhésion à la compétence n°7 des communes de Gassin, Saint Tropez et Seillans au profit du TE83 - SYMIELEC,
  2. Ouverture des commerces les 24 et 31 décembre 2023,
  3. Prime Pouvoir d’Achat Exceptionnelle (PPAE),
  4. Don de l’Association Les Amis du Beausset Vieux – Conservation et restauration d’un monument classé : Statue de la Vierge à l’Enfant – Chapelle du Beausset Vieux,
  5. Admission en non-valeur,
  6. Décision Modificative n°3 – Budget Commune,
  7. Acquisition parcelle – La Guériouarde – section AN554,
  8. Avenant n°1 à la convention dite « CELLNEX » – antenne communication électronique et audiovisuelle,
  9. Convention de prêt à usage AMAP du Beausset,
  10. Convention d’Intervention Foncière en Opération d’Ensembles sur le site Pignet en phase impulsion-réalisation,
  1. Convention Société d’Aménagement Foncier et d’Etablissement Rural - SAFER – renouvellement,
  2. Convention de concours technique avec la SAFER, en vue de lui confier la procédure d’incorporation de parcelles présumées sans maître, sur le territoire de la Commune de LE BEAUSSET,
  3. Gestion en flux des droits de réservation des logements locatifs sociaux – Mise en conformité des conventions de réservation de logements locatifs sociaux avec les différents bailleurs sociaux auprès desquels la commune est réservataire
  4. Suppression de postes,
  5. Création de postes,
  6. Modification du tableau des effectifs,
  7. Autorisation de signature des marchés d’assurances de la commune (4 lots),
  8. Délibération sur le principe du recours à la Délégation de Service Public s’agissant de la gestion et l’exploitation du service public de l’accueil de loisirs sans hébergement

Informations :

  • Liste des décisions par délégation gestion courante L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales passées en intersession,
  • Liste des contrats et marchés valant décisions en vertu de la délégation gestion courante de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales passées en intersession,
  • Questions diverses.

 

 

 

 

1.    Adhésion au réseau Micro-Folie et au groupement de commande kit Micro-Folie mobile,

2.    Participation de la commune à l’Appel à Projet ACTEE+ CHENE1,

3.    Décision Modificative n°2 – Budget Commune,

4.    Adhésion à la SPLM – Désignation d’un administrateur,

5.    Révision Autorisation de programmes/crédits de paiements : transition énergétique des bâtiments scolaires,

6.    Ouverture de programme d’investissement 2023-05 « Micro-Folie »,

7.    Subventions aux associations,

8.    Fonds de concours Symielec – travaux d’économie d’énergie Eclairage Public,

9.    Groupement de commande SYMIELEC marché électricité : avenant n°3 à la convention constitutive de groupement de commandes d’achat d’électricité,

10. Valorisation des travaux d'économies d'énergie – Convention d'habilitation pour le dépôt en groupement de certificats d'économies d'énergie (CEE) – Convention à intervenir entre la commune du Beausset et Symielec Var,

11. Contrat de Mixité Sociale (CMS),

12. Convention CAUE – vacation architecte conseiller,

13A. Redevance de l’occupation du Domaine Public 2023 pour GRDF,

13B. Redevance de l’occupation du Domaine Public 2022 – ORANGE (communications

  électroniques),

14. Avenant n°1 en plus-value sur la tranche ferme du marché de maitrise d’œuvre pour la

 réhabilitation de l’espace Mistral en maison des associations à vocation artistique n°2023-05-  014-MOE,

15. Modification de la délibération de délégation de gestion courante 

 

Informations : 

1-   Liste des décisions par délégation gestion courante L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales passées en intersession,

2-   Liste des contrats et marchés valant décisions en vertu de la délégation gestion courante de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales passées en intersession,

3-   Questions diverses.

  1. Vœu du Conseil Municipal du Beausset
  2. Bilan de concertation et arrêt du projet de révision du Plan Local d’Urbanisme

Informations :

  • Liste des décisions par délégation gestion courante L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales passées en intersession,
  • Liste des contrats et marchés valant décisions en vertu de la délégation gestion courante de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales passées en intersession,
  • Questions diverses.

 

  1. Transfert des compétences optionnelles n°1 et 8 de la Commune de Gassin au profit du SYMIELEC VAR,
  2. Boutique éphémère : modification du règlement et contrat de location,
  3. Participation de la Commune du Beausset à l’opération « Répar’acteurs »,
  4. Décision Modificative n°1,
  5. EPF PACA – Bilan Acquisitions et cessions 2022,
  6. Tarification de l’occupation du Domaine Public,
  7. Convention tripartite entre le Département, le Collège Jean GIONO et la Commune sur l’utilisation des équipements sportifs,
  8. Rapport d’activité / Bilan annuel 2022 de l’ODEL,
  9. Prolongation de la participation communale au transport scolaire (intra-muros) 2023-2024,
  10. Règlement et tarification liée à l’utilisation externe de la salle de spectacle de la Maison des Arts,
  11. Nouvelle politique tarifaire de la Saison Culturelle,
  12. Bilan de concertation et arrêt du projet de révision du Plan Local d’Urbanisme

Informations :

  • Liste des décisions par délégation gestion courante L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales passées en intersession,
  • Liste des contrats et marchés valant décisions en vertu de la délégation gestion courante de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales passées en intersession,
  • Questions diverses.

 

  1. Vote des taux des contributions fiscales 2023
  2. Exécution d’office de travaux pour le compte d’un tiers défaillant – travaux d’élagage / haie débordante sur voie publique / - parcelle AN132,
  3. Reversement de la taxe d’aménagement communale à la Communauté d’Agglomération Sud Sainte Baume – Adoption de la convention type pour l’année 2024
  4. Autorisation donnée au Maire de signer le marché de Maîtrise d’Œuvre pour la réhabilitation de l’espace MISTRAL en maison des Associations à vocation artistique,
  5. Accord cadre de fournitures non alimentaires 2022-2023 – avenant n°2 portant sur une erreur matérielle au BPU relatif au marché Mongin Jauffret sur la fourniture de matériel et d’équipement pour les restaurants collectifs à caractère social des collectivités territoriales,
  6. Création de postes,
  7. Modification du tableau des effectifs,

 

Informations :

  • Liste des décisions par délégation gestion courante L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales passées en intersession,
  • Liste des contrats et marchés valant décisions en vertu de la délégation gestion courante de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales passées en intersession,
  • Questions diverses.

 

  1. Transferts des compétences optionnelles n°7 et n°8 des Communes de Carces, Gonfaron et la Communauté d’Agglomération de la Provence Verte (CAPV) au profit du SYMIELEC VAR.

Reprise de la compétence optionnelle n°7 « IRVE » des communes de Roquebrune Sur Argens et Puget Sur Argens,

  1. Budget Primitif 2023 – commune,
  2. Vote des taux des contributions fiscales 2023,
  3. Opérations individualisées d’investissement,
  4. Révision Autorisation de Programme n°2022-01 et Crédits de Paiement « Transition énergétique réhabilitation des bâtiments scolaires »,
  5. Autorisation de Programme n°2023-01 et Crédits de Paiement « Réhabilitation Espace Mistral »,
  6. Subventions aux associations,
  7. Dépenses imprévues,
  8. Provisions 2023,
  9. Fonds de concours Symielec : travaux d’économie d’énergie Eclairage Public,
  10. Dénomination du Stade Municipal,
  11. Acquisition parcelle A 2516 – Lieu-dit « La Gouorgo »,
  12. Convention multipartite de servitudes pour le passage de canalisations d’eaux d’irrigation en tréfonds,
  13. Création de postes,
  14. Création d’un emploi de collaborateur de Cabinet,
  15. Modification du tableau des effectifs,
  16. Projet d’Aménagement et de Développement Durable - Modification n°2
  17. Projet d’implantation Zone Agricole Protégée (ZAP) – approbation du périmètre et rapport de présentation Chambre d’Agriculture

Informations :

  • Liste des décisions par délégation gestion courante L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales passées en intersession,
  • Liste des contrats et marchés valant décisions en vertu de la délégation gestion courante de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales passées en intersession,
  • Questions diverses.

  1. Participation de la commune au programme régional « mon projet d’entreprise 2023,
  2. Concordance du Compte de Gestion 2022 - commune,

3A. Election du Président de séance pour le vote du Compte Administratif 2022 de la commune,

3B. Compte Administratif 2022-commune,

  1. Affectation définitive du Résultat 2022 – commune,
  2. Débat d’Orientation Budgétaire (DOB) – commune,
  3. Création d’un poste d’Ingénieur Territorial,
  4. Modification du tableau des effectifs,
  5. Autorisation donnée au Maire de signer l’Avenant n°1 actant l’opération de fusion/absorption et portant modification des clauses financières du marché relatif à la fourniture de matériel et d’équipement pour les restaurants collectifs à caractère social des collectivités territoriales : SAS Groupe Comptoir,
  6. Autorisation donnée au Maire de signer l’avenant n°1 portant modification des clauses financières du marché relatif à la fourniture de matériel et d’équipement pour les restaurants collectifs à caractère social des collectivités territoriales : SA MOUGIN JAUFFRET,
  7. Autorisation donnée au Maire de signer l’avenant n°1 portant modification des clauses financières du marché relatif à la fourniture de produits et équipements d’entretien, de nettoyage et d’hygiène pour les collectivités locales – Sté SANOGIA,
  8. Modalités de répartition du produit des concessions funéraires.

Informations :

  • Liste des décisions par délégation gestion courante L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales passées en intersession,
  • Liste des contrats et marchés valant décisions en vertu de la délégation gestion courante de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales passées en intersession,
  • Questions diverses.

  1. Autorisation au Maire de signer les avenants portant modification des prix des marchés du titulaire ORRU dans le cadre du groupement de commande du SIVAAD,
  2. Approbation du Projet de Territoire - Petites Villes de Demain - Autorisation au Maire de signer la convention cadre,
  3. Tarification des Accueils de Loisirs Sans Hébergement,

Informations :

  • Liste des décisions par délégation gestion courante L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales passées en intersession,
  • Liste des contrats et marchés valant décisions en vertu de la délégation gestion courante de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales passées en intersession,
  • Questions diverses.

  1. Transferts et reprises de compétences optionnelles du SYMIELEC VAR,
  2. Adhésion au groupement de commande avec la communauté d’agglomération au RESAH,
  3. Tarification des « Food-trucks » pour les manifestations,
  4. Autorisation au Maire d’approuver les nouveaux fournisseurs des marchés de fournitures de denrées alimentaires issues de l’agriculture conventionnelle, biologique et en circuits courts, direct producteurs dans le cadre du groupement de commande du SIVAAD,
  5. Modification de la tarification de la boutique éphémère pour 2023,
  6. Adhésion au Label Eco-Défis demandés par les chambres consulaires dans le cadre de PVD,
  7. Décision modificative n°3,
  8. Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d'investissement jusqu'à l'adoption du budget primitif 2023 de la commune (3/12ème),
  9. Motion Association des Maires de France sur la Loi des Finances 2023,
  10. Autorisation donnée au Maire de demander une subvention au FEDER pour la rénovation énergétique des établissements scolaires,
  11. SYMIELEC : tranche 3 économie d’énergie – fonds de concours et opération,
  12. Autorisation donnée au Maire de signer une convention financière avec le Département relative à la requalification d’une section de la RDN8 au Beausset
  13. Délibération de principe pour le versement à l’Ukraine d’une subvention de 1500 € via l’Association des Maires de France,
  14. Admission en non-valeur,
  15. Signature d’une convention avec le CDG 83 pour une mission de diagnostic sur les archives communales,
  16. Contribution financière – projet extension ENEDIS / chemin de Pignet,
  17. Acquisition de la parcelle B301 – Baro Nuecho - SAFER,
  18. Adhésion de la ville au label « Villes et villages où il fait bon vivre »,
  19. Modification de la tarification des clubs municipaux (ALSH) selon demande de la CAF,
  20. Modification des modalités de prise en charge des frais de déplacement des agents municipaux,
  21. Modification du Comité Social Territorial (voix délibérative des élus) : complément à la délibération créant le Comité Social Territorial commun,
  22. Suppression de postes,
  23. Tableau des effectifs,

Informations :

  • Liste des décisions par délégation gestion courante L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales passées en intersession,
  • Liste des contrats et marchés valant décisions en vertu de la délégation gestion courante de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales passées en intersession,
  • Questions diverses.

  1. Avis du Conseil Municipal sur l’enquête publique environnementale sur le projet de Var Matériaux à Evenos,
  • Motion relative à l’enquête publique sur le projet de la Société VAR MATÉRIAUX sur le territoire d’Evenos
  1. Nomination d’un membre élu à la Commission d’accessibilité,
  2. Autorisation donnée au Maire de signer un protocole transactionnel avec l’ASL Jardins des Demoiselles,
  3. Autorisation donnée au Maire de signer la convention de délégation de gestion avec la CASSB pour l’élaboration de l’étude pré-opérationnelle OPAH-PIG dans le cadre de Petites Villes de Demain,
  4. Contribution financière – projet extension ENEDIS / Les Mésanges,
  5. Tarification des spectacles de la ville dans le cadre de la Régie Culturelle,
  6. Décision Modificative n°2,
  7. Subvention exceptionnelle à l’association des Anciens Combattants (ANCVG),
  8. Subvention exceptionnelle à l’Amicale de la Réserve Communale Sécurité Civile et section Feux de Forêts de la Ville du Beausset » RCSC,
  9. Garanties d’emprunt CDC « les Hirondelles »,
  10. Garanties d’emprunt CDC « les Mésanges »,
  11. Garantie d’emprunt – Maison de retraite Manon des Sources – Délibération n°2022.02.03.10 à compléter
  12. Cartes cadeaux pour les lauréats du Baccalauréat, du Brevet et du Centre de Formation d’Apprentissage du Beausset,

Informations :

  • Liste des décisions par délégation gestion courante L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales passées en intersession,
  • Liste des contrats et marchés valant décisions en vertu de la délégation gestion courante de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales passées en intersession,
  • Questions diverses.

  1. Tarifs de la Restauration scolaire année 2022-2023
  2. Règlement Intérieur de la Restauration Scolaire
  3. Création d’un poste d’Adjoint Territorial du Patrimoine
  4. Mise à jour du tableau des effectifs

 

Informations :

  • Liste des décisions par délégation gestion courante L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales passées en intersession,
  • Liste des contrats et marchés valant décisions en vertu de la délégation gestion courante de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales passées en intersession,
  • Questions diverses.

  1. Autorisation au Maire de signer une convention avec le CAUE relative à l’étude de requalification de la place De Gaulle dans le cadre de Petites Villes de Demain,
  2. Autorisation au Maire de signer un avenant N°1 au bail commercial consenti à la Société SASU GI LOCATION DE BENNES,
  3. Prolongation de la participation communale au transport scolaire (Intra-muros) 2022-2023,
  4. Rapport d’activité 2021 de l’ODEL VAR – DSP CLSH,
  5. Modification de la grille tarifaire Familles des activités périscolaires (matins et soirs) - ALSH – Avenant n°2 au contrat d’affermage.

Informations :

  • Liste des décisions par délégation gestion courante L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales passées en intersession,
  • Liste des contrats et marchés valant décisions en vertu de la délégation gestion courante de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales passées en intersession,
  • Questions diverses.

 

Liste des délibérations examinées lors du CM du 06/07/22 - mis en ligne le 13/07/22

  1. Création, composition et fonctionnement du Comité Consultatif Santé,
  2. Création, composition et fonctionnement du Comité Consultatif Petite Enfance,
  3. Tarification de la brocante municipale du 15/08/2022,
  4. Création d’une boutique éphémère : règlement et tarification,
  5. Concordance du Compte de Gestion 2021
  6. Compte Administratif 2021 - commune,
  7. Affectation définitive des Résultats 2021 - commune,
  8. Décision modificative n°1 – BP 2022 - commune,
  9. Taxe de séjour : mise à jour des tarifs pour 2023,
  10. Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) : mise à jour des tarifs pour 2023,
  11. Tarification Restauration Scolaire,
  12. Principes et tarifs de contrat de co-réalisation dans le domaine des spectacles,
  13. EPF PACA – acquisitions et cessions 2021,
  14. Création du Comité Social Territorial issu de la fusion des CHSCT et CT,
  15. Mise en place du dispositif d’apprentissage,
  16. Mise en place du télétravail,
  17. Convention CDG pour le signalement des situations de harcèlement,
  18. Mise à jour du RIFSEEP : intégration de nouveaux grades.

  1. Présentation du Règlement Intérieur des Parcs et Jardins,
  2. Mise à jour des statuts de la Communauté d’Agglomération Sud Sainte Baume,
  3. Participation de la commune au programme régional « Mon projet d’entreprise »,
  4. Attribution de la Concession de Service Public de la fourrière,
  5. Subventions aux associations,
  6. Remboursement de frais,
  7. Frais liés à l’exécution d’un mandat spécial,
  8. Créations de postes,
  9. Mise à jour du Tableau des effectifs,

Informations :

  • Liste des décisions par délégation gestion courante L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales passées en intersession,
  • Liste des contrats et marchés valant décisions en vertu de la délégation gestion courante de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales passées en intersession,
  • Questions diverses.

  1. Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2021,
  2. Vote des taux des contributions fiscales 2022,
  3. Budget primitif 2022 – Commune,
  4. Opérations individualisées d’investissement,
  5. Autorisation de programme n°2022-01 et crédits de paiement « Transition énergétique réhabilitation des bâtiments scolaires »,
  6. Subventions aux associations,
  7. Provisions 2022,
  8. Cadence des amortissements pour les plantations d’arbres dans le cadre du dispositif d’arbres en ville,
  9. Dépenses imprévues,
  10. Subvention exceptionnelle Trait d’Union,
  11. Redevance des jardins familiaux – Remboursement partiel,
  12. Transferts et reprise de compétences électricité (optionnelles N°1,7 et 8) des communes de Forcalqueiret, Belgentier, Sillans-la-cascade, Sanary-sur-Mer et la Communauté de Communes Cœur de Var au SYMIELEC,
  13. Dénomination de la Place du Jumelage Le Beausset – Scheidegg,
  14. Règlement du concours « J’adopte un arbre » dans le cadre de l’opération « Arbres en ville »,
  15. Suppression de postes vacants,
  16. Mise à jour du Tableau des effectifs,

Informations :

  • Liste des décisions par délégation gestion courante L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales passées en intersession,
  • Liste des contrats et marchés valant décisions en vertu de la délégation gestion courante de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales passées en intersession,
  • Questions diverses.

  1. Installation de 2 (deux) nouveaux Conseillers Municipaux,  
  2. Tarifs et horaires du marché des producteurs et traiteurs alimentaires du Mercredi,
  3. Débat d’Orientation Budgétaire 2022 – Commune,
  4. Instauration de la procédure de « changement d’usage » pour les locations de tourisme,
  5. Débat sur la participation financière de la collectivité à la protection sociale des agents,
  6. Création d’un poste de DGS de la strate de 10 000 à 20 000 habitants,
  7. Création de 2 (deux) postes de Rédacteur Principal de 2ème classe suite à des réussites au Concours,
  8. Mise à jour du tableau des effectifs.

Informations :

  1. Liste des décisions par délégation gestion courante L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales passées en intersession,
  2. Liste des contrats et marchés valant décisions en vertu de la délégation gestion courante de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales passées en intersession,
  3. Questions diverses.

  1. Election d’un nouvel Adjoint au Maire,
  2. Approbation du Projet d’Aménagement et de Développement Durable modifié,
  3. Autorisation au Maire d’approuver les nouveaux fournisseurs des marchés non alimentaires dans le cadre du groupement de commande du SIVAAD,
  4. Election d’un nouveau délégué titulaire et d’un suppléant pour le SYMIELEC,
  5. Désignation d’un nouveau membre du CA du CCAS en remplacement de Madame Salles démissionnaire,
  1. Retrait du SIVAAD de la ville de Mazaugues,
  2. Autorisation au Maire de signer la Convention territoriale Globale (CTG) de la CAF, concordante avec celle de Sud Sainte Baume,
  3. Adhésion à l’association Forum d’Oc,
  4. Autorisation au Maire d’engager la participation de la commune à l’Appel A Projets AMI SEQUOIA 3 du programme ACTEE2,
  5. Garantie d’emprunt – Maison de Retraite Manon des Sources,
  6. Suppressions et créations de postes,
  7. Mise à jour du tableau des effectifs,

 

 

Informations :

  • Liste des décisions par délégation gestion courante L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales passées en intersession
  • Liste des contrats et marchés valant décisions en vertu de la délégation gestion courante de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales passées en intersession
  • Questions diverses

  1. Modification du Règlement Intérieur du Conseil Municipal,
  2. Création de la commission Finances et élection de ses membres,
  3. Création de la commission Urbanisme et élection de ses membres,
  4. Désignation d’un nouveau délégué au SIVAAD,
  5. Désignation d’un nouveau délégué à la CAO du SIVAAD,
  6. Dérogation 2022 au repos dominical Casino / CASSB,
  7. Règlement Intérieur de la Réserve Communale de Sauvegarde,
  8. Délibération de principe sur la Convention Territoriale Globale avec la CAF,
  9. Rapport d’Activité 2020 de l’Odel Var
  10. Création de poste (catégorie B) – Filière administrative : poste de Rédacteur Territorial
  11. Création de poste (catégorie B) – Filière Technique : poste de Technicien Territorial
  12. Mise à jour du tableau des effectifs,
  13. Acquisition d’une parcelle chemin du Rouve,
  14. Régime forestier – Document de prescriptions conformes au Règlement Type de gestion (RTG) –

  2021 - 2040

  1. Modification du règlement intérieur des jardins familiaux,
  2. Révision des tarifs des jardins familiaux,
  3. Subvention exceptionnelle au Téléthon,
  4. Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement jusqu’à l’adoption du

      Budget Primitif 2022 de la Commune

  1. Motion contre la Ligne Nouvelle Provence Côte d’Azur

 

Informations :

  • Liste des décisions par délégation gestion courante L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales passées en intersession
  • Liste des contrats et marchés valant décisions en vertu de la délégation gestion courante de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales passées en intersession
  • Questions diverses

 

  1. Tarification des manèges forains – Occupation du Domaine Public,
  2. Autorisation au Maire à signer un avenant à la DSP avec l’ODELVAR pour la mise à disposition de la salle d’activité pour Matern’land,
  3. Autorisation au Maire de signer une convention avec l’association La Marelle pour l’organisation d’une résidence d’auteur,
  4. Création d’un poste d’Educateur Territorial des Activités Physiques et Sportives (ETAPS),
  5. Modification du Tableau des effectifs,
  6. Création et modalités de fonctionnement du Comité Consultatif du Patrimoine,
  7. Redevance Jardins Partagés 2021 – Exonération exceptionnelle,
  8. Participation de la Commune pour l’extension du réseau ENEDIS destinée au programme de logements sociaux « Les Hirondelles » rue Victor Rougier,
  9. Redevances d’occupation du domaine public 2020 et 2021 – ORANGE,
  10. Autorisation au Maire de signer un avenant à la convention habitat à caractère multi-sites avec l’EPF PACA – Avenant n°1 - Rapporteur Laurent Caulet
  11. Modification délibération n°2021.05.27.16 du 27 mai 2021 - acquisition parcelles quartier les Lèques,
  12. Acquisition foncière : parcelles sur chemin du Rouve,
  13. Acquisition foncière : parcelles sur quartier Saint François La Reppe,
  14. Décision Modificative n°3 – BP 2021,
  15. Subvention exceptionnelle au Téléthon,
  16. Tribunal de Grande Instance de Toulon – Renouvellement de la convention stages citoyenneté,

 

 

Informations :

  • Liste des décisions par délégation gestion courante L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales passées en intersession
  • Liste des contrats et marchés valant décisions en vertu de la délégation gestion courante de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales passées en intersession
  • Questions diverses

  1. Modification délégations de gestion courante,
  2. Tarification du prêt de la nacelle,
  3. Retrait du SIVAAD de la commune de Roquebrussanne,
  4. Cartes cadeaux Lauréats Bac et Brevet,
  5. Cartes cadeaux Lauréats du CFA,
  6. Fiscalité TFBP : limitation de l’exonération de 2 ans en faveur des constructions nouvelles à destination d’habitation,
  7. Prolongation de la participation communale au transport scolaire 2021-2022 (intra-muros),
  8. Admissions en non-valeur,
  9. Fonds de concours SYMIELEC – travaux d’économie d’énergie,
  10. Groupement de commande d’achat d’électricité SYMIELEC 2022-2024 – avenant n°2,
  11. Création de poste (catégorie A),
  12. Modification du tableau des effectifs,
  13. Participation de la commune au financement du poste d’ISCG (Intervenant Social sur les Compagnies de Gendarmerie),
  14. Autorisation du Maire à signer une convention avec le PNR dans le cadre de la lutte contre les dépôts sauvages (Mise à disposition d’appareil photographique numérique à déclenchement automatique),
  15. Autorisation au Maire de signer la convention Pass Culture,
  16. Adhésion Association Vitrines de France,
  17. Servitudes liées au PIDAF,

1. Election d’un nouvel adjoint,
2. Décision Modificative n°2,
3. Autorisation du Maire à demander une subvention au titre du FIPD pour le financement de la vidéo protection du Centre-Ville,
4. Autorisation du Maire à demander les subventions « manager commerce » et « chef de projet » dans le cadre du programme Petites Villes de Demain,
5. Autorisation du Maire à demander une subvention pour la ZAP auprès de la région,
6. Adhésion Club des managers de commerce
7. Adhésion AFIGESE
8. Adhésion association Forêts de Provence
9. Taxe de séjour : mise en place du numéro national d’enregistrement
10. Suppression et création de poste
11. Modification du tableau des effectifs
12. Révision du RIFSEEP

Informations :
1- Liste des décisions par délégation gestion courante L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales passées en intersession
2- Liste des contrats et marchés valant décisions en vertu de la délégation gestion courante de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales passées en intersession
3- Questions diverses

 

  1. Transfert de compétences optionnelles des communes de la Cadière d’Azur, du Val et de Brenon au profit du SYMIELEC VAR,
  2. Retrait de la commune de Nans les Pins du SIVAAD,
  3. Modification du Règlement intérieur du CM – article 33 bulletin d’information générale,
  4. Avis sur dérogation repos dominical,
  5. Concordance du Compte de Gestion 2020
  6. Compte Administratif 2020 - ville,
  7. Affectation définitive du Résultat 2020,
  8. Décision Modificative n°1 – BP 2021
  9. Subvention « projet » à l’Association des Commerçants du Beausset « plateforme e-commerce »,
  10. Exonération de la taxe dite des « terrasses » - occupation du Domaine Public,
  11. Modification de la Délibération 2020.11.19.4 – ajout d’un tarif stand commercial dans le cadre des manifestations organisées sur le Domaine Public de la Ville,
  12. Création de Postes,
  13. Modification du tableau des effectifs, 
  14. Autorisation au Maire de signer la convention d’adhésion au dispositif « petites Villes De Demain »,
  15. Demande de classement aux Monuments historiques de pièces de mobilier religieux de l’Eglise du Beausset,
  16. Acquisition d’un terrain CIFP, quartier les Lecques à l’euro symbolique
  17. Acquisition parcelle, chemin de Marseille à Toulon
  18. Extension du périmètre  de préemption urbaine (2)
  19. Convention d’intervention foncière EPF PACA
  20. Convention de subvention – chambre d’Agriculture du Var – diagnostic agricole et ZAP,
  21. Stock foncier EPF (annexe au CA)
  22. Modification du règlement des Jardins Familiaux

 

Informations :

  • Liste des décisions par délégation gestion courante L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales passées en intersession
  • Liste des contrats et marchés valant décisions en vertu de la délégation gestion courante de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales passées en intersession
  • Permanence Etat Civil liée à la Covid 19
  • Questions diverses

  1. Reprise anticipée des résultats 2020 - Commune,
  2. Vote des taux de contributions directes locales 2021,
  3. Budget Primitif 2021
  4. Dépenses imprévues,
  5. Opérations d’investissement,
  6. Subventions aux associations « Convention partenariat financier – subventions aux associations 2021 »,
  7. Provisions 2021

 

Informations :

  • Liste des décisions par délégation gestion courante L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales passées en intersession
  • Liste des contrats et marchés valant décisions en vertu de la délégation gestion courante de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales passées en intersession
  • Questions diverses

  1. Election d’un Adjoint,
  2. Autorisation d’anticipation des dépenses d’investissement 2021,
  3. Débat d’Orientations Budgétaires (DOB),
  4. Autorisation au Maire de signer un avenant de réaménagement de la dette garantie (emprunt garanti par la ville) de Var Habitat auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations,
  5. Création d’un poste de « Chef de Projet » dans le cadre du programme « Petites Villes de Demain »,
  6. Création d’un poste de Gardien-Brigadier au sein de la Police Municipale,
  7. Modification du tableau des effectifs,
  8. Rapport préalable au CM pour l’autorisation de lancement d’une procédure simplifiée concernant la DSP Fourrière automobile,
  9. Attribution des marchés alimentaires SIVAAD 2021-2022 / 2 lots,
  10. Autorisation de déposer une demande de subvention auprès de la DRAC pour l’acquisition d’imprimés (livres), Dotation Globale de Décentralisation (DGD) – Bibliothèque, 
  11. Autorisation de déposer une demande de subvention auprès de la Région pour action spécifique de fonctionnement – Printemps des Jardiniers samedi 10 avril 2021 – Festivités,
  12. Autorisation de déposer une demande de subvention auprès du Département du Var pour une aide à la programmation 2021 dans la salle de spectacle de la Maison des Arts – Culture,
  13. Tarification : création d’un tarif gratuit exceptionnel d’abonnement à la nouvelle médiathèque,
  14. Création d’un Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance, 

 

Informations :

  • Liste des décisions par délégation gestion courante L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales passées en intersession
  • Liste des contrats et marchés valant décisions en vertu de la délégation gestion courante de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales passées en intersession
  • Questions diverses

  1. Décision modificative n°5 budget primitif commune 2020
  2. Caisse Allocations Familiales (CAF) - convention et avenant Accueil Loisirs Sans Hébergement Extrascolaires
  3. Tarif marchés hebdomadaires vendredi et dimanche
  4. Tarifs Médiathèque municipale et règlement intérieur
  5. Modification dispositif postes contractuels pour accroissement temporaire ou saisonnier d’activité
  6. Complément régime indemnitaire filière police municipale - Garde Champêtre 
  7. Création dispositif service civique
  8. Tarif occupation local communal
  9. ENEDIS « Carré des Demoiselles » - convention de servitude
  10. VAR TRES HAUT DEBIT (VTHD) - déploiement fibre optique – conventions
  11. Règlement intérieur Conseil Municipal
  12. SYNDICAT INTERCOMMUNAL VAROIS D'AIDE AUX ACHATS DIVERS (SIVAAD)- marché alimentaire 2021-2022
  13. Ouverture commerces dimanches 2021
  14. Préfecture du Var – avis dérogations au repos dominical janvier 2021
  15. Motion Gare RER ouest-Var
  16. Information – liste des décisions délégation gestion courante l.2122-22 du code général des collectivités territoriales
  17. Questions diverses

  1. Décision modificative n°4 budget primitif commune 2020
  2. Admission en non-valeur
  3. Tarifs fêtes foraines et spectacles
  4. Tarifs marchés artisanaux, marchés aux puces,  vide-greniers, foires, expositions, restauration ambulante isolée
  5. Tarifs - commerçants sédentaires - terrasses et devantures
  6. Contribution organisation évènements- Associations
  7. Tarifs entrée spectacles
  8. Barèmes ALSH « Club découverte », « Club ados » et « Petits baigneurs »
  9. Subvention Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance et de la Radicalisation (FIPD) 2020 - sécurisation établissements scolaires
  10. Subvention Conseil Régional programme « Arbres en ville »
  11. Attribution marché public « prestations d’entretien paysager »
  12. SYMIELEC VAR fonds de concours – giratoire intersection RD226 et RD559b
  13. Modification tableau des effectifs - création de postes
  14. Formation élus
  15. Acquisition terrain agricole - SAFER
  16. Acquisition parcelles - régularisation emprise allée des Primevères
  17. SIVAAD – adhésion Sanary
  18. Tribunal de Grande Instance de Toulon – convention stage citoyenneté
  19. Information délibération Mairie de Paris – plaque commémorative DE COMBRET
  20. Information – liste des décisions délégation gestion courante L.2122-22 du code général des collectivités territoriales
  21. Questions diverses

  1. Décision modificative budget 2020: autorisation de programme « Espace Culturel » 2017-02 
  2. Tarifs concessions cimetière
  3. Redevances échafaudages, travaux et déménagements
  4. SYMIELECVAR – Fonds de concours « travaux d’effacement réseaux - aire de bus Sainte Brigitte »
  5. Modification règlement intérieur location occasionnelle salles communales (gratuité réunions politiques)
  6. Acquisition parcelle section A n°2535
  7. Complément délibération n°2018.05.24.10 - astreintes - filière technique
  8. RIFSEEP – complément régime indemnitaire– filière technique
  9. Modification tableau des effectifs – création de postes
  10. Convention Communauté d’Agglomération Sud Sainte Baume – CASSB transports scolaires
  11. Convention Société d’Aménagement Foncier et d’Etablissement Rural - SAFER – renouvellement
  12. Solidarité Département Alpes Maritimes- Tempête Alex
  13. Information – liste des décisions délégation gestion courante L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales
  14. Questions diverses

  1. Tarif vacation funéraire – Police Municipale -avis
  2. Taxe de séjour – collecte 2021
  3. Tarifs restauration scolaire – gratuité pour les enfants sous Projet d’Accueil Individualisé (PAI)
  4. Modification règlement intérieur restauration scolaire
  5. Tarifs fourrière automobile
  6. Mise en place de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) et fixation tarifs
  7. Contribution financière pour raccordement au réseau public de distribution d’électricité – Gendarmerie
  8. Modification - contribution financière pour raccordement au réseau public de distribution d’électricité – « Les Coquelicots « 
  9. Convention CAUE – vacation architecte conseiller
  10. Projet « arbres en ville » - demande de subvention au Conseil Régional
  11. Convention CDC habitat social – financement logements sociaux « Les Mésanges »
  12. Convention CDC habitat social - financement logements sociaux « Les Hirondelles »
  13. Modification du Droit de Préemption Urbain (DPU)
  14. Modification tableau des effectifs - création de postes
  15. Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
  16. CDG 83 – convention cadre « Intérim Territorial »
  17. Modification délibération délégations de gestion courante
  18. Information – liste des décisions délégation gestion courante L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales
  19. Questions diverses

 

  1. Budget Primitif Commune 2020
  2. Taux Impôts Locaux 2020
  3. Dépenses imprévues
  4. Régime des provisions
  5. Régularisation écritures état de l’actif
  6. Complément programme 201402 : « Révision Plan Local d’Urbanisme »
  7. Complément programme 201903 : « Logements sociaux »
  8. Complément programme 201907 : « Voirie 2019 »
  9. Programme 202001 : « Aménagement des cantines et des réfectoires scolaires »
  10. Programme 202002 : « Equipements sportifs »
  11. Programme 202003 : « Voirie – réseaux - mobilier urbain »
  12. Programme 202004 : « Jardin des Goubelets »
  13. Programme 202005 : « Réhabilitation de bâtiments »
  14. Programme 202006 : « Equipements des services »
  15. Programme 202007 : « Prévention – sécurité »
  16. Programme 202008 : « Acquisitions foncières »
  17. Programme 202009 : « Acquisition œuvre art »
  18. Programme 202010 : « Amélioration du cadre de vie »
  19. Convention partenariat financier subventions aux associations 2020
  20. Demande de subventions d’investissement
    1. Région FRAT
    2. Département
    3. État
  21. Demande de subvention Dotation Globale de Décentralisation (DGD) - Bibliothèque
  22. Restauration scolaire :
    1. Gratuité période du 22 juin au 3 juillet 2020
    2. Décision du Maire : remboursement cantine période du 16 mars au 30 avril 2020
  23. Transports scolaires : reversement aux familles de la participation communale
  24. Exonération 2020 - Droit occupation du domaine public commerces sédentaires
  25. Contribution organisation évènement 15 août 2020 Association Touristique du Beausset et ses environs
  26. EPF PACA- Bilan foncier année 2019
  27. Convention résidence auteur – « La Marelle »
  28. Élection des membres du Syndicat Intercommunal Varois d’Aide aux Achats Divers (S.I.V.A.A.D.)
  29. Election groupement d’achat Syndicat Intercommunal Varois d’Aide aux Achats Divers (S.I.V.A.A.D.)
  30. SYMIELEC VAR – Modification statuts
  31. « Espace Mistral » - Information
  32. Information – Liste des décisions délégation gestion courante L.2122-22 du C.G.C.T
  33. Questions diverses

  1. Fixation du nombre de membres du Conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S)
  2. Élection des membres du Conseil d’administration du C.C.A.S.
  3. Election des membres de la Commission de Concession de Service Public
  4. Élection des membres de la Commission d’Appel d’Offres (C.A.O.)
  5. Élection des membres de la Commission Communale d’Accessibilité aux Personnes Handicapées.
  6. Élection des membres de la Commission Consultative de l’Environnement – Aérodrome du Castellet
  7. Élection des membres du Comité de la Caisse des Écoles
  8. Election des membres du Syndicat Mixte de l’Energie des Communes du Var (SYMIELECVAR)
  9. Élection des membres du Conseil d’Administration de la Maison de retraite
  10. Élection des membres du Conseil d’Administration du Collège Jean Giono
  11. Élection des membres du Conseil d’Administration d’Initiative Formation Appui Pédagogique Emploi (I.F.A.P.E)
  12. Élection des membres du Conseil d’Administration de la Mission Intercommunale Action Jeunes (M.I.A.J.)
  13. Élection des membres de l’Association des Communes Forestières du Var
  14. Election des membres du Syndicat mixte d’aménagement et de gestion du Parc Naturel Régional Sainte-Baume
  15. Election du membre de la Société Publique Locale (SPL) « Ingénierie Départementale 83 »
  16. Election des membres du Syndicat d’Ingénierie pour les Collectivités et Territoires Innovants des Alpes et de la Méditerranée (SICTIAM)
  17. Election du « Correspondant Défense »
  18. Délégations de gestion courante (Article L.2122-22 C.G.C.T.)
  19. Délégation « Agir en justice » - Article l.2122-22-16° du C.G.C.T.
  20. Indemnités de fonction des élus
  21. Validation certificat administratif suspension droits d’occupation temporaire du domaine public pour les terrasses de bar, restaurants, devantures de commerces 2020.
  22. Information – Liste des décisions délégation gestion courante L.2122-22 du C.G.C.T
  23. Questions diverses

1 - Élection des délégués suppléants en vue des élections sénatoriales 2020

  1.  Élection du Maire
  2.  Fixation du nombre des adjoints
  3.  Élection des adjoints
  4. Lecture et remise de la Charte de l’élu local – Remise des articles du Chapitre III : « Conditions d’exercices des mandats municipaux », du Titre II (« Organes de la Commune ») du Code général des collectivités territoriales

1.

  1. Débat d’Orientation Budgétaire 2020 – DOB – Commune
  2. Compte de Gestion 2019 - CG – Commune
  3. Compte Administratif 2019 – CA – Commune
  4. Affectation du résultat -2019 - Commune
  5. Télé Diffusion de France (TDF) - Projet bail
  6. Société SASU GI LOCATION DE BENNES – Projet bail commercial
  7. SYMIELECVAR – Adhésion groupement de commandes d’achat d’énergie
  8. SYMIELECVAR – Convention de regroupement – Certificats d’Economies d’Energie (CEE)
  9. Conseil Départemental – Convention – Aménagement carrefour giratoire RD559B/RD226
  10. Conseil Départemental – Avenant n°1 - Convention participation financière : aménagement sécurité entre le Centre de Formation des Apprentis et l’entrée de la ville
  11. SIVAAD – Marché fournitures
  12. RIFSEEP – Complément – Filière culturelle
  13. Fondation du Patrimoine – Adhésion -2020
  14. Information – Liste des décisions délégation gestion courante L.2122-22 du C.G.C.T
  15. Questions diverses
  1. 1. Installation nouveau membre du Conseil Municipal. modification du tableau
    2. Désignation membre IFAPE
    3. Désignation membre MIAJ
    4. Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d'investissement jusqu'à l'adoption du budget primitif 2020 de la commune
    5. Dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR) 2020- Cuisine centrale-Aménagement réfectoires
    6. Dotation de soutien à l'investissement local (DSIL) 2020+ Cuisine centrale-Aménagement réfectoires
    7. Dotation de soutien à l'investissement local (DSIL) 2020- stade de football
    8. Demande de subvention Conseil Régional - stade de football
    9. Demande de subvention Conseil Département - stade de football
    10. Demande de subvention Fédération Française de Football - stade de football
    11. Contribution financière - Projet extension HTA Enedis - Les Coquelicots
    12. Contribution financière - Projet extension HTA Enedis - Les Bastides de l'Alauda
    13. Fixation redevance annuelle d'occupation du domaine public - distributeurs automatiques de boissons et denrées alimentaires diverses
    14. SIVAAD - marché fourniture 2020-2021
    15. Mise à jour tarifs occupation du domaine public - commerçants sédentaires
    16. Fixation délai activité foraine - droit de présentation
    17. Var Très Haut Débit - Installation armoires fibre optique -convention cadre
    18. Acquisition des espaces communs - Le Vallon des Vignes - modification
    19. Modification tableau des effectifs - création de poste - bibliothèque
    20. Convention communale de coordination Police Municipale - Gendarmerie Nationale
    21. CAF - Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) - 2019-2022
    22. CASSB - rapport CLECT - compétence gestion eaux pluviales urbaines
    23. Projet de motion de soutien à la filière vin et eaux-de-vie de vin
    24. Information - liste des décisions délégation gestion courante L.2122-22 du C.G.C
    25. Questions diverses
  1. Déclassement parcelles cadastrées section AB n°625 et 961 – Site « Mistral »
  2. Cession amiable - site « Mistral »
  3. Décision modificative n°2 – BP 2019 commune
  4. Autorisation de programme-Crédits de paiement « CREATION ESPACE CULTUREL » n°2017-02
  5. Modification programme 2014-02 : « PLU REVISION »
  6. Modification programme 2019-04 « REHABILITATION BATIMENTS ET Ad’AP »
  7. Modification programme 2019-05 « PREVENTION - SECURITE »
  8. Modification programme 2019-06 « EQUIPEMENTS 2019 SERVICES »
  9. Modification programme 2019-07 « VOIRIE 2019 »
  10. Demande de subventions Conseil Régional (FRAT) et Etat (DRAC)
  11. Demande subvention au Conseil Départemental – Tourisme
  12. Identification cadence des amortissements commune
  13. Convention adhésion au service de paiement en ligne recettes publiques locales (DGFIP) – titres
  14. Adhésion au Conseil National des Villes et Villages Fleuris 2019
  15. Modification du tableau des effectifs
  16. Modification règlement intérieur et financier – Restauration scolaire
  17. Ouverture commerces dimanche 2020
  18. CASSB – Rapport d’activité 2018
  19. SYMIELECVAR – Reprise de compétences optionnelles par la Commune des Salles sur Verdon
  20. SYMIELECVAR – Reprise de compétence optionnelle par la Commune de Solliès-Pont
  21. SYMIELECVAR – Transfert de compétences optionnelles de la Commune du Rayol Canadel
  22. SYMIELECVAR – Transfert de compétence optionnelle de la Commune de Roquebrune sur Argens
  23. Information – liste des décisions délégation gestion courante L.2122-22 du C.G.C.T
  24. Questions diverses
  25.  
  1. PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE - REVISION
  2. MODIFICATION TARIFS FOURRIERE AUTO
  3. GARANTIE D'EMPRU NT VILOGIA ET CONVENTION DE RESERVATION
  4. PRINCIPE - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC (DSP) - CENTRE DE LOISIRS ET D'ACCUEIL SANS HEBERGEMENT ( CLSH)
  5. CONVENTION - VERBALISATION ELECTRONIQUE -ANTAi
  6. REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ERDF 2018
  7. RENOUVELLEMENT BAIL CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL (CTM)
  8. ACQUISITION PARCELLE AC 1390 - LA FOURNIGUE
  9. CESSION BARRIERES « ANTI-VEHICULES BELIERS » - COMMUNE DU CASTELLET
  10. CASSB - RAPPORT CLECT - CONTRIBUTION SDIS 2019
  11. CASSB - CONVENTION TRANSPORTS SCOLAIRES
  12. CASSB - ADHESION SICTIAM
  13. CONVENTION CADRE RELATIVE AU PROGRAMME D'ACTIONS DE PREVENTION DESINONDATIONS DU BASSIN DE RISQUE DES PETITS COTIERS TOULONNAIS (PAPI PCT)
  14. . SIVAAD - ADHESION COMMUNE DE MONTFERRAT
  15. ENGAGEMENT, LIQUIDATION ET MANDATEMENT DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT JUSQU'A L'ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2019 DE LA COMMUNE
  16. DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2019 - DOS - COMMUNE
  17. INFORMATION - LISTE DES DECISIONS DELEGATION GESTION COURANTE L2122-22 DU C.G.C.T
  18. QUESTIONS DIVERSES
  1. COMPTE DE GESTION REGIE DE L’EAU 2018
  2. COMPTE ADMINISTRATIF DE CLOTURE REGIE DE L’EAU 2018
  3. INTEGRATION RESULTATS, ACTIF ET PASSIF EAU AU BUDGET COMMUNAL
  4. APUREMENT ACTIF COMMUNE
  5. PRINCIPE TRANSFERT : RESULTATS, ACTIF ET PASSIF A LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION
  6. REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS 2018 – COMMUNE
  7. BUDGET PRIMITIF 2019 COMMUNE
  8. DEPENSES IMPREVUES 2019 COMMUNE
  9. TAUX D’IMPOSITION 2019
  10. COMPLEMENT DE PROGRAMME N°2014.02 « PLU REVISION »
  11. COMPLEMENT DE PROGRAMME N°2017.023 « TRAVAUX MISE AUX NORMES BATIMENTS »
  12. AUTORISATION DE PROGRAMME N°2017.02 ET CREDITS DE PAIEMENT : « CREATION ESPACE CULTUREL »
  13. OUVERTURE DE PROGRAMME N°2019.01 « RESERVES FONCIERES 2019 »
  14. OUVERTURE DE PROGRAMME N°2019.02 « TRANSFORMATION RENOVATION BATIMENTS SCOLAIRES »
  15. OUVERTURE DE PROGRAMME N°2019.03 « LOGEMENTS SOCIAUX »
  16. OUVERTURE DE PROGRAMME N°2019.04 « REHABILITATION BATIMENTS & ADAP »
  17. OUVERTURE DE PROGRAMME N°2019.05 « PREVENTION SECURITE »
  18. OUVERTURE DE PROGRAMME N°2019.06 « EQUIPEMENTS 2019 »
  19. OUVERTURE DE PROGRAMME N°2019.07 « VOIRIE 2019 »
  20. OUVERTURE DE PROGRAMME N°2019.08 « EQUIPEMENTS CIMETIERE »
  21. PROVISIONS POUR RISQUES COMMUNE 2019
  22. CONVENTION PARTENARIAT FINANCIER SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2019
  23. DEMANDE DE SUBVENTIONS CONSEIL REGIONAL (FRAT) ET ETAT (DRAC)
  24. MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS– CREATION DE POSTES
  25. MODIFICATION REGIME INDEMNITAIRE – FILIERE POLICE MUNICIPALE
  26. MOTION – PROJET LIGNE NOUVELLE PACA
  27. INFORMATION – LISTE DES DECISIONS DELEGATION GESTION COURANTE L2122-22 DU C.G.C.T
  28. QUESTIONS DIVERSES