Ordres du jour du Conseil Municipal

Dans cette rubrique, retrouvez les différents ordres du jour des Conseils Municipaux de la commune.

  1. Débat d’Orientation Budgétaire 2020 – DOB – Commune
  2. Compte de Gestion 2019 - CG – Commune
  3. Compte Administratif 2019 – CA – Commune
  4. Affectation du résultat -2019 - Commune
  5. Télé Diffusion de France (TDF) - Projet bail
  6. Société SASU GI LOCATION DE BENNES – Projet bail commercial
  7. SYMIELECVAR – Adhésion groupement de commandes d’achat d’énergie
  8. SYMIELECVAR – Convention de regroupement – Certificats d’Economies d’Energie (CEE)
  9. Conseil Départemental – Convention – Aménagement carrefour giratoire RD559B/RD226
  10. Conseil Départemental – Avenant n°1 - Convention participation financière : aménagement sécurité entre le Centre de Formation des Apprentis et l’entrée de la ville
  11. SIVAAD – Marché fournitures
  12. RIFSEEP – Complément – Filière culturelle
  13. Fondation du Patrimoine – Adhésion -2020
  14. Information – Liste des décisions délégation gestion courante L.2122-22 du C.G.C.T
  15. Questions diverses

 

1. Installation nouveau membre du Conseil Municipal. modification du tableau
2. Désignation membre IFAPE
3. Désignation membre MIAJ
4. Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d'investissement jusqu'à l'adoption du budget primitif 2020 de la commune
5. Dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR) 2020- Cuisine centrale-Aménagement réfectoires
6. Dotation de soutien à l'investissement local (DSIL) 2020+ Cuisine centrale-Aménagement réfectoires
7. Dotation de soutien à l'investissement local (DSIL) 2020- stade de football
8. Demande de subvention Conseil Régional - stade de football
9. Demande de subvention Conseil Département - stade de football
10. Demande de subvention Fédération Française de Football - stade de football
11. Contribution financière - Projet extension HTA Enedis - Les Coquelicots
12. Contribution financière - Projet extension HTA Enedis - Les Bastides de l'Alauda
13. Fixation redevance annuelle d'occupation du domaine public - distributeurs automatiques de boissons et denrées alimentaires diverses
14. SIVAAD - marché fourniture 2020-2021
15. Mise à jour tarifs occupation du domaine public - commerçants sédentaires
16. Fixation délai activité foraine - droit de présentation
17. Var Très Haut Débit - Installation armoires fibre optique -convention cadre
18. Acquisition des espaces communs - Le Vallon des Vignes - modification
19. Modification tableau des effectifs - création de poste - bibliothèque
20. Convention communale de coordination Police Municipale - Gendarmerie Nationale
21. CAF - Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) - 2019-2022
22. CASSB - rapport CLECT - compétence gestion eaux pluviales urbaines
23. Projet de motion de soutien à la filière vin et eaux-de-vie de vin
24. Information - liste des décisions délégation gestion courante L.2122-22 du C.G.C
25. Questions diverses


  1. Déclassement parcelles cadastrées section AB n°625 et 961 – Site « Mistral »

  2. Cession amiable - site « Mistral »

  3. Décision modificative n°2 – BP 2019 commune

  4. Autorisation de programme-Crédits de paiement « CREATION ESPACE CULTUREL » n°2017-02

  5. Modification programme 2014-02 : « PLU REVISION »

  6. Modification programme 2019-04 « REHABILITATION BATIMENTS ET Ad’AP »

  7. Modification programme 2019-05 « PREVENTION - SECURITE »

  8. Modification programme 2019-06 « EQUIPEMENTS 2019 SERVICES »

  9. Modification programme 2019-07 « VOIRIE 2019 »

  10. Demande de subventions Conseil Régional (FRAT) et Etat (DRAC)

  11. Demande subvention au Conseil Départemental – Tourisme

  12. Identification cadence des amortissements commune

  13. Convention adhésion au service de paiement en ligne recettes publiques locales (DGFIP) – titres

  14. Adhésion au Conseil National des Villes et Villages Fleuris 2019

  15. Modification du tableau des effectifs

  16. Modification règlement intérieur et financier – Restauration scolaire

  17. Ouverture commerces dimanche 2020

  18. CASSB – Rapport d’activité 2018

  19. SYMIELECVAR – Reprise de compétences optionnelles par la Commune des Salles sur Verdon

  20. SYMIELECVAR – Reprise de compétence optionnelle par la Commune de Solliès-Pont

  21. SYMIELECVAR – Transfert de compétences optionnelles de la Commune du Rayol Canadel

  22. SYMIELECVAR – Transfert de compétence optionnelle de la Commune de Roquebrune sur Argens

  23. Information – liste des décisions délégation gestion courante L.2122-22 du C.G.C.T

  24. Questions diverses



  1. PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE - REVISION

  2. MODIFICATION TARIFS FOURRIERE AUTO

  3. GARANTIE D'EMPRU NT VILOGIA ET CONVENTION DE RESERVATION

  4. PRINCIPE - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC (DSP) - CENTRE DE LOISIRS ET D'ACCUEIL SANS HEBERGEMENT ( CLSH)

  5. CONVENTION - VERBALISATION ELECTRONIQUE -ANTAi

  6. REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ERDF 2018

  7. RENOUVELLEMENT BAIL CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL (CTM)

  8. ACQUISITION PARCELLE AC 1390 - LA FOURNIGUE

  9. CESSION BARRIERES « ANTI-VEHICULES BELIERS » - COMMUNE DU CASTELLET

  10. CASSB - RAPPORT CLECT - CONTRIBUTION SDIS 2019

  11. CASSB - CONVENTION TRANSPORTS SCOLAIRES

  12. CASSB - ADHESION SICTIAM

  13. CONVENTION CADRE RELATIVE AU PROGRAMME D'ACTIONS DE PREVENTION DESINONDATIONS DU BASSIN DE RISQUE DES PETITS COTIERS TOULONNAIS (PAPI PCT)

  14. . SIVAAD - ADHESION COMMUNE DE MONTFERRAT

  15. ENGAGEMENT, LIQUIDATION ET MANDATEMENT DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT JUSQU'A L'ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2019 DE LA COMMUNE

  16. DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2019 - DOS - COMMUNE

  17. INFORMATION - LISTE DES DECISIONS DELEGATION GESTION COURANTE L2122-22 DU C.G.C.T

  18. QUESTIONS DIVERSES



  1. COMPTE DE GESTION REGIE DE L’EAU 2018

  2. COMPTE ADMINISTRATIF DE CLOTURE REGIE DE L’EAU 2018

  3. INTEGRATION RESULTATS, ACTIF ET PASSIF EAU AU BUDGET COMMUNAL

  4. APUREMENT ACTIF COMMUNE

  5. PRINCIPE TRANSFERT : RESULTATS, ACTIF ET PASSIF A LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION

  6. REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS 2018 – COMMUNE

  7. BUDGET PRIMITIF 2019 COMMUNE

  8. DEPENSES IMPREVUES 2019 COMMUNE

  9. TAUX D’IMPOSITION 2019

  10. COMPLEMENT DE PROGRAMME N°2014.02 « PLU REVISION »

  11. COMPLEMENT DE PROGRAMME N°2017.023 « TRAVAUX MISE AUX NORMES BATIMENTS »

  12. AUTORISATION DE PROGRAMME N°2017.02 ET CREDITS DE PAIEMENT : « CREATION ESPACE CULTUREL »

  13. OUVERTURE DE PROGRAMME N°2019.01 « RESERVES FONCIERES 2019 »

  14. OUVERTURE DE PROGRAMME N°2019.02 « TRANSFORMATION RENOVATION BATIMENTS SCOLAIRES »

  15. OUVERTURE DE PROGRAMME N°2019.03 « LOGEMENTS SOCIAUX »

  16. OUVERTURE DE PROGRAMME N°2019.04 « REHABILITATION BATIMENTS & ADAP »

  17. OUVERTURE DE PROGRAMME N°2019.05 « PREVENTION SECURITE »

  18. OUVERTURE DE PROGRAMME N°2019.06 « EQUIPEMENTS 2019 »

  19. OUVERTURE DE PROGRAMME N°2019.07 « VOIRIE 2019 »

  20. OUVERTURE DE PROGRAMME N°2019.08 « EQUIPEMENTS CIMETIERE »

  21. PROVISIONS POUR RISQUES COMMUNE 2019

  22. CONVENTION PARTENARIAT FINANCIER SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2019

  23. DEMANDE DE SUBVENTIONS CONSEIL REGIONAL (FRAT) ET ETAT (DRAC)

  24. MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS– CREATION DE POSTES

  25. MODIFICATION REGIME INDEMNITAIRE – FILIERE POLICE MUNICIPALE

  26. MOTION – PROJET LIGNE NOUVELLE PACA

  27. INFORMATION – LISTE DES DECISIONS DELEGATION GESTION COURANTE L2122-22 DU C.G.C.T

  28. QUESTIONS DIVERSES