Ordres du jour du Conseil Municipal

Dans cette rubrique, retrouvez les différents ordres du jour des Conseils Municipaux de la commune.


  1. COMPTE DE GESTION REGIE DE L’EAU 2018

  2. COMPTE ADMINISTRATIF DE CLOTURE REGIE DE L’EAU 2018

  3. INTEGRATION RESULTATS, ACTIF ET PASSIF EAU AU BUDGET COMMUNAL

  4. APUREMENT ACTIF COMMUNE

  5. PRINCIPE TRANSFERT : RESULTATS, ACTIF ET PASSIF A LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION

  6. REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS 2018 – COMMUNE

  7. BUDGET PRIMITIF 2019 COMMUNE

  8. DEPENSES IMPREVUES 2019 COMMUNE

  9. TAUX D’IMPOSITION 2019

  10. COMPLEMENT DE PROGRAMME N°2014.02 « PLU REVISION »

  11. COMPLEMENT DE PROGRAMME N°2017.023 « TRAVAUX MISE AUX NORMES BATIMENTS »

  12. AUTORISATION DE PROGRAMME N°2017.02 ET CREDITS DE PAIEMENT : « CREATION ESPACE CULTUREL »

  13. OUVERTURE DE PROGRAMME N°2019.01 « RESERVES FONCIERES 2019 »

  14. OUVERTURE DE PROGRAMME N°2019.02 « TRANSFORMATION RENOVATION BATIMENTS SCOLAIRES »

  15. OUVERTURE DE PROGRAMME N°2019.03 « LOGEMENTS SOCIAUX »

  16. OUVERTURE DE PROGRAMME N°2019.04 « REHABILITATION BATIMENTS & ADAP »

  17. OUVERTURE DE PROGRAMME N°2019.05 « PREVENTION SECURITE »

  18. OUVERTURE DE PROGRAMME N°2019.06 « EQUIPEMENTS 2019 »

  19. OUVERTURE DE PROGRAMME N°2019.07 « VOIRIE 2019 »

  20. OUVERTURE DE PROGRAMME N°2019.08 « EQUIPEMENTS CIMETIERE »

  21. PROVISIONS POUR RISQUES COMMUNE 2019

  22. CONVENTION PARTENARIAT FINANCIER SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2019

  23. DEMANDE DE SUBVENTIONS CONSEIL REGIONAL (FRAT) ET ETAT (DRAC)

  24. MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS– CREATION DE POSTES

  25. MODIFICATION REGIME INDEMNITAIRE – FILIERE POLICE MUNICIPALE

  26. MOTION – PROJET LIGNE NOUVELLE PACA

  27. INFORMATION – LISTE DES DECISIONS DELEGATION GESTION COURANTE L2122-22 DU C.G.C.T

  28. QUESTIONS DIVERSES



  1. PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE - REVISION

  2. MODIFICATION TARIFS FOURRIERE AUTO

  3. GARANTIE D'EMPRU NT VILOGIA ET CONVENTION DE RESERVATION

  4. PRINCIPE - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC (DSP) - CENTRE DE LOISIRS ET D'ACCUEIL SANS HEBERGEMENT ( CLSH)

  5. CONVENTION - VERBALISATION ELECTRONIQUE -ANTAi

  6. REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ERDF 2018

  7. RENOUVELLEMENT BAIL CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL (CTM)

  8. ACQUISITION PARCELLE AC 1390 - LA FOURNIGUE

  9. CESSION BARRIERES « ANTI-VEHICULES BELIERS » - COMMUNE DU CASTELLET

  10. CASSB - RAPPORT CLECT - CONTRIBUTION SDIS 2019

  11. CASSB - CONVENTION TRANSPORTS SCOLAIRES

  12. CASSB - ADHESION SICTIAM

  13. CONVENTION CADRE RELATIVE AU PROGRAMME D'ACTIONS DE PREVENTION DESINONDATIONS DU BASSIN DE RISQUE DES PETITS COTIERS TOULONNAIS (PAPI PCT)

  14. . SIVAAD - ADHESION COMMUNE DE MONTFERRAT

  15. ENGAGEMENT, LIQUIDATION ET MANDATEMENT DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT JUSQU'A L'ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2019 DE LA COMMUNE

  16. DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2019 - DOS - COMMUNE

  17. INFORMATION - LISTE DES DECISIONS DELEGATION GESTION COURANTE L2122-22 DU C.G.C.T

  18. QUESTIONS DIVERSES