Ordres du jour du Conseil Municipal

Dans cette rubrique, retrouvez les différents ordres du jour des Conseils Municipaux de la commune.


  1. PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE - REVISION

  2. MODIFICATION TARIFS FOURRIERE AUTO

  3. GARANTIE D'EMPRU NT VILOGIA ET CONVENTION DE RESERVATION

  4. PRINCIPE - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC (DSP) - CENTRE DE LOISIRS ET D'ACCUEIL SANS HEBERGEMENT ( CLSH)

  5. CONVENTION - VERBALISATION ELECTRONIQUE -ANTAi

  6. REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ERDF 2018

  7. RENOUVELLEMENT BAIL CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL (CTM)

  8. ACQUISITION PARCELLE AC 1390 - LA FOURNIGUE

  9. CESSION BARRIERES « ANTI-VEHICULES BELIERS » - COMMUNE DU CASTELLET

  10. CASSB - RAPPORT CLECT - CONTRIBUTION SDIS 2019

  11. CASSB - CONVENTION TRANSPORTS SCOLAIRES

  12. CASSB - ADHESION SICTIAM

  13. CONVENTION CADRE RELATIVE AU PROGRAMME D'ACTIONS DE PREVENTION DESINONDATIONS DU BASSIN DE RISQUE DES PETITS COTIERS TOULONNAIS (PAPI PCT)

  14. . SIVAAD - ADHESION COMMUNE DE MONTFERRAT

  15. ENGAGEMENT, LIQUIDATION ET MANDATEMENT DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT JUSQU'A L'ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2019 DE LA COMMUNE

  16. DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2019 - DOS - COMMUNE

  17. INFORMATION - LISTE DES DECISIONS DELEGATION GESTION COURANTE L2122-22 DU C.G.C.T

  18. QUESTIONS DIVERSES