Ordres du jour du Conseil Municipal

Dans cette rubrique, retrouvez les différents ordres du jour des Conseils Municipaux de la commune.


  1. Décision modificative budget 2020: autorisation de programme « Espace Culturel » 2017-02 

  2. Tarifs concessions cimetière

  3. Redevances échafaudages, travaux et déménagements

  4. SYMIELECVAR – Fonds de concours « travaux d’effacement réseaux - aire de bus Sainte Brigitte »

  5. Modification règlement intérieur location occasionnelle salles communales (gratuité réunions politiques)

  6. Acquisition parcelle section A n°2535

  7. Complément délibération n°2018.05.24.10 - astreintes - filière technique

  8. RIFSEEP – complément régime indemnitaire– filière technique

  9. Modification tableau des effectifs – création de postes

  10. Convention Communauté d’Agglomération Sud Sainte Baume – CASSB transports scolaires

  11. Convention Société d’Aménagement Foncier et d’Etablissement Rural - SAFER – renouvellement

  12. Solidarité Département Alpes Maritimes- Tempête Alex

  13. Information – liste des décisions délégation gestion courante L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales

  14. Questions diverses


  1. Tarif vacation funéraire – Police Municipale -avis
  2. Taxe de séjour – collecte 2021
  3. Tarifs restauration scolaire – gratuité pour les enfants sous Projet d’Accueil Individualisé (PAI)
  4. Modification règlement intérieur restauration scolaire
  5. Tarifs fourrière automobile
  6. Mise en place de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) et fixation tarifs
  7. Contribution financière pour raccordement au réseau public de distribution d’électricité – Gendarmerie
  8. Modification - contribution financière pour raccordement au réseau public de distribution d’électricité – « Les Coquelicots « 
  9. Convention CAUE – vacation architecte conseiller
  10. Projet « arbres en ville » - demande de subvention au Conseil Régional
  11. Convention CDC habitat social – financement logements sociaux « Les Mésanges »
  12. Convention CDC habitat social - financement logements sociaux « Les Hirondelles »
  13. Modification du Droit de Préemption Urbain (DPU)
  14. Modification tableau des effectifs - création de postes
  15. Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
  16. CDG 83 – convention cadre « Intérim Territorial »
  17. Modification délibération délégations de gestion courante
  18. Information – liste des décisions délégation gestion courante L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales
  19. Questions diverses

 


  1. Budget Primitif Commune 2020

  2. Taux Impôts Locaux 2020

  3. Dépenses imprévues

  4. Régime des provisions

  5. Régularisation écritures état de l’actif

  6. Complément programme 201402 : « Révision Plan Local d’Urbanisme »

  7. Complément programme 201903 : « Logements sociaux »

  8. Complément programme 201907 : « Voirie 2019 »

  9. Programme 202001 : « Aménagement des cantines et des réfectoires scolaires »

  10. Programme 202002 : « Equipements sportifs »

  11. Programme 202003 : « Voirie – réseaux - mobilier urbain »

  12. Programme 202004 : « Jardin des Goubelets »

  13. Programme 202005 : « Réhabilitation de bâtiments »

  14. Programme 202006 : « Equipements des services »

  15. Programme 202007 : « Prévention – sécurité »

  16. Programme 202008 : « Acquisitions foncières »

  17. Programme 202009 : « Acquisition œuvre art »

  18. Programme 202010 : « Amélioration du cadre de vie »

  19. Convention partenariat financier subventions aux associations 2020

  20. Demande de subventions d’investissement

    1. Région FRAT

    2. Département

    3. État



  21. Demande de subvention Dotation Globale de Décentralisation (DGD) - Bibliothèque

  22. Restauration scolaire :

    1. Gratuité période du 22 juin au 3 juillet 2020

    2. Décision du Maire : remboursement cantine période du 16 mars au 30 avril 2020



  23. Transports scolaires : reversement aux familles de la participation communale

  24. Exonération 2020 - Droit occupation du domaine public commerces sédentaires

  25. Contribution organisation évènement 15 août 2020 Association Touristique du Beausset et ses environs

  26. EPF PACA- Bilan foncier année 2019

  27. Convention résidence auteur – « La Marelle »

  28. Élection des membres du Syndicat Intercommunal Varois d’Aide aux Achats Divers (S.I.V.A.A.D.)

  29. Election groupement d’achat Syndicat Intercommunal Varois d’Aide aux Achats Divers (S.I.V.A.A.D.)

  30. SYMIELEC VAR – Modification statuts

  31. « Espace Mistral » - Information

  32. Information – Liste des décisions délégation gestion courante L.2122-22 du C.G.C.T

  33. Questions diverses



  1. Fixation du nombre de membres du Conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S)

  2. Élection des membres du Conseil d’administration du C.C.A.S.

  3. Election des membres de la Commission de Concession de Service Public

  4. Élection des membres de la Commission d’Appel d’Offres (C.A.O.)

  5. Élection des membres de la Commission Communale d’Accessibilité aux Personnes Handicapées.

  6. Élection des membres de la Commission Consultative de l’Environnement – Aérodrome du Castellet

  7. Élection des membres du Comité de la Caisse des Écoles

  8. Election des membres du Syndicat Mixte de l’Energie des Communes du Var (SYMIELECVAR)

  9. Élection des membres du Conseil d’Administration de la Maison de retraite

  10. Élection des membres du Conseil d’Administration du Collège Jean Giono

  11. Élection des membres du Conseil d’Administration d’Initiative Formation Appui Pédagogique Emploi (I.F.A.P.E)

  12. Élection des membres du Conseil d’Administration de la Mission Intercommunale Action Jeunes (M.I.A.J.)

  13. Élection des membres de l’Association des Communes Forestières du Var

  14. Election des membres du Syndicat mixte d’aménagement et de gestion du Parc Naturel Régional Sainte-Baume

  15. Election du membre de la Société Publique Locale (SPL) « Ingénierie Départementale 83 »

  16. Election des membres du Syndicat d’Ingénierie pour les Collectivités et Territoires Innovants des Alpes et de la Méditerranée (SICTIAM)

  17. Election du « Correspondant Défense »

  18. Délégations de gestion courante (Article L.2122-22 C.G.C.T.)

  19. Délégation « Agir en justice » - Article l.2122-22-16° du C.G.C.T.

  20. Indemnités de fonction des élus

  21. Validation certificat administratif suspension droits d’occupation temporaire du domaine public pour les terrasses de bar, restaurants, devantures de commerces 2020.

  22. Information – Liste des décisions délégation gestion courante L.2122-22 du C.G.C.T

  23. Questions diverses


1 - Élection des délégués suppléants en vue des élections sénatoriales 2020


  1.  Élection du Maire

  2.  Fixation du nombre des adjoints

  3.  Élection des adjoints

  4. Lecture et remise de la Charte de l’élu local – Remise des articles du Chapitre III : « Conditions d’exercices des mandats municipaux », du Titre II (« Organes de la Commune ») du Code général des collectivités territoriales


1.

  1. Débat d’Orientation Budgétaire 2020 – DOB – Commune
  2. Compte de Gestion 2019 - CG – Commune
  3. Compte Administratif 2019 – CA – Commune
  4. Affectation du résultat -2019 - Commune
  5. Télé Diffusion de France (TDF) - Projet bail
  6. Société SASU GI LOCATION DE BENNES – Projet bail commercial
  7. SYMIELECVAR – Adhésion groupement de commandes d’achat d’énergie
  8. SYMIELECVAR – Convention de regroupement – Certificats d’Economies d’Energie (CEE)
  9. Conseil Départemental – Convention – Aménagement carrefour giratoire RD559B/RD226
  10. Conseil Départemental – Avenant n°1 - Convention participation financière : aménagement sécurité entre le Centre de Formation des Apprentis et l’entrée de la ville
  11. SIVAAD – Marché fournitures
  12. RIFSEEP – Complément – Filière culturelle
  13. Fondation du Patrimoine – Adhésion -2020
  14. Information – Liste des décisions délégation gestion courante L.2122-22 du C.G.C.T
  15. Questions diverses
  1. 1. Installation nouveau membre du Conseil Municipal. modification du tableau
    2. Désignation membre IFAPE
    3. Désignation membre MIAJ
    4. Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d'investissement jusqu'à l'adoption du budget primitif 2020 de la commune
    5. Dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR) 2020- Cuisine centrale-Aménagement réfectoires
    6. Dotation de soutien à l'investissement local (DSIL) 2020+ Cuisine centrale-Aménagement réfectoires
    7. Dotation de soutien à l'investissement local (DSIL) 2020- stade de football
    8. Demande de subvention Conseil Régional - stade de football
    9. Demande de subvention Conseil Département - stade de football
    10. Demande de subvention Fédération Française de Football - stade de football
    11. Contribution financière - Projet extension HTA Enedis - Les Coquelicots
    12. Contribution financière - Projet extension HTA Enedis - Les Bastides de l'Alauda
    13. Fixation redevance annuelle d'occupation du domaine public - distributeurs automatiques de boissons et denrées alimentaires diverses
    14. SIVAAD - marché fourniture 2020-2021
    15. Mise à jour tarifs occupation du domaine public - commerçants sédentaires
    16. Fixation délai activité foraine - droit de présentation
    17. Var Très Haut Débit - Installation armoires fibre optique -convention cadre
    18. Acquisition des espaces communs - Le Vallon des Vignes - modification
    19. Modification tableau des effectifs - création de poste - bibliothèque
    20. Convention communale de coordination Police Municipale - Gendarmerie Nationale
    21. CAF - Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) - 2019-2022
    22. CASSB - rapport CLECT - compétence gestion eaux pluviales urbaines
    23. Projet de motion de soutien à la filière vin et eaux-de-vie de vin
    24. Information - liste des décisions délégation gestion courante L.2122-22 du C.G.C
    25. Questions diverses

  1. Déclassement parcelles cadastrées section AB n°625 et 961 – Site « Mistral »

  2. Cession amiable - site « Mistral »

  3. Décision modificative n°2 – BP 2019 commune

  4. Autorisation de programme-Crédits de paiement « CREATION ESPACE CULTUREL » n°2017-02

  5. Modification programme 2014-02 : « PLU REVISION »

  6. Modification programme 2019-04 « REHABILITATION BATIMENTS ET Ad’AP »

  7. Modification programme 2019-05 « PREVENTION - SECURITE »

  8. Modification programme 2019-06 « EQUIPEMENTS 2019 SERVICES »

  9. Modification programme 2019-07 « VOIRIE 2019 »

  10. Demande de subventions Conseil Régional (FRAT) et Etat (DRAC)

  11. Demande subvention au Conseil Départemental – Tourisme

  12. Identification cadence des amortissements commune

  13. Convention adhésion au service de paiement en ligne recettes publiques locales (DGFIP) – titres

  14. Adhésion au Conseil National des Villes et Villages Fleuris 2019

  15. Modification du tableau des effectifs

  16. Modification règlement intérieur et financier – Restauration scolaire

  17. Ouverture commerces dimanche 2020

  18. CASSB – Rapport d’activité 2018

  19. SYMIELECVAR – Reprise de compétences optionnelles par la Commune des Salles sur Verdon

  20. SYMIELECVAR – Reprise de compétence optionnelle par la Commune de Solliès-Pont

  21. SYMIELECVAR – Transfert de compétences optionnelles de la Commune du Rayol Canadel

  22. SYMIELECVAR – Transfert de compétence optionnelle de la Commune de Roquebrune sur Argens

  23. Information – liste des décisions délégation gestion courante L.2122-22 du C.G.C.T

  24. Questions diverses

  25.  



  1. PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE - REVISION

  2. MODIFICATION TARIFS FOURRIERE AUTO

  3. GARANTIE D'EMPRU NT VILOGIA ET CONVENTION DE RESERVATION

  4. PRINCIPE - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC (DSP) - CENTRE DE LOISIRS ET D'ACCUEIL SANS HEBERGEMENT ( CLSH)

  5. CONVENTION - VERBALISATION ELECTRONIQUE -ANTAi

  6. REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ERDF 2018

  7. RENOUVELLEMENT BAIL CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL (CTM)

  8. ACQUISITION PARCELLE AC 1390 - LA FOURNIGUE

  9. CESSION BARRIERES « ANTI-VEHICULES BELIERS » - COMMUNE DU CASTELLET

  10. CASSB - RAPPORT CLECT - CONTRIBUTION SDIS 2019

  11. CASSB - CONVENTION TRANSPORTS SCOLAIRES

  12. CASSB - ADHESION SICTIAM

  13. CONVENTION CADRE RELATIVE AU PROGRAMME D'ACTIONS DE PREVENTION DESINONDATIONS DU BASSIN DE RISQUE DES PETITS COTIERS TOULONNAIS (PAPI PCT)

  14. . SIVAAD - ADHESION COMMUNE DE MONTFERRAT

  15. ENGAGEMENT, LIQUIDATION ET MANDATEMENT DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT JUSQU'A L'ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2019 DE LA COMMUNE

  16. DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2019 - DOS - COMMUNE

  17. INFORMATION - LISTE DES DECISIONS DELEGATION GESTION COURANTE L2122-22 DU C.G.C.T

  18. QUESTIONS DIVERSES



  1. COMPTE DE GESTION REGIE DE L’EAU 2018

  2. COMPTE ADMINISTRATIF DE CLOTURE REGIE DE L’EAU 2018

  3. INTEGRATION RESULTATS, ACTIF ET PASSIF EAU AU BUDGET COMMUNAL

  4. APUREMENT ACTIF COMMUNE

  5. PRINCIPE TRANSFERT : RESULTATS, ACTIF ET PASSIF A LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION

  6. REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS 2018 – COMMUNE

  7. BUDGET PRIMITIF 2019 COMMUNE

  8. DEPENSES IMPREVUES 2019 COMMUNE

  9. TAUX D’IMPOSITION 2019

  10. COMPLEMENT DE PROGRAMME N°2014.02 « PLU REVISION »

  11. COMPLEMENT DE PROGRAMME N°2017.023 « TRAVAUX MISE AUX NORMES BATIMENTS »

  12. AUTORISATION DE PROGRAMME N°2017.02 ET CREDITS DE PAIEMENT : « CREATION ESPACE CULTUREL »

  13. OUVERTURE DE PROGRAMME N°2019.01 « RESERVES FONCIERES 2019 »

  14. OUVERTURE DE PROGRAMME N°2019.02 « TRANSFORMATION RENOVATION BATIMENTS SCOLAIRES »

  15. OUVERTURE DE PROGRAMME N°2019.03 « LOGEMENTS SOCIAUX »

  16. OUVERTURE DE PROGRAMME N°2019.04 « REHABILITATION BATIMENTS & ADAP »

  17. OUVERTURE DE PROGRAMME N°2019.05 « PREVENTION SECURITE »

  18. OUVERTURE DE PROGRAMME N°2019.06 « EQUIPEMENTS 2019 »

  19. OUVERTURE DE PROGRAMME N°2019.07 « VOIRIE 2019 »

  20. OUVERTURE DE PROGRAMME N°2019.08 « EQUIPEMENTS CIMETIERE »

  21. PROVISIONS POUR RISQUES COMMUNE 2019

  22. CONVENTION PARTENARIAT FINANCIER SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2019

  23. DEMANDE DE SUBVENTIONS CONSEIL REGIONAL (FRAT) ET ETAT (DRAC)

  24. MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS– CREATION DE POSTES

  25. MODIFICATION REGIME INDEMNITAIRE – FILIERE POLICE MUNICIPALE

  26. MOTION – PROJET LIGNE NOUVELLE PACA

  27. INFORMATION – LISTE DES DECISIONS DELEGATION GESTION COURANTE L2122-22 DU C.G.C.T

  28. QUESTIONS DIVERSES