Ordres du jour du Conseil Municipal

Dans cette rubrique, retrouvez les différents ordres du jour des Conseils Municipaux de la commune.


  1. Déclassement parcelles cadastrées section AB n°625 et 961 – Site « Mistral »

  2. Cession amiable - site « Mistral »

  3. Décision modificative n°2 – BP 2019 commune

  4. Autorisation de programme-Crédits de paiement « CREATION ESPACE CULTUREL » n°2017-02

  5. Modification programme 2014-02 : « PLU REVISION »

  6. Modification programme 2019-04 « REHABILITATION BATIMENTS ET Ad’AP »

  7. Modification programme 2019-05 « PREVENTION - SECURITE »

  8. Modification programme 2019-06 « EQUIPEMENTS 2019 SERVICES »

  9. Modification programme 2019-07 « VOIRIE 2019 »

  10. Demande de subventions Conseil Régional (FRAT) et Etat (DRAC)

  11. Demande subvention au Conseil Départemental – Tourisme

  12. Identification cadence des amortissements commune

  13. Convention adhésion au service de paiement en ligne recettes publiques locales (DGFIP) – titres

  14. Adhésion au Conseil National des Villes et Villages Fleuris 2019

  15. Modification du tableau des effectifs

  16. Modification règlement intérieur et financier – Restauration scolaire

  17. Ouverture commerces dimanche 2020

  18. CASSB – Rapport d’activité 2018

  19. SYMIELECVAR – Reprise de compétences optionnelles par la Commune des Salles sur Verdon

  20. SYMIELECVAR – Reprise de compétence optionnelle par la Commune de Solliès-Pont

  21. SYMIELECVAR – Transfert de compétences optionnelles de la Commune du Rayol Canadel

  22. SYMIELECVAR – Transfert de compétence optionnelle de la Commune de Roquebrune sur Argens

  23. Information – liste des décisions délégation gestion courante L.2122-22 du C.G.C.T

  24. Questions diverses



  1. PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE - REVISION

  2. MODIFICATION TARIFS FOURRIERE AUTO

  3. GARANTIE D'EMPRU NT VILOGIA ET CONVENTION DE RESERVATION

  4. PRINCIPE - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC (DSP) - CENTRE DE LOISIRS ET D'ACCUEIL SANS HEBERGEMENT ( CLSH)

  5. CONVENTION - VERBALISATION ELECTRONIQUE -ANTAi

  6. REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ERDF 2018

  7. RENOUVELLEMENT BAIL CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL (CTM)

  8. ACQUISITION PARCELLE AC 1390 - LA FOURNIGUE

  9. CESSION BARRIERES « ANTI-VEHICULES BELIERS » - COMMUNE DU CASTELLET

  10. CASSB - RAPPORT CLECT - CONTRIBUTION SDIS 2019

  11. CASSB - CONVENTION TRANSPORTS SCOLAIRES

  12. CASSB - ADHESION SICTIAM

  13. CONVENTION CADRE RELATIVE AU PROGRAMME D'ACTIONS DE PREVENTION DESINONDATIONS DU BASSIN DE RISQUE DES PETITS COTIERS TOULONNAIS (PAPI PCT)

  14. . SIVAAD - ADHESION COMMUNE DE MONTFERRAT

  15. ENGAGEMENT, LIQUIDATION ET MANDATEMENT DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT JUSQU'A L'ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2019 DE LA COMMUNE

  16. DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2019 - DOS - COMMUNE

  17. INFORMATION - LISTE DES DECISIONS DELEGATION GESTION COURANTE L2122-22 DU C.G.C.T

  18. QUESTIONS DIVERSES