Ordres du jour du Conseil Municipal

Dans cette rubrique, retrouvez les différents ordres du jour des Conseils Municipaux de la commune.

  1. Modification délégations de gestion courante,
  2. Tarification du prêt de la nacelle,
  3. Retrait du SIVAAD de la commune de Roquebrussanne,
  4. Cartes cadeaux Lauréats Bac et Brevet,
  5. Cartes cadeaux Lauréats du CFA,
  6. Fiscalité TFBP : limitation de l’exonération de 2 ans en faveur des constructions nouvelles à destination d’habitation,
  7. Prolongation de la participation communale au transport scolaire 2021-2022 (intra-muros),
  8. Admissions en non-valeur,
  9. Fonds de concours SYMIELEC – travaux d’économie d’énergie,
  10. Groupement de commande d’achat d’électricité SYMIELEC 2022-2024 – avenant n°2,
  11. Création de poste (catégorie A),
  12. Modification du tableau des effectifs,
  13. Participation de la commune au financement du poste d’ISCG (Intervenant Social sur les Compagnies de Gendarmerie),
  14. Autorisation du Maire à signer une convention avec le PNR dans le cadre de la lutte contre les dépôts sauvages (Mise à disposition d’appareil photographique numérique à déclenchement automatique),
  15. Autorisation au Maire de signer la convention Pass Culture,
  16. Adhésion Association Vitrines de France,
  17. Servitudes liées au PIDAF,

1. Election d’un nouvel adjoint,
2. Décision Modificative n°2,
3. Autorisation du Maire à demander une subvention au titre du FIPD pour le financement de la vidéo protection du Centre-Ville,
4. Autorisation du Maire à demander les subventions « manager commerce » et « chef de projet » dans le cadre du programme Petites Villes de Demain,
5. Autorisation du Maire à demander une subvention pour la ZAP auprès de la région,
6. Adhésion Club des managers de commerce
7. Adhésion AFIGESE
8. Adhésion association Forêts de Provence
9. Taxe de séjour : mise en place du numéro national d’enregistrement
10. Suppression et création de poste
11. Modification du tableau des effectifs
12. Révision du RIFSEEP

Informations :
1- Liste des décisions par délégation gestion courante L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales passées en intersession
2- Liste des contrats et marchés valant décisions en vertu de la délégation gestion courante de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales passées en intersession
3- Questions diverses

 

  1. Transfert de compétences optionnelles des communes de la Cadière d’Azur, du Val et de Brenon au profit du SYMIELEC VAR,
  2. Retrait de la commune de Nans les Pins du SIVAAD,
  3. Modification du Règlement intérieur du CM – article 33 bulletin d’information générale,
  4. Avis sur dérogation repos dominical,
  5. Concordance du Compte de Gestion 2020
  6. Compte Administratif 2020 - ville,
  7. Affectation définitive du Résultat 2020,
  8. Décision Modificative n°1 – BP 2021
  9. Subvention « projet » à l’Association des Commerçants du Beausset « plateforme e-commerce »,
  10. Exonération de la taxe dite des « terrasses » - occupation du Domaine Public,
  11. Modification de la Délibération 2020.11.19.4 – ajout d’un tarif stand commercial dans le cadre des manifestations organisées sur le Domaine Public de la Ville,
  12. Création de Postes,
  13. Modification du tableau des effectifs, 
  14. Autorisation au Maire de signer la convention d’adhésion au dispositif « petites Villes De Demain »,
  15. Demande de classement aux Monuments historiques de pièces de mobilier religieux de l’Eglise du Beausset,
  16. Acquisition d’un terrain CIFP, quartier les Lecques à l’euro symbolique
  17. Acquisition parcelle, chemin de Marseille à Toulon
  18. Extension du périmètre  de préemption urbaine (2)
  19. Convention d’intervention foncière EPF PACA
  20. Convention de subvention – chambre d’Agriculture du Var – diagnostic agricole et ZAP,
  21. Stock foncier EPF (annexe au CA)
  22. Modification du règlement des Jardins Familiaux

 

Informations :

  • Liste des décisions par délégation gestion courante L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales passées en intersession
  • Liste des contrats et marchés valant décisions en vertu de la délégation gestion courante de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales passées en intersession
  • Permanence Etat Civil liée à la Covid 19
  • Questions diverses

  1. Reprise anticipée des résultats 2020 - Commune,
  2. Vote des taux de contributions directes locales 2021,
  3. Budget Primitif 2021
  4. Dépenses imprévues,
  5. Opérations d’investissement,
  6. Subventions aux associations « Convention partenariat financier – subventions aux associations 2021 »,
  7. Provisions 2021

 

Informations :

  • Liste des décisions par délégation gestion courante L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales passées en intersession
  • Liste des contrats et marchés valant décisions en vertu de la délégation gestion courante de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales passées en intersession
  • Questions diverses

  1. Election d’un Adjoint,
  2. Autorisation d’anticipation des dépenses d’investissement 2021,
  3. Débat d’Orientations Budgétaires (DOB),
  4. Autorisation au Maire de signer un avenant de réaménagement de la dette garantie (emprunt garanti par la ville) de Var Habitat auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations,
  5. Création d’un poste de « Chef de Projet » dans le cadre du programme « Petites Villes de Demain »,
  6. Création d’un poste de Gardien-Brigadier au sein de la Police Municipale,
  7. Modification du tableau des effectifs,
  8. Rapport préalable au CM pour l’autorisation de lancement d’une procédure simplifiée concernant la DSP Fourrière automobile,
  9. Attribution des marchés alimentaires SIVAAD 2021-2022 / 2 lots,
  10. Autorisation de déposer une demande de subvention auprès de la DRAC pour l’acquisition d’imprimés (livres), Dotation Globale de Décentralisation (DGD) – Bibliothèque, 
  11. Autorisation de déposer une demande de subvention auprès de la Région pour action spécifique de fonctionnement – Printemps des Jardiniers samedi 10 avril 2021 – Festivités,
  12. Autorisation de déposer une demande de subvention auprès du Département du Var pour une aide à la programmation 2021 dans la salle de spectacle de la Maison des Arts – Culture,
  13. Tarification : création d’un tarif gratuit exceptionnel d’abonnement à la nouvelle médiathèque,
  14. Création d’un Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance, 

 

Informations :

  • Liste des décisions par délégation gestion courante L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales passées en intersession
  • Liste des contrats et marchés valant décisions en vertu de la délégation gestion courante de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales passées en intersession
  • Questions diverses

  1. Décision modificative n°5 budget primitif commune 2020
  2. Caisse Allocations Familiales (CAF) - convention et avenant Accueil Loisirs Sans Hébergement Extrascolaires
  3. Tarif marchés hebdomadaires vendredi et dimanche
  4. Tarifs Médiathèque municipale et règlement intérieur
  5. Modification dispositif postes contractuels pour accroissement temporaire ou saisonnier d’activité
  6. Complément régime indemnitaire filière police municipale - Garde Champêtre 
  7. Création dispositif service civique
  8. Tarif occupation local communal
  9. ENEDIS « Carré des Demoiselles » - convention de servitude
  10. VAR TRES HAUT DEBIT (VTHD) - déploiement fibre optique – conventions
  11. Règlement intérieur Conseil Municipal
  12. SYNDICAT INTERCOMMUNAL VAROIS D'AIDE AUX ACHATS DIVERS (SIVAAD)- marché alimentaire 2021-2022
  13. Ouverture commerces dimanches 2021
  14. Préfecture du Var – avis dérogations au repos dominical janvier 2021
  15. Motion Gare RER ouest-Var
  16. Information – liste des décisions délégation gestion courante l.2122-22 du code général des collectivités territoriales
  17. Questions diverses

  1. Décision modificative n°4 budget primitif commune 2020
  2. Admission en non-valeur
  3. Tarifs fêtes foraines et spectacles
  4. Tarifs marchés artisanaux, marchés aux puces,  vide-greniers, foires, expositions, restauration ambulante isolée
  5. Tarifs - commerçants sédentaires - terrasses et devantures
  6. Contribution organisation évènements- Associations
  7. Tarifs entrée spectacles
  8. Barèmes ALSH « Club découverte », « Club ados » et « Petits baigneurs »
  9. Subvention Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance et de la Radicalisation (FIPD) 2020 - sécurisation établissements scolaires
  10. Subvention Conseil Régional programme « Arbres en ville »
  11. Attribution marché public « prestations d’entretien paysager »
  12. SYMIELEC VAR fonds de concours – giratoire intersection RD226 et RD559b
  13. Modification tableau des effectifs - création de postes
  14. Formation élus
  15. Acquisition terrain agricole - SAFER
  16. Acquisition parcelles - régularisation emprise allée des Primevères
  17. SIVAAD – adhésion Sanary
  18. Tribunal de Grande Instance de Toulon – convention stage citoyenneté
  19. Information délibération Mairie de Paris – plaque commémorative DE COMBRET
  20. Information – liste des décisions délégation gestion courante L.2122-22 du code général des collectivités territoriales
  21. Questions diverses

  1. Décision modificative budget 2020: autorisation de programme « Espace Culturel » 2017-02 
  2. Tarifs concessions cimetière
  3. Redevances échafaudages, travaux et déménagements
  4. SYMIELECVAR – Fonds de concours « travaux d’effacement réseaux - aire de bus Sainte Brigitte »
  5. Modification règlement intérieur location occasionnelle salles communales (gratuité réunions politiques)
  6. Acquisition parcelle section A n°2535
  7. Complément délibération n°2018.05.24.10 - astreintes - filière technique
  8. RIFSEEP – complément régime indemnitaire– filière technique
  9. Modification tableau des effectifs – création de postes
  10. Convention Communauté d’Agglomération Sud Sainte Baume – CASSB transports scolaires
  11. Convention Société d’Aménagement Foncier et d’Etablissement Rural - SAFER – renouvellement
  12. Solidarité Département Alpes Maritimes- Tempête Alex
  13. Information – liste des décisions délégation gestion courante L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales
  14. Questions diverses

  1. Tarif vacation funéraire – Police Municipale -avis
  2. Taxe de séjour – collecte 2021
  3. Tarifs restauration scolaire – gratuité pour les enfants sous Projet d’Accueil Individualisé (PAI)
  4. Modification règlement intérieur restauration scolaire
  5. Tarifs fourrière automobile
  6. Mise en place de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) et fixation tarifs
  7. Contribution financière pour raccordement au réseau public de distribution d’électricité – Gendarmerie
  8. Modification - contribution financière pour raccordement au réseau public de distribution d’électricité – « Les Coquelicots « 
  9. Convention CAUE – vacation architecte conseiller
  10. Projet « arbres en ville » - demande de subvention au Conseil Régional
  11. Convention CDC habitat social – financement logements sociaux « Les Mésanges »
  12. Convention CDC habitat social - financement logements sociaux « Les Hirondelles »
  13. Modification du Droit de Préemption Urbain (DPU)
  14. Modification tableau des effectifs - création de postes
  15. Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
  16. CDG 83 – convention cadre « Intérim Territorial »
  17. Modification délibération délégations de gestion courante
  18. Information – liste des décisions délégation gestion courante L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales
  19. Questions diverses

 

  1. Budget Primitif Commune 2020
  2. Taux Impôts Locaux 2020
  3. Dépenses imprévues
  4. Régime des provisions
  5. Régularisation écritures état de l’actif
  6. Complément programme 201402 : « Révision Plan Local d’Urbanisme »
  7. Complément programme 201903 : « Logements sociaux »
  8. Complément programme 201907 : « Voirie 2019 »
  9. Programme 202001 : « Aménagement des cantines et des réfectoires scolaires »
  10. Programme 202002 : « Equipements sportifs »
  11. Programme 202003 : « Voirie – réseaux - mobilier urbain »
  12. Programme 202004 : « Jardin des Goubelets »
  13. Programme 202005 : « Réhabilitation de bâtiments »
  14. Programme 202006 : « Equipements des services »
  15. Programme 202007 : « Prévention – sécurité »
  16. Programme 202008 : « Acquisitions foncières »
  17. Programme 202009 : « Acquisition œuvre art »
  18. Programme 202010 : « Amélioration du cadre de vie »
  19. Convention partenariat financier subventions aux associations 2020
  20. Demande de subventions d’investissement
    1. Région FRAT
    2. Département
    3. État
  21. Demande de subvention Dotation Globale de Décentralisation (DGD) - Bibliothèque
  22. Restauration scolaire :
    1. Gratuité période du 22 juin au 3 juillet 2020
    2. Décision du Maire : remboursement cantine période du 16 mars au 30 avril 2020
  23. Transports scolaires : reversement aux familles de la participation communale
  24. Exonération 2020 - Droit occupation du domaine public commerces sédentaires
  25. Contribution organisation évènement 15 août 2020 Association Touristique du Beausset et ses environs
  26. EPF PACA- Bilan foncier année 2019
  27. Convention résidence auteur – « La Marelle »
  28. Élection des membres du Syndicat Intercommunal Varois d’Aide aux Achats Divers (S.I.V.A.A.D.)
  29. Election groupement d’achat Syndicat Intercommunal Varois d’Aide aux Achats Divers (S.I.V.A.A.D.)
  30. SYMIELEC VAR – Modification statuts
  31. « Espace Mistral » - Information
  32. Information – Liste des décisions délégation gestion courante L.2122-22 du C.G.C.T
  33. Questions diverses

  1. Fixation du nombre de membres du Conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S)
  2. Élection des membres du Conseil d’administration du C.C.A.S.
  3. Election des membres de la Commission de Concession de Service Public
  4. Élection des membres de la Commission d’Appel d’Offres (C.A.O.)
  5. Élection des membres de la Commission Communale d’Accessibilité aux Personnes Handicapées.
  6. Élection des membres de la Commission Consultative de l’Environnement – Aérodrome du Castellet
  7. Élection des membres du Comité de la Caisse des Écoles
  8. Election des membres du Syndicat Mixte de l’Energie des Communes du Var (SYMIELECVAR)
  9. Élection des membres du Conseil d’Administration de la Maison de retraite
  10. Élection des membres du Conseil d’Administration du Collège Jean Giono
  11. Élection des membres du Conseil d’Administration d’Initiative Formation Appui Pédagogique Emploi (I.F.A.P.E)
  12. Élection des membres du Conseil d’Administration de la Mission Intercommunale Action Jeunes (M.I.A.J.)
  13. Élection des membres de l’Association des Communes Forestières du Var
  14. Election des membres du Syndicat mixte d’aménagement et de gestion du Parc Naturel Régional Sainte-Baume
  15. Election du membre de la Société Publique Locale (SPL) « Ingénierie Départementale 83 »
  16. Election des membres du Syndicat d’Ingénierie pour les Collectivités et Territoires Innovants des Alpes et de la Méditerranée (SICTIAM)
  17. Election du « Correspondant Défense »
  18. Délégations de gestion courante (Article L.2122-22 C.G.C.T.)
  19. Délégation « Agir en justice » - Article l.2122-22-16° du C.G.C.T.
  20. Indemnités de fonction des élus
  21. Validation certificat administratif suspension droits d’occupation temporaire du domaine public pour les terrasses de bar, restaurants, devantures de commerces 2020.
  22. Information – Liste des décisions délégation gestion courante L.2122-22 du C.G.C.T
  23. Questions diverses

1 - Élection des délégués suppléants en vue des élections sénatoriales 2020

  1.  Élection du Maire
  2.  Fixation du nombre des adjoints
  3.  Élection des adjoints
  4. Lecture et remise de la Charte de l’élu local – Remise des articles du Chapitre III : « Conditions d’exercices des mandats municipaux », du Titre II (« Organes de la Commune ») du Code général des collectivités territoriales

1.

  1. Débat d’Orientation Budgétaire 2020 – DOB – Commune
  2. Compte de Gestion 2019 - CG – Commune
  3. Compte Administratif 2019 – CA – Commune
  4. Affectation du résultat -2019 - Commune
  5. Télé Diffusion de France (TDF) - Projet bail
  6. Société SASU GI LOCATION DE BENNES – Projet bail commercial
  7. SYMIELECVAR – Adhésion groupement de commandes d’achat d’énergie
  8. SYMIELECVAR – Convention de regroupement – Certificats d’Economies d’Energie (CEE)
  9. Conseil Départemental – Convention – Aménagement carrefour giratoire RD559B/RD226
  10. Conseil Départemental – Avenant n°1 - Convention participation financière : aménagement sécurité entre le Centre de Formation des Apprentis et l’entrée de la ville
  11. SIVAAD – Marché fournitures
  12. RIFSEEP – Complément – Filière culturelle
  13. Fondation du Patrimoine – Adhésion -2020
  14. Information – Liste des décisions délégation gestion courante L.2122-22 du C.G.C.T
  15. Questions diverses
  1. 1. Installation nouveau membre du Conseil Municipal. modification du tableau
    2. Désignation membre IFAPE
    3. Désignation membre MIAJ
    4. Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d'investissement jusqu'à l'adoption du budget primitif 2020 de la commune
    5. Dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR) 2020- Cuisine centrale-Aménagement réfectoires
    6. Dotation de soutien à l'investissement local (DSIL) 2020+ Cuisine centrale-Aménagement réfectoires
    7. Dotation de soutien à l'investissement local (DSIL) 2020- stade de football
    8. Demande de subvention Conseil Régional - stade de football
    9. Demande de subvention Conseil Département - stade de football
    10. Demande de subvention Fédération Française de Football - stade de football
    11. Contribution financière - Projet extension HTA Enedis - Les Coquelicots
    12. Contribution financière - Projet extension HTA Enedis - Les Bastides de l'Alauda
    13. Fixation redevance annuelle d'occupation du domaine public - distributeurs automatiques de boissons et denrées alimentaires diverses
    14. SIVAAD - marché fourniture 2020-2021
    15. Mise à jour tarifs occupation du domaine public - commerçants sédentaires
    16. Fixation délai activité foraine - droit de présentation
    17. Var Très Haut Débit - Installation armoires fibre optique -convention cadre
    18. Acquisition des espaces communs - Le Vallon des Vignes - modification
    19. Modification tableau des effectifs - création de poste - bibliothèque
    20. Convention communale de coordination Police Municipale - Gendarmerie Nationale
    21. CAF - Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) - 2019-2022
    22. CASSB - rapport CLECT - compétence gestion eaux pluviales urbaines
    23. Projet de motion de soutien à la filière vin et eaux-de-vie de vin
    24. Information - liste des décisions délégation gestion courante L.2122-22 du C.G.C
    25. Questions diverses
  1. Déclassement parcelles cadastrées section AB n°625 et 961 – Site « Mistral »
  2. Cession amiable - site « Mistral »
  3. Décision modificative n°2 – BP 2019 commune
  4. Autorisation de programme-Crédits de paiement « CREATION ESPACE CULTUREL » n°2017-02
  5. Modification programme 2014-02 : « PLU REVISION »
  6. Modification programme 2019-04 « REHABILITATION BATIMENTS ET Ad’AP »
  7. Modification programme 2019-05 « PREVENTION - SECURITE »
  8. Modification programme 2019-06 « EQUIPEMENTS 2019 SERVICES »
  9. Modification programme 2019-07 « VOIRIE 2019 »
  10. Demande de subventions Conseil Régional (FRAT) et Etat (DRAC)
  11. Demande subvention au Conseil Départemental – Tourisme
  12. Identification cadence des amortissements commune
  13. Convention adhésion au service de paiement en ligne recettes publiques locales (DGFIP) – titres
  14. Adhésion au Conseil National des Villes et Villages Fleuris 2019
  15. Modification du tableau des effectifs
  16. Modification règlement intérieur et financier – Restauration scolaire
  17. Ouverture commerces dimanche 2020
  18. CASSB – Rapport d’activité 2018
  19. SYMIELECVAR – Reprise de compétences optionnelles par la Commune des Salles sur Verdon
  20. SYMIELECVAR – Reprise de compétence optionnelle par la Commune de Solliès-Pont
  21. SYMIELECVAR – Transfert de compétences optionnelles de la Commune du Rayol Canadel
  22. SYMIELECVAR – Transfert de compétence optionnelle de la Commune de Roquebrune sur Argens
  23. Information – liste des décisions délégation gestion courante L.2122-22 du C.G.C.T
  24. Questions diverses
  25.  
  1. PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE - REVISION
  2. MODIFICATION TARIFS FOURRIERE AUTO
  3. GARANTIE D'EMPRU NT VILOGIA ET CONVENTION DE RESERVATION
  4. PRINCIPE - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC (DSP) - CENTRE DE LOISIRS ET D'ACCUEIL SANS HEBERGEMENT ( CLSH)
  5. CONVENTION - VERBALISATION ELECTRONIQUE -ANTAi
  6. REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ERDF 2018
  7. RENOUVELLEMENT BAIL CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL (CTM)
  8. ACQUISITION PARCELLE AC 1390 - LA FOURNIGUE
  9. CESSION BARRIERES « ANTI-VEHICULES BELIERS » - COMMUNE DU CASTELLET
  10. CASSB - RAPPORT CLECT - CONTRIBUTION SDIS 2019
  11. CASSB - CONVENTION TRANSPORTS SCOLAIRES
  12. CASSB - ADHESION SICTIAM
  13. CONVENTION CADRE RELATIVE AU PROGRAMME D'ACTIONS DE PREVENTION DESINONDATIONS DU BASSIN DE RISQUE DES PETITS COTIERS TOULONNAIS (PAPI PCT)
  14. . SIVAAD - ADHESION COMMUNE DE MONTFERRAT
  15. ENGAGEMENT, LIQUIDATION ET MANDATEMENT DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT JUSQU'A L'ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2019 DE LA COMMUNE
  16. DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2019 - DOS - COMMUNE
  17. INFORMATION - LISTE DES DECISIONS DELEGATION GESTION COURANTE L2122-22 DU C.G.C.T
  18. QUESTIONS DIVERSES
  1. COMPTE DE GESTION REGIE DE L’EAU 2018
  2. COMPTE ADMINISTRATIF DE CLOTURE REGIE DE L’EAU 2018
  3. INTEGRATION RESULTATS, ACTIF ET PASSIF EAU AU BUDGET COMMUNAL
  4. APUREMENT ACTIF COMMUNE
  5. PRINCIPE TRANSFERT : RESULTATS, ACTIF ET PASSIF A LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION
  6. REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS 2018 – COMMUNE
  7. BUDGET PRIMITIF 2019 COMMUNE
  8. DEPENSES IMPREVUES 2019 COMMUNE
  9. TAUX D’IMPOSITION 2019
  10. COMPLEMENT DE PROGRAMME N°2014.02 « PLU REVISION »
  11. COMPLEMENT DE PROGRAMME N°2017.023 « TRAVAUX MISE AUX NORMES BATIMENTS »
  12. AUTORISATION DE PROGRAMME N°2017.02 ET CREDITS DE PAIEMENT : « CREATION ESPACE CULTUREL »
  13. OUVERTURE DE PROGRAMME N°2019.01 « RESERVES FONCIERES 2019 »
  14. OUVERTURE DE PROGRAMME N°2019.02 « TRANSFORMATION RENOVATION BATIMENTS SCOLAIRES »
  15. OUVERTURE DE PROGRAMME N°2019.03 « LOGEMENTS SOCIAUX »
  16. OUVERTURE DE PROGRAMME N°2019.04 « REHABILITATION BATIMENTS & ADAP »
  17. OUVERTURE DE PROGRAMME N°2019.05 « PREVENTION SECURITE »
  18. OUVERTURE DE PROGRAMME N°2019.06 « EQUIPEMENTS 2019 »
  19. OUVERTURE DE PROGRAMME N°2019.07 « VOIRIE 2019 »
  20. OUVERTURE DE PROGRAMME N°2019.08 « EQUIPEMENTS CIMETIERE »
  21. PROVISIONS POUR RISQUES COMMUNE 2019
  22. CONVENTION PARTENARIAT FINANCIER SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2019
  23. DEMANDE DE SUBVENTIONS CONSEIL REGIONAL (FRAT) ET ETAT (DRAC)
  24. MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS– CREATION DE POSTES
  25. MODIFICATION REGIME INDEMNITAIRE – FILIERE POLICE MUNICIPALE
  26. MOTION – PROJET LIGNE NOUVELLE PACA
  27. INFORMATION – LISTE DES DECISIONS DELEGATION GESTION COURANTE L2122-22 DU C.G.C.T
  28. QUESTIONS DIVERSES