2024
Conformément à l’article L 2313-1 du code général des collectivités territoriales, le compte administratif du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale du Beausset, est disponible pour les administrés aux jours et heures d’ouverture de la Mairie.
Conformément au décret 2016-834 du 23 juin 2016, sont mis en ligne sur le site de la Ville du Beausset le Budget primitif de la commune 2024, Subventions aux associations et organismes.
Conformément à l’article L 2313-1 du code général des collectivités territoriales, le compte administratif du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale du Beausset, est disponible pour les administrés aux jours et heures d’ouverture de la Mairie.
Conformément au décret 2016-834 du 23 juin 2016, sont mis en ligne sur le site de la Ville du Beausset le Compte administratif, la note synthétique explicative, la délibération du CA 2023 et le débat d'orientation 2024.
Conformément à l’article L 2313-1 du code général des collectivités territoriales, le compte administratif du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale du Beausset, est disponible pour les administrés aux jours et heures d’ouverture de la Mairie.
Conformément au décret 2016-834 du 23 juin 2016, sont mis en ligne sur le site de la Ville du Beausset le Compte administratif, la note synthétique explicative, la délibération du CA et CG 2023.
Conformément à l’article L 2313-1 du code général des collectivités territoriales, le compte administratif du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale du Beausset, est disponible pour les administrés aux jours et heures d’ouverture de la Mairie.
Conformément au décret 2016-834 du 23 juin 2016, sont mis en ligne sur le site de la Ville du Beausset le Compte administratif, la note synthétique explicative, la délibération du CA et CG 2023.
2023
Conformément à l’article L 2313-1 du code général des collectivités territoriales, le compte administratif du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale du Beausset, est disponible pour les administrés aux jours et heures d’ouverture de la Mairie.
Conformément au décret 2016-834 du 23 juin 2016, sont mis en ligne sur le site de la Ville du Beausset le Compte administratif, la note synthétique explicative, la délibération du CA et DM 2023.
"Conformément à l’article L 2313-1 du code général des collectivités territoriales, le Budget principal de la Caisse des Ecoles du Beausset, est disponible pour les administrés aux jours et heures d’ouverture de la Mairie.
Conformément au décret 2016-834 du 23 juin 2016, sont mis en ligne sur le site de la Ville du Beausset le Budget principal et la note de synthèse 2023."
Conformément à l’article L 2313-1 du code général des collectivités territoriales, le compte administratif du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale du Beausset, est disponible pour les administrés aux jours et heures d’ouverture de la Mairie.
Conformément au décret 2016-834 du 23 juin 2016, sont mis en ligne sur le site de la Ville du Beausset le Compte administratif, la note synthétique explicative et la délibération du CA 2023.
Conformément à l’article L 2313-1 du code général des collectivités territoriales, le Compte Administratif de la Caisse des Ecoles du Beausset, est disponible pour les administrés aux jours et heures d’ouverture de la Mairie.
Conformément au décret 2016-834 du 23 juin 2016, sont mis en ligne sur le site de la Ville du Beausset le Compte Administratif (Annexe) de la Caisse des Ecoles, la délibération et la note synthétique explicative du CA 2023.
Conformément à l’article L 2313-1 du code général des collectivités territoriales, le compte administratif du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale du Beausset, est disponible pour les administrés aux jours et heures d’ouverture de la Mairie.
Conformément au décret 2016-834 du 23 juin 2016, sont mis en ligne sur le site de la Ville du Beausset le Compte administratif, la note synthétique explicative et la délibération du CA 2022.
2022
Conformément à l’article L 2313-1 du code général des collectivités territoriales, les rapports d’orientation budgétaires de la Commune du Beausset, sont disponibles pour les administrés aux jours et heures d’ouverture de la Mairie.
Conformément au décret 2016-834 du 23 juin 2016, sont mis en ligne sur le site de la Ville du Beausset les délibération et le budget principal du BP 2022.
Conformément à l’article L 2313-1 du code général des collectivités territoriales, les rapports d’orientation budgétaires de la Commune du Beausset, sont disponibles pour les administrés aux jours et heures d’ouverture de la Mairie.
Conformément au décret 2016-834 du 23 juin 2016, sont mis en ligne sur le site de la Ville du Beausset les rapports d’orientation budgétaires et le budget primitif du BP 2022.
Conformément à l’article L 2313-1 du code général des collectivités territoriales, le Compte Administratif de la Caisse des Ecoles du Beausset, est disponible pour les administrés aux jours et heures d’ouverture de la Mairie.
Conformément au décret 2016-834 du 23 juin 2016, sont mis en ligne sur le site de la Ville du Beausset le Compte Administratif (Annexe) de la Caisse des Ecoles, la délibération et la note synthétique explicative du CA 2021.
Conformément à l’article L 2313-1 du code général des collectivités territoriales, le compte administratif du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale du Beausset, est disponible pour les administrés aux jours et heures d’ouverture de la Mairie.
Conformément au décret 2016-834 du 23 juin 2016, sont mis en ligne sur le site de la Ville du Beausset le Compte administratif, la note synthétique explicative et la délibération du CA 2021.
Conformément à l’article L 2313-1 du code général des collectivités territoriales, le Budget primitif de la Commune du Beausset, est disponible pour les administrés aux jours et heures d’ouverture de la Mairie.
Conformément au décret 2016-834 du 23 juin 2016, sont mis en ligne sur le site de la Ville du Beausset le Budget primitif (Annexes 1 et 2) de la Commune du Beausset.
Conformément à l’article L 2313-1 du code général des collectivités territoriales, le Budget primitif du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale du Beausset, est disponible pour les administrés aux jours et heures d’ouverture de la Mairie.
Conformément au décret 2016-834 du 23 juin 2016, sont mis en ligne sur le site de la Ville du Beausset le Budget primitif, la note synthétique explicative du BP 2022.
Conformément à l’article L 2313-1 du code général des collectivités territoriales, le Budget primitif de la Caisse des Ecoles du Beausset, est disponible pour les administrés aux jours et heures d’ouverture de la Mairie.
Conformément au décret 2016-834 du 23 juin 2016, sont mis en ligne sur le site de la Ville du Beausset le Budget primitif (Annexe) de la Caisse des Ecoles, la délibération et la note synthétique explicative du BP 2022.
Conformément à l’article L 2313-1 du code général des collectivités territoriales, le Compte Administratif de la Caisse des Ecoles du Beausset, est disponible pour les administrés aux jours et heures d’ouverture de la Mairie.
Conformément au décret 2016-834 du 23 juin 2016, sont mis en ligne sur le site de la Ville du Beausset le Compte Administratif (Annexe) de la Caisse des Ecoles, la délibération et la note synthétique explicative du CA 2022.
Conformément à l’article L 2313-1 du code général des collectivités territoriales, les délibérations du conseil municipal du Beausset séance du 3 mars 2022, est disponible pour les administrés aux jours et heures d’ouverture de la Mairie.
Conformément au décret 2016-834 du 23 juin 2016, sont mis en ligne sur le site de la Ville du Beausset le Compte Administratif (Annexe) les délibérations du conseil municipal du Beausset séance du 3 mars 2022.
2021
Conformément à l’article L 2313-1 du code général des collectivités territoriales, les délibérations du conseil municipal du Beausset séance du 9 novembre 2021, est disponible pour les administrés aux jours et heures d’ouverture de la Mairie.
Conformément au décret 2016-834 du 23 juin 2016, sont mis en ligne sur le site de la Ville du Beausset le Compte Administratif (Annexe) les délibérations du conseil municipal du Beausset séance du 9 novembre 2021.
Conformément à l’article L 2313-1 du code général des collectivités territoriales, le Compte Administratif de la Caisse des Ecoles du Beausset, est disponible pour les administrés aux jours et heures d’ouverture de la Mairie.
Conformément au décret 2016-834 du 23 juin 2016, sont mis en ligne sur le site de la Ville du Beausset le Compte Administratif (Annexe) de la Caisse des Ecoles, la délibération et la note synthétique explicative du CA 2020.
Conformément à l’article L 2313-1 du code général des collectivités territoriales, le compte administratif du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale du Beausset, est disponible pour les administrés aux jours et heures d’ouverture de la Mairie.
Conformément au décret 2016-834 du 23 juin 2016, sont mis en ligne sur le site de la Ville du Beausset le Compte administratif, la note synthétique explicative et la délibération du CA 2020.
Conformément à l’article L 2313-1 du code général des collectivités territoriales, les comptes administratifs de la Commune du Beausset, sont disponibles pour les administrés aux jours et heures d’ouverture de la Mairie.
Conformément au décret 2016-834 du 23 juin 2016, sont mis en ligne sur le site de la Ville du Beausset le compte administratif, le registre des délibérations et la note synthétique.
Conformément à l’article L 2313-1 du code général des collectivités territoriales, le rapport d’orientation budgétaire, le registre des délibérations, note de synthèse et budget primitif de la Caisse des écoles du Beausset, sont disponibles pour les administrés aux jours et heures d’ouverture de la Mairie.
Conformément au décret 2016-834 du 23 juin 2016, sont mis en ligne sur le site de la Ville du Beausset le rapport d’orientation budgétaire, le registre des délibérations, note de synthèse et budget primitif de la Caisse des écoles du Beausset.
Conformément à l’article L 2313-1 du code général des collectivités territoriales, le rapport d’orientation budgétaire, le registre des délibérations, note de synthèse et budget primitif du CCAS du Beausset, sont disponibles pour les administrés aux jours et heures d’ouverture de la Mairie.
Conformément au décret 2016-834 du 23 juin 2016, sont mis en ligne sur le site de la Ville du Beausset le rapport d’orientation budgétaire, le registre des délibérations, note de synthèse et budget primitif du CCAS du Beausset.
Conformément à l’article L 2313-1 du code général des collectivités territoriales, le rapport d’orientation budgétaire de la commune du Beausset, est disponible pour les administrés aux jours et heures d’ouverture de la Mairie.
Conformément au décret 2016-834 du 23 juin 2016, est mis en ligne sur le site de la Ville du Beausset le rapport d’orientation budgétaire de la commune du Beausset.
2020
Conformément à l’article L 2313-1 du code général des collectivités territoriales, le rapport d’orientation budgétaire de la commune du Beausset, sont disponibles pour les administrés aux jours et heures d’ouverture de la Mairie.
Conformément au décret 2016-834 du 23 juin 2016, sont mis en ligne sur le site de la Ville du Beausset le rapport d’orientation budgétaires de la commune du Beausset.
Conformément à l’article L 2313-1 du code général des collectivités territoriales, les comptes administratif de la Commune du Beausset, sont disponibles pour les administrés aux jours et heures d’ouverture de la Mairie.
Conformément au décret 2016-834 du 23 juin 2016, sont mis en ligne sur le site de la Ville du Beausset les comptes administratif, le registre des délibérations et la note synthétique.
Conformément à l’article L 2313-1 du code général des collectivités territoriales, le rapport d’orientation budgétaires, le registre des délibérations, note de synthèse et budget primitif du CCAS du Beausset, sont disponibles pour les administrés aux jours et heures d’ouverture de la Mairie.
Conformément au décret 2016-834 du 23 juin 2016, sont mis en ligne sur le site de la Ville du Beausset le rapport d’orientation budgétaires, le registre des délibérations, note de synthèse et budget primitif du CCAS du Beausset.
Conformément à l’article L 2313-1 du code général des collectivités territoriales, le rapport d’orientation budgétaires, le registre des délibérations, note de synthèse et budget primitif de la Caisse des écoles du Beausset, sont disponibles pour les administrés aux jours et heures d’ouverture de la Mairie.
Conformément au décret 2016-834 du 23 juin 2016, sont mis en ligne sur le site de la Ville du Beausset le rapport d’orientation budgétaires, le registre des délibérations, note de synthèse et budget primitif de la Caisse des écoles du Beausset.
