Recueil des actes administratifs

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Ordre du jour – Conseil Municipal du 18 décembre 2025

Ordre du jour du Conseil municipal du 13 novembre 2025

Ordre du jour – Conseil Municipal du 25 septembre 2025

Ordre du jour – Conseil Municipal du 1er juillet 2025

Ordre du jour – Conseil Municipal du 15 mai 2025

Ordre du jour – Conseil Municipal du 14 avril 2025

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2025.11.13 Procès verbal CM du 13.11.2025 acté le 18.12.2025

PV du CM du 25/09/2025 voté le 13/11/2025

PV du CM du 15/05/2025 voté le 01/07/2025

PV du CM du 14/04/25 voté le 01/07/25

PV du CM du 24/03/2024 voté le 15/05/2025

PV du CM du 19/12/2024 voté le 24/03/2025

PV du CM du 19/09/2024 voté le 14/11/2024

PV du CM du 14/11/2024 voté le 19/12/2024

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2008 : mise en ligne – 13 novembre 2023 à 12h00

2017 : mise en ligne – 29 septembre 2017 à 15h00

2017 : mise en ligne – 24 juillet 2017 à 14h00

2017 : mise en ligne – 18 avril 2017 à 11h30

2017 : mise en ligne – 10 février 2017 à 10h00

2017 : mise en ligne – 20 janvier 2017

2016 : mise en ligne – 9 janvier 2017 à 16h00

2016 : mise en ligne – 14 octobre 2016 à 15h00

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Liste des délibérations du Conseil municipal du 18.12.2025

Liste des délibérations examinées au CM du 13/11/25

Liste des délibérations examinées au CM du 01/07/25

Liste des délibérations examinées au CM du 15/05/2025

Liste des délibérations examinées au CM du 14/04/2025

Liste des délibérations examinées au CM du 24/03/2025

Liste des délibérations examinées au CM du 19/12/2024

Liste des délibérations examinées au CM du 14/11/2024

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Conseil municipal du 18 décembre 2025: Grpmt cmd Beausset et Caisse Ecoles – vérif aires jeux – convention

Conseil municipal du 18 décembre 2025: Ouverture par anticipation des crédits pour la section d’investissement

Conseil municipal du 18 décembre 2025: Adhésion du Luc et Tanneron aux compétences 6 et 7 du TE 83 reprise de la 7 par Forcalqueiret

Conseil municipal du 18 décembre 2025: Attribution subvention exceptionnelle COV

Conseil municipal du 18 décembre 2025: Suppression de postes vacants

Conseil municipal du 18 décembre 2026: Création de postes

Conseil municipal du 18 décembre 2025: Mise à jour du tableau des effectifs

Conseil municipal du 18 décembre 2025: Modification simplifiée n°1 du PLU Avis de la MRAe et modalités de mise à disposition du public

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Listing Marchés et Avenants CM du 18 décembre 2025

Listing Marchés et Avenants CM du 25 septembre 2025

Liste des marchés et contrats du CM du1er juillet 2025

Listing des marchés et avenants – CM du 15 mai 2025

Listing Marchés et Avenants CM du 14 avril 2025

Liste Marchés et Avenants pour CM du 24 mars 2025

Tableau marchés et contrats – CM du 19 Décembre 2024

Liste des marchés et contrats – CM du 14 novembre 2024

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Liste des décisions du CM du 18 décembre 2025

Liste des décisions du CM du 13 novembre 2025

Liste des décisions du CM du 25 septembre 2025

Liste des décisions du CM du 1er juillet 2025

Liste des décisions du CM du 15 mai 2025

Liste des décisions du CM du 14 avril 2025

Liste des décisions du CM du 24 mars 2025

Liste des décisions du CM du 19 décembre 2024

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Liste des délibérations du CA du 18 décembre du CCAS

Liste des délibérations du Conseil d’Administration du CCAS – Séance du 23 octobre 2025

Liste des délibérations du Conseil d’Administration du CCAS – Séance du 14 avril 2025

Liste des délibérations du Conseil d’Administration du CCAS – Séance du 25 mars 2025

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