Conseil municipal

Ordre du Jour du Conseil municipal

1. Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de la Communauté d'Agglomération Sud Sainte Baume dans le cadre d’un accord local,

1. Mise à jour des statuts de la Communauté d’Agglomération Sud-Sainte-Baume,

3. Présentation du rapport sur le suivi des recommandations du rapport d’observations définitives, de la Chambre Régionale des Comptes (CRC),
4. Création de la Commission Consultative des Services Publics Locaux et délégation permanente donnée à Monsieur le Maire pour saisir la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)
5. Approbation de l’avenant n°1 à la convention de Délégation de Service Public pour l’exploitation de la fourrière automobile de la commune du Beausset,
6. Mandat de maîtrise d’ouvrage confié au Parc Naturel Régional Sud-Sainte-Baume (PNR) pour le pilotage d’une étude pré-opérationnelle de renaturation du jardin de l’espace Mistral,
7. Budget Supplémentaire 2025 – Commune,
8. Attribution d’une subvention exceptionnelle en faveur des communes sinistrées du Var, suite aux inondations du 20 mai 2025,
9. Attribution d’une subvention exceptionnelle à deux (2) sportifs de haut niveau,
10. Convention association « école de musique » - subvention 2025,
11. Approbation de la convention d’occupation domaniale pour l’hébergement de Relais pour le « Télé-relevé » des compteurs d’eau,
12. Convention de partenariat pour le Développement de la lecture publique entre la ville du Beausset et la Médiathèque Départementale du Var
13. Approbation de la convention relative à l’intervention d’accompagnants d’élèves en situation de handicap (AESH) sur le temps de pause méridienne dans le premier degré entre la DSDEN et la commune du Beausset,

Informations :

• Liste des décisions par délégation gestion courante L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales passées en intersession,
• Liste des contrats et marchés valant décisions en vertu de la délégation gestion courante de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales passées en intersession,
• Questions diverses.

Les débats sont accessibles en direct de manière électronique ici