Vos démarches administratives

Diagnostic du territoire : télécharger ici

Le PADD - Socle du PLU pour l'avenir du territoire : télécharger ici

Projet d'aménagement et de développement durables (avril 2023) : télécharger ici

Le PLU a été adopté en Conseil Municipal le 21 août 2012.
Cette page vous offre la possibilité de télécharger le Plan Local d'Urbanisme de la Commune du Beausset.

1. RAPPORT DE PRESENTATION

2. PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE

3. PLANCHE ZONAGE
     3.1. PLANCHE ZONAGE GLOBALE
     3.2. PLANCHE ZONAGE ZOOM CENTRE

4. REGLEMENT

5. LISTE DES EMPLACEMENTS RESERVES

6. ANNEXES
     6.1. Annexes sanitaires
          6.1.1. Planche Nord
          6.1.2. Planche Sud
          6.1.3. Plan réseau EU
     6.2. Servitudes d’Utilité Publique
          6.2.1. Plan des SUP
          6.2.2. Liste des SUP
          6.2.3. Dossier PPR Mouvements de terrain
               6.2.3.a. Planche Nord
               6.2.3.b. Planche Sud
               6.2.3.c. Rapports et arrêtés
     6.3. Documents annexes
          6.3.1. Etude hydraulique BCEOM
               6.3.1.1. Plans
          6.3.2. Plan des zone de bruits
          6.3.3. Plan des zones d’aléas fort incendies
          6.3.4. Liste des lotissements ayant conservés leurs règles
          6.3.5. Périmètre D.P.U.
              6.3.5.1. Modification DPU 2020
              6.3.5.2. Modification DPU 2021
          6.3.6. P.E.B.

En juillet 2002, l'Union Européenne a adopté une directive relative à l'évaluation du bruit dans l'environnement. Cette directive a pour but de définir une approche commune pour éviter, prévenir et réduire dans la mesure du possible, les effets nuisibles de l'exposition au bruit dans l'environnement. Cette directive confie la réalisation des cartes stratégiques du bruit ainsi qu’un plan de prévention du bruit aux autorités compétentes en matière de lutte contre les nuisances sonores afin d’évaluer l’exposition sonore des populations et de prévoir la mise en place de dispositifs d’évaluation et de gestion du bruit sur l’ensemble de leur territoire. Dans ce contexte règlementaire, un bureau d’études a établie la carte stratégique du bruit au Beausset.

Important :

• Seules les sources du bruit liées aux moyens de transports, à savoir le trafic routier, ferroviaire et aérien, et aux industries classées pour la protection de l'environnement (ICPE) sont concernées.
  Ces cartes rendent compte des bruits continus et prévisibles sous la forme d'un indicateur de niveau de bruit moyen annuel ramené à une journée (indicateur Lden) complété par un indicateur de nuit de 22h à 6h du matin (Ln).
  Cet indicateur global sur 24 heures (Lden), pondère la contribution du bruit en soirée (pondération 5) et de nuit (pondération 10) pour être plus représentatif de la gêne ressentie en moyenne par les habitants.
• Ces cartes sont générées à partir de modèles informatiques.
  Il ne s'agit donc pas de niveaux réels mesurés mais d'estimations macroscopiques (à partir de données réelles ou forfaitaires) dont le niveau de précision est adapté à un usage de diagnostic global, de scénarios et d'aide à la décision. Ces cartes sont destinées à évoluer en fonction notamment de l'amélioration des connaissances et de la précision des données utilisées (trafic, vitesses...)
• Les cartes publiées n'ont pas de valeur réglementaire et ne sont pas opposables au niveau du droit.

Lden = indicateur du niveau de bruit global pendant une journée complète.
Lnight (Ln) = indicateur du niveau de bruit global de 22h00 à 6h00.

Analyse de la cartographie stratégique du bruit au Beausset
Proposition de plan de prévention du bruit dans l'environnement
Cartographie du bruit pour une journée complète
Cartographie du bruit la nuit