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Compte-rendu du Conseil Municipal du 01/10/2009 1 – Mémoire pour action d’un contribuable

Compte-rendu du Conseil Municipal du 23/09/2009 1 - REVISION SIMPLIFIEE POS DE 85 – PLACE DE GAULLE 2 - REVISION SIMPLIFIEE POS 85 – CAVE COOPERATIVE 3 - MODIFICATION POS 85 – ZONE FOURMIGUE 4 - BAIL EMPHYTEOTIQUE ADMINISTRATIF – REHABILITATION LOGEMENTS – VAR HABITAT - COMPLEMENT 5 - BAIL EMPHYTEOTIQUE ADMINISTRATIF - CONSTRUCTION LOGEMENTS – VAR HABITAT – PRINCIPE 6 – CONVENTION DELEGATION RESERVATIONS PREFECTORALES LOGEMENTS SOCIAUX 7 – PARTICIPATION FRAIS DE FONCTIONNEMENT – ECOLE PRIVEE OLLIOULES 8 – PARTICIPATION FRAIS DE FONCTIONNEMENT – ECOLES PUBLIQUE OLLIOULES 9 – O.P.A.H. – SUBVENTION FACADE 10 - REDEVANCE OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC – France TELECOM 11 – COMMISSION DELEGATION DE SERVICE PUBLIC – FIXATION CONDITIONS DEPOT DES LISTES DE CANDIDATURES 12 - ETABLISSEMENT SERVITUDE DE CANALISATION EAUX USEES – S.I.V.U. ASSAINISSEMENT 13 – CONVENTION DE PARTENARIAT SOS MEDECINS – MAISON MEDICALE DE GARDE 14 - CONVENTION OCCUPATION LOCAUX COMMUNAUX 2009/2010 – ASSOCIATIONS DESINTERESSEES 15 - CONVENTION OCCUPATION LOCAUX COMMUNAUX 2009/2010 – ASSOCIATIONS INTERESSEES 16 – SUBVENTION 2009 – ASSOCIATION M.J.C. 17 – REGLEMENT INTERIEUR CONSEIL MUNICIPAL – MODIFICATION 18 – EMPRUNT 2009 - COMMUNE 19 - INFORMATION – DECISIONS GESTION COURANTE ARTICLE L2122-22 DU C.G.C.T. 20 – QUESTIONS DIVERSES Compte-rendu du Conseil Municipal du 15/06/2009 1 - COMPTE DE GESTION ET COMPTE ADMINISTRATIF 2008 COMMUNE 1A - AFFECTATION DU RESULTAT 2008 COMMUNE 2 - COMPTE DE GESTION ET COMPTE ADMINISTRATIF 2008 REGIE DES EAUX 2A - AFFECTATION DU RESULTAT 2008 REGIE DES EAUX 3 - COMPTE DE GESTION ET COMPTE ADMINISTRATIF 2008 REGIE DES TRANSPORTS SCOLAIRES 3A - AFFECTATION DU RESULTAT 2008 REGIE DES TRANSPORTS SCOLAIRES 4 - INDEMNITE DE LOGEMENTS DES INSTITUTEURS  5 - INDEMNITE DE CONSEIL – COMPTABLE DU TRESOR - MODIFICATION 6 - PARTICIPATION FRAIS FONCTIONNEMENT 2008-2009 - ECOLE PUBLIQUE LA SEYNE SUR MER 7 - PARTICIPATION FRAIS DE FONCTIONNEMENT 2008-2009 - ECOLE PUBLIQUE BANDOL 8 - TARIFS OCCUPATION DOMAINE PUBLIC – MARCHES ARTISANAUX / MARCHES AUX PUCES / VIDE GRENIERS   9 - CREATION DE POSTES 10 - FIXATION TARIF – LOCATION SALLE DU COMPLEXE SPORTIF 11 - PRET DE MATERIEL  12- CONVENTION DE PARTENARIAT CLSH DU BEAUSSET / EVENOS 13 - CONVENTION CADRE « PRET COLLECTIF » - BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE - MODIFICATION 14 - CONVENTION C.C.I.V. - F.I.S.A.C. 15 - CONVENTION ORGANISATION MANIFESTATIONS – ACADEMIE DU VAR/HARPS 16 - ACQUISITION FONCIERE – REGULARISATION  « VOIE ST EUTROPE » 17 - ACQUISITION PARCELLE « CHEMIN DES ESCADENIERES » 18 - ACQUISITION PARCELLE « France TELECOM » 19 – BAIL EMPHYTEOTIQUE ADMINISTRATIF - LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX – VAR HABITAT 20 – MOTION - DECISION DE LA COMMISSION EUROPEENNE AUTORISANT LE COUPAGE DE VINS 21 - QUESTIONS DIVERSES

Compte-rendu du Conseil Municipal du 15/06/2009 1 - COMPTE DE GESTION ET COMPTE ADMINISTRATIF 2008 COMMUNE 1A - AFFECTATION DU RESULTAT 2008 COMMUNE 2 - COMPTE DE GESTION ET COMPTE ADMINISTRATIF 2008 REGIE DES EAUX 2A - AFFECTATION DU RESULTAT 2008 REGIE DES EAUX 3 - COMPTE DE GESTION ET COMPTE ADMINISTRATIF 2008 REGIE DES TRANSPORTS SCOLAIRES 3A - AFFECTATION DU RESULTAT 2008 REGIE DES TRANSPORTS SCOLAIRES 4 - INDEMNITE DE LOGEMENTS DES INSTITUTEURS  5 - INDEMNITE DE CONSEIL – COMPTABLE DU TRESOR - MODIFICATION 6 - PARTICIPATION FRAIS FONCTIONNEMENT 2008-2009 - ECOLE PUBLIQUE LA SEYNE SUR MER 7 - PARTICIPATION FRAIS DE FONCTIONNEMENT 2008-2009 - ECOLE PUBLIQUE BANDOL 8 - TARIFS OCCUPATION DOMAINE PUBLIC – MARCHES ARTISANAUX / MARCHES AUX PUCES / VIDE GRENIERS   9 - CREATION DE POSTES 10 - FIXATION TARIF – LOCATION SALLE DU COMPLEXE SPORTIF 11 - PRET DE MATERIEL  12- CONVENTION DE PARTENARIAT CLSH DU BEAUSSET / EVENOS 13 - CONVENTION CADRE « PRET COLLECTIF » - BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE - MODIFICATION 14 - CONVENTION C.C.I.V. - F.I.S.A.C. 15 - CONVENTION ORGANISATION MANIFESTATIONS – ACADEMIE DU VAR/HARPS 16 - ACQUISITION FONCIERE – REGULARISATION  « VOIE ST EUTROPE » 17 - ACQUISITION PARCELLE « CHEMIN DES ESCADENIERES » 18 - ACQUISITION PARCELLE « France TELECOM » 19 – BAIL EMPHYTEOTIQUE ADMINISTRATIF - LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX – VAR HABITAT 20 – MOTION - DECISION DE LA COMMISSION EUROPEENNE AUTORISANT LE COUPAGE DE VINS 21 - QUESTIONS DIVERSES

Compte-rendu du Conseil Municipal du 26/03/2009 1 - REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS 2008 ET AFFECTATION DU RESULTAT BUDGET COMMUNE 2 - BUDGET PRIMITIF 2009 COMMUNE 3 - DEPENSES IMPREVUES COMMUNE 4 - TAUX D’IMPOSITION 2009 5 - COMPLEMENT DE PROGRAMME N°2008.07 « HOTEL DE VILLE : AMENAGEMENT ET EQUIPEMENT » 6 – OUVERTURE DE PROGRAMME N°2009.01 «RESTAURATION DU PATRIMOINE » 7 – OUVERTURE AUTORISATION DE PROGRAMME N° 2009-02 ET CREDIT DE PAIEMENT : « PÔLE ANIMATION ET CULTURE » 8 – OUVERTURE DE PROGRAMME N°2009.03 « CREATION ET AMENAGEMENT JARDINS PUBLICS » 9 – OUVERTURE DE PROGRAMME N°2009.04 «ACQUISITIONS FONCIERES » 10 – OUVERTURE DE PROGRAMME N° 2009.05 «PLU ET REVISION DU POS » 11 – OUVERTURE DE PROGRAMME N°2009.6 « VOIRIE » 12 – OUVERTURE DE PROGRAMME N°2009.7 « EQUIPEMENTS SPORTIFS » 13 – OUVERTURE DE PROGRAMME N°2009.08 « PREVENTION INCENDIES » 14 – OUVERTURE DE PROGRAMME N°2009.09 « EQUIPEMENTS URBAINS » 15 – OUVERTURE DE PROGRAMME N°2009.10 « EQUIPEMENT DES SERVICES » 16 – OUVERTURE DE PROGRAMME N°2009.11 « EQUIPEMENT SERVICES ESPACES VERTS ET PROPRETE » 17 – DEMANDE SUBVENTION CONSEIL GENERAL INVESTISSEMENT 18 – DEMANDE SUBVENTION CONSEIL GENERAL – FONCTIONNEMENT « SECTION JEUNESSE » 19- DEMANDE SUBVENTION CONSEIL GENERAL FONCTIONNEMENT : « FESTIVITES » 20 – PLAN DE RELANCE POUR L’ECONOMIE – CONVENTION FCTVA 21A – CONVENTION PARTENARIAT FINANCIERS ASSOCIATIONS 21B – CONVENTION PARTENARIAT FINANCIER ASSOCIATION M.J.C 22 – REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS 2008 ET AFFECTATION DU RESULTAT REGIE DES EAUX 23 -BUDGET PRIMITIF REGIE DES EAUX 2009 24– DEPENSES IMPREVUES 2009 REGIE DES EAUX 25 – OUVERTURE DE PROGRAMME N°2009.01 «ACQUISITION DE MATERIEL » 26 – OUVERTURE DE PROGRAMME N°2009.02 «TRAVAUX ADDUCTION D’EAU VENTURONNE ET ROUVE » 27 – TARIFS EAU 2009 28 – REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS 2008 ET AFFECTATION DU RESULTAT REGIE DES TRANSPORTS SCOLAIRES 29 - BUDGET PRIMITIF REGIE DES TRANSPORTS SCOLAIRES 2009 30 – DEPENSES IMPREVUES 2009 REGIE DES TRANSPORTS SCOLAIRES 31 – REDEVANCE OCCUPATION DU JARDIN DES GOUBELETS 32 – TARIFS MARCHES ARTISANAUX 33 – CONVENTION MARCHE ANTIQUITES ET BROCANTES 34 - TABLEAU DES EFFECTIFS – GRADE : ADJOINT ADMINISTRATIF 1 er CLASSE 35 – INDEMNITE DE CONSEIL – COMPTABLE DU TRESOR 36 – AVENANT N° 3 GESTION DU CENTRE DE LOISIRS SANS HERBERGEMENT 37 – CONVENTION STERILISATION CHATS ERRANTS 38 – INSTITUTION CAUTION LOCATION DE SALLES

Compte-rendu du Conseil Municipal du 11/03/2009 1 - RANG DES ADJOINTS AU MAIRE et ELECTION DU 8ème ADJOINT 2 - ELECTION DES DELEGUES A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES SUD SAINTE BAUME et A LA COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES 3 - DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2009– COMMUNE 4 - DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2009 – REGIE DES EAUX 5 – DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2009 – REGIE DES TRANSPORTS SCOLAIRES 6 – RENOUVELLEMENT DU BAIL DE LOCATION DES LOCAUX CTM – M. PIZZIO 7 - CONVENTION « PREFECTURE – COMMUNE - MISE EN OEUVRE DU PASSEPORT BIOMETRIQUE » 8 - CONVENTION MISE A DISPOSITION DE LOCAUX COMMUNAUX – ASSOCIATION ASSHOR 9 – CONVENTION MISE A DISPOSITION DE LOCAUX COMMUNAUX – ASSOCIATION IFAPE 10 - REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - ERDF 11 – LEGISLATION FUNERAIRE 12 – DEMANDE DE SUBVENTIONS : RESERVES PARLEMENTAIRES 2009 13 – DEMANDE DE SUBVENTIONS : DGE 2009 COMMUNE 14 – DEMANDE DE SUBVENTIONS : DGE 2009 EAUX 15 – SUBVENTION O.P.A.H. – LOGEMENT 16 – SUBVENTION O.P.A.H. – LOGEMENT 17 - QUESTIONS DIVERSES

Compte-rendu du Conseil Municipal du 16/01/2009 1 - COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS – COMPOSITION 2 - S.I.V.A.A.D. – RETRAIT DE LA COMMUNE DE CARQUEIRANNE 3 - AUTORISATION DE SIGNATURE MARCHE S.I.V.A.A.D. 2009-2010 « FOURNITURES COURANTES » 4 - PERCEPTION INDEMNISATION SINISTRE « COMPLEXE SPORTIF » 5 - PERCEPTION INDEMNISATION SINISTRE « VITRE SALLE DE JUDO » 6 - PARTICIPATION POUR VOIES ET RESEAUX – PRINCIPE 7 – DEMANDE DE SUBVENTION O.P.A.H. – REGION P.A.C.A. 8 – SUBVENTION O.P.A.H. – LOGEMENT 9 – REMISE GRACIEUSE DE PENALITE DE RETARD – T.L.E. 10 - CONVENTION A.P.P. – I.F.A.P.E. 11 - CONVENTION OCCUPATION DE LOCAUX COMMUNAUX - ASSOCIATIONS DESINTERESSEES 12 – CONVENTION OCCUPATION DE LOCAUX COMMUNAUX – ASSOCIATIONS INTERESSEES 13 - CONVENTION MISE A DISPOSITION DE LOCAUX – P.M.I. 14 - BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE – REGLEMENT INTERIEUR – CONVENTION PRET COLLECTIF 15 - TARIFS APPLICABLES POUR L’ANNEE 2009 16 - CREATION POSTES AGENTS RECENSEURS – RECENSEMENT 2009 17 - ARRET DEFINITIF DU CLASSEMENT DE LA VOIRIE COMMUNALE 18 - BAIL EMPHYTEOTIQUE ADMINISTRATIF – LOGEMENTS SOCIAUX – PRINCIPE 19 - ANNULATION ARRET DU PROJET DE P.L.U. 20 – P.L.U. – REVISION SIMPLIFIEE ZONE FOURMIGUE 21 – QUESTIONS DIVERSES

Compte-rendu du Conseil Municipal du 28/12/2008 1 – MAINTIEN DES FONCTIONS DE L'ADJOINT AU MAIRE

Compte-rendu du Conseil Municipal du 07/11/2008 1 - SUBVENTIONS FACADES - O.P.A.H. 2 - SUBVENTIONS LOGEMENTS – O.P.A.H. 3 - REDEVANCE OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC – France TELECOM 4 - PERCEPTION INDEMNISATION – SINISTRE BRIS DE MACHINE 5 - ETABLISSEMENT SERVITUDE DE CANALISATION EAU POTABLE – PAS DE POUYEN 6 – CESSIONS GRATUITES DANS LE CADRE DE PERMIS DE CONSTRUIRE 7 - CONVENTION MISE A DISPOSITION EQUIPEMENTS SPORTIFS CONSEIL GENERAL - COLLEGE 8 - SUBVENTION ECOLE DE MUSIQUE – AVENANT N°1 2008 9 - SUBVENTION TIR SPORTIF 10 - ADMISSIONS EN NON VALEUR 11 – INFORMATION – DECISIONS GESTION COURANTE ARTICLE L2122-22 DU C.G.C.T.   12 – QUESTIONS DIVERSES

Compte-rendu du Conseil Municipal du 30/09/2008 APPROBATION PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 25 JUIN 2008 1 – DEBAT SUR LE PROJET DE PLAN LOCAL D’URBANISME

Compte-rendu du Conseil Municipal du 25/06/2008 1 - COMPTE DE GESTION ET COMPTE ADMINISTRATIF 2007 COMMUNE 1A - AFFECTATION DU RESULTAT 2007 COMMUNE 2 - COMPTE DE GESTION ET COMPTE ADMINISTRATIF 2007 REGIE DES EAUX 2A - AFFECTATION DU RESULTAT 2007 REGIE DES EAUX 3 - COMPTE DE GESTION ET COMPTE ADMINISTRATIF 2007 REGIE DES TRANSPORTS SCOLAIRES 3A - AFFECTATION DU RESULTAT 2007 REGIE DES TRANSPORTS SCOLAIRES 4 - REMBOURSEMENT FRAIS DE PARTICIPATION – ECOLE DE LA SEYNE SUR MER 5 - REMISES GRACIEUSES PENALITES DE RETARD – T.L.E. 6 - REGLEMENT DU PUBLICITE - MODIFICATION COMPOSITION DU GROUPE DE TRAVAIL 7 - CONVENTION S.A.F.E.R. – INTERVENTION FONCIERE 8 - FIXATION DES PERIMETRES D’AGGLOMERATION – CLASSEMENT VOIRIE COMMUNALE 9 - FIXATION TAXE POUR NON REALISATION D’AIRES DE STATIONNEMENT 10 - COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DE CHARGES DE LA C.C.S.S.B. - ELECTION REPRESENTANTS 11 - CONVENTION CENTRE DE GESTION DU VAR – EXAMENS PSYCHOTECHNIQUES 12 – CONTRAT ENFANCE JEUNESSE - AVENANT MUTUELLE SOCIALE AGRICOLE 13 - MARCHE « GESTION DU C.L.S.H. » - AVENANT N°2 14 – DELEGATION DE SERVICE PUBLIC FOURRIERE AUTOMOBILE – AVENANT N°1 15 – CONVENTIONDE PARTENARIAT CLSH DU BEAUSSET / LE CASTELLET 16 – CONVENTION DE PARTENARIAT CLSH DU BEAUSSET / EVENOS 17 - QUESTIONS DIVERSES