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Ordres du jour des Conseils Municipaux
21/09/2016 - Lu 18682 foisConseil municipal du lundi 26 septembre
ORDRE DU JOUR
Avenant n°2 à la délégation de service public du CLSH
Décision modificative n°1 de la Commune : « équipements sportifs »
3. Décision modificative n°1 de la Régie de l’Eau : Programme 2015.01
4. Institution de la taxe de séjour
5. Fixation tarif d’occupation du domaine public : Déménagement
6. Convention télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité – Préfecture du Var
7. Convention communale de coordination de la Police Municipale et des forces de sécurité de l’Etat
8. Agenda d’Accessibilité Programmée (AD’AP) pour la mise en conformité des bâtiments de la Commune accessibles au public
9. Convention EPF PACA – Avenant n°1
10. Avis installations classées pour la protection de l’environnement – Société MCP Cars Services
11. Changement statuts SIVU ASSAINISSEMENT
12. SIVAAD – Adhésion Commune du Val
13. CASSB – Voirie communautaire – Classement des voies d’Evenos village
14. CASSB – Rapport de la CLECT 2016 suite à la transformation en communauté d’agglomération
15. CASSB – Rapport de la CLECT sur l’évolution des coûts et prestations associés aux compétences antérieurement transférées
16. AMF – Solidarité Italie
17. Information – Liste des décisions délégation gestion courante L2122-22 du C.G.C.T
18. Questions diverses
Conseil municipal du jeudi 30 juin 2016
ORDRE DU JOUR
1. Installation d’un nouveau conseiller municipal
2. Installation d’un délégué titulaire à la Commission d’Appel d’Offres - CAO
3. Acquisition parcelle – rue Chanoine Bœuf AB 1427/1428/1433/1466
4. Acquisition parcelle –chemin de la Baro Nuecho AC 1649/1651
5. Acquisition parcelle – La Plaine AC 324
6. Acquisition parcelle –Le Village AB 334
7. Avis – demande d’autorisation d’exploiter une carrière et des installations de traitement de matériaux et de stockage de déchets inertes, au lieu-dit « Val d’Aren » sur le territoire des communes du Beausset, du Castellet et d’Evenos
8. Avis – dissolution du Syndicat Intercommunal d’Electricité et d’Eclairage de l’Ouest Varois -SIEEOV
9. Avis – dissolution du Syndicat Intercommunal des Transports Scolaires Le Beausset-La Cadière-Le Castellet-Evenos-Signes -SITS
10. Avis – projet fusion des syndicats intercommunaux d’assainissement Sanary sur mer- Bandol et Le Beausset-La Cadière d’Azur-Le Castellet
11. Modification délibération tarif occupation du domaine public - Terrasses
12. Modification délibération caution prêt de matériel
13. Attribution cartes cadeaux – Mentions très bien baccalauréat et du brevet des collèges
14. Fixation tarifs 2016/2017 - Régie communale des transports scolaires
15. Rapport sur le prix et la qualité du service de l’eau 2015
16. Rapport annuel DSP ODEL 2015
17. Règlement intérieur Club Découverte
18. Transfert de compétence optionnelle « réseau de prise de charge électrique » -SYEMELECVAR
19. Département du Var - Convention carrefour giratoire - boulevard de la Libération
20. Département du Var – Convention de mise à disposition - terrain de sport Collège Jean Giono
21. Convention signalisation d’information locale – SICOM SA
22. Convention cadreutilisation des équipements du Collège Jean Giono
23. Dénomination rond-point (Libération)
24. Chambre d’Agriculture du Var – Convention de partenariat « Marchés des Producteurs de Pays »
25. Remboursement - frais de déplacements agents de la commune du Beausset
26. Demande subvention réserve parlementaire – Pierre-Yves COLLOMBAT, sénateur du Var
27. Information – Liste des décisions délégation gestion courante L2122-22 du C.G.C.T
28. Questions diverses
Conseil municipal du jeudi 26 mai 2016
1. Installation d’un nouveau conseiller municipal
2. Election d’un membre à la Caisse des Ecoles
3. Compte de gestion et compte administratif 2015 Commune
4. Affectation du résultat 2015 Commune
5. Présentation acquisitions et cessions EPF 2015
6. Compte de gestion et compte administratif 2015 Régie des eaux
7. Affectation du résultat 2015 Régie des eaux
8. Admission en non-valeur commune
9. Admission en non-valeur Régie des eaux
10. Redevance d’occupation du domaine public 2016 du réseau de distribution d’électricité
11. Tarifs restauration scolaire
13. Subvention exceptionnelle – Association JuventudeLusitana de Toulon
14. Demande subvention réserve parlementaire
15. Demande subvention Comité Interministériel de Prévention de la Délinquance
16. Demande de subvention Conseil Régional
17. Demande de subvention – Fonds de soutien à l’investissement public local
18. Création Réserve communale de Sécurité Civile
19. Adhésion Cercle du Midi
20. Modification tableau des effectifs
21. Modification du règlement intérieur -Restauration Scolaire
22. Modification du règlement intérieur - NAP
23. Convention CAF - NAP
24. Information – Liste des décisions délégation gestion courante L2122-22 du C.G.C.T
25. Questions diverses
Conseil municipal du jeudi 31 mars 2016
ORDRE DU JOUR
1. Reprise anticipée des résultats 2015- Commune
2. Budget primitif 2016 Commune
3. Dépenses imprévues 2016 Commune
4. Taux d’imposition 2016
5. Complément de programme n°2014.02 « PLU»
6. Ouverture de programme n°2016.01 « Acquisitions foncières 2016»
7. Ouverture de programme n°2016.02 « Réhabilitation et aménagement patrimoine »
8. Ouverture de programme n°2016.021 « Equipements sportifs »
9. Ouverture de programme n°2016.022 « Equipements scolaires »
10. Ouverture de programme n°2016.03 « Voirie et équipements urbains»
11. Ouverture de programme n°2016.04 « Cimetière»
12. Ouverture de programme n°2016.05 « Prévention sécurité»
13. Ouverture de programme n°2016.06 « Travaux accessibilité (ADAP)»
14. Ouverture de programme n°2016.07 « Equipement des services »
15. Ouverture de programme n°2016.08 « Logements sociaux »
16. Provisions pour risques Commune 2016
17. Convention partenariat financier subvention aux associations 2016
18. Demande subvention Conseil Général – investissement : Commune
19. Reprise anticipée des résultats 2015 Régie des eaux
Conseil municipal du mercredi 23 mars 2016
ORDRE DU JOUR
1. DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2016 – REGIE DES EAUX
2. CASSB : PROJET SCHEMA DE MUTUALISATION
3. QUESTIONS DIVERSES
Conseil municipal du jeudi 17 mars 2016
1. DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2016 – COMMUNE
2. DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2016 – REGIE DES EAUX
3. CASSB : CLASSEMENT VOIRIE D’INTERET COMMUNAUTAIRE - COMMUNE DU BEAUSSET
4. CONVENTION IMPLANTATION ABRI VOYAGEURS – RESEAU DEPARTEMENTAL VARLIB
5. CONVENTION C.A.F. – PRESTATIONS DE SERVICE ACCUEIL DE LOISIRS « ECOLE MUNICIPALE DE NATATION »
6. CONVENTION C.A.F - PRESTATIONS DE SERVICE ACCUEIL DE LOISIRS « ADOS BOUGEZ-VOUS »
7. AVENANTS MARCHE « SERVICES DE TELECOMMUNICATIONS »
8. MARCHES FOURNITURES SIVAAD
9. MODIFICATION DENOMINATION DES SALLES DU PÔLE ST EXUPERY
10. AVIS OUVERTURE DIMANCHES – SUPERMARCHE CASINO
11. INFORMATION – LISTE DES DECISIONS DELEGATION GESTION COURANTE L2122-22 DU C.G.C.T
12. QUESTIONS DIVERSES
Conseil municipal du mardi 23 février 2016
1. ENGAGEMENT, LIQUIDATION ET MANDATEMENT DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT JUSQU’Á L’ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF DE LA COMMUNE
2. ENGAGEMENT, LIQUIDATION ET MANDATEMENT DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT JUSQU’Á L’ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF DU BUDGET ANNEXE DE LA REGIE MUNICIPALE DES EAUX
3. PROTECTION FONCTIONNELLE – MAIRE
4. QUESTIONS DIVERSES
Conseil municipal du jeudi 18 février 2016
Ordre du jour
1. LABEL PAVILLON ORANGE
2. DON FAUTEUILS ROULANTS
3. MODIFICATION REGIE CLUB DECOUVERTE – MERCREDIS ANIMES
4. INFORMATION – LISTE DES DECISIONS DELEGATION GESTION COURANTE L2122-22 DU C.G.C.T
5. QUESTIONS DIVERSES
Conseil municipal du jeudi 10 décembre 2015
Ordre du jour
1. DOTATION D’EQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX 2016
2. INSTITUTION REDEVANCE D’OCCUPATION PROVISOIRE – RESEAU ELECTRICITE ET GAZ
3. ACQUISITION PARCELLE – QUARTIER LA PLAINE AC 325
4. ACQUISITION PARCELLE – CHEMIN DE LA FONTAINE DES 5 SOUS AC 811
5. ACQUISITION PARCELLE – LA FOURNIGUE AC 1592
6. CONVENTION VAR HABITAT – LOGEMENTS SOCIAUX
7. LOT CONCOURS DE LA VILLE DU BEAUSSET - « SIDA »
8. LOT CONCOURS DE LA VILLE DU BEAUSSET – « NOEL VITRINES DES COMMERCES »
9. ATTRIBUTION MARCHE « EMBELLISSEMENT PAYSAGER »
10. ATTRIBUTION MARCHE « SIGNALISATIONS HORIZONTALES ET VERTICALES »
11. RENOUVELLEMENT PROJET CONTRAT ENFANCE
12. CASSB : TRANSFERT DE COMPETENCE AMENAGEMENT DU NUMERIQUE
13. CASSB : VOIRIE D’INTERET COMMUNAUTAIRE « CHEMIN DU TENNIS DE SIGNES »
14. RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC – ASSAINISSEMENT
15. RAPPORT ANNUEL 2014 SIVAAD
16. PLAN D’EXPOSITION AU BRUIT DE L’AERODROME DU CASTELLET
17. INFORMATION : ARRETE PREFECTORAL COMPOSITION DE LA CASSB
18. INFORMATION – LISTE DES DECISIONS DELEGATION GESTION COURANTE L2122-22 DU C.G.C.T
19. QUESTIONS DIVERSES
Conseil municipal du jeudi 12 novembre 2015
1. CASSB : NOMBRE ET REPARTITION ENTRE LES COMMUNES DES SIEGES DE CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES DE SUD SAINTE BAUME
2. AVIS CONCERNANT LE PROJET DE SCHEMA DEPARTEMENTAL DE LA COOPERATION INTERCOMMUNALE (SDCI)
3. DECISION MODIFICATIVE POUR LA COMMUNE DU BEAUSSET
4. LOGEMENTS SOCIAUX 2015 : SOCIETE ERILIA
A. CONVENTION PARTENARIAT LOGEMENTS SOCIAUX ERILIA –
B. GARANTIE D’EMPRUNT
5.A EMPRUNT 2015 COMMUNE – PRINCIPE
5.B EMPRUNT 2015 REGIE DE L’EAU
6. AMF – SOLIDARITE AUX COMMUNES TOUCHEES PAR LES INTEMPERIES
7. FIXATION TARIF DROIT DE PLACE - CAMION OUTILLAGE ET MATERIELS DIVERS
8. TARIFS FOURRIERE AUTOMOBILE - MODIFICATION
9. AVENANTS MARCHE« SERVICES DE TELECOMMUNICATIONS »
10. MARCHE SUBSEQUENT SERVICES DE TELECOMMUNICATIONS MOBILES – UGAP ORANGE
11. ACQUISITION DE LA PARCELLE AC 1594– CHEMIN DE LA FOURNIGUE
12. RENOUVELLEMENT BAIL PERCEPTION
13. RAPPORT D’ACTIVITE 2014 – REGIE DE L’EAU
14. INFORMATION – LISTE DES DECISIONS DELEGATION GESTION COURANTE L2122-22 DU C.G.C.T
15. QUESTIONS DIVERSES
Conseil municipal du jeudi 24 septembre 2015
1. ADMISSION EN NON-VALEUR COMMUNE
2. ADMISSION EN NON-VALEUR REGIE DES EAUX
3. TAXE LOCALE SUR LA CONSOMMATION FINALE D’ELECTRICITE (TCFE)
4. RENOUVELLEMENT BAIL PERCEPTION
5. MARCHE SIVAAD – LOT BOUCHERIE
6. CLASSEMENT VOIRIE D’INTERET COMMUNAUTAIRE
7. CASSB - PROPOSITION D’EXTENSION DES COMPETENCES EN MATIERE D’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE SOUTIEN A LA DYNAMISATION DES COMMUNES
8. PRINCIPE REFLEXION PROJET MAISON FUNERAIRE
9. CONVENTION PROJET URBAIN PARTENARIAL (PUP) – QUARTIER LES MARCELLES
10. REPORT - DEPOT DOSSIER AD’AP
11. MISE A JOUR TABLEAU DES EFFECTIFS
12. MISE EN ŒUVRE DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE POUR UN AGENT – AGENT COSTER
13. AVIS CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES DE PROVENCE-ALPES-COTE D’AZUR
14. INFORMATION – LISTE DES DECISIONS DELEGATION GESTION COURANTE L2122-22 DU C.G.C.T
15. QUESTIONS DIVERSES
Conseil municipal du jeudi 9 juillet 2015
1. Convention CASSB organisation et financement des transports scolaires
2. Avenant n°1 contrat Société du Canal de Provence
3. Rapport annuel 2014 DSP ODEL
4. Institution déclaration préalable avant division - Zones N, A et AP
5. Motion de soutien à l'action de l'AMF : baisse massive des dotations de l'État
6. Information - Liste des décisions délégation gestion courante L2122-22 du C.G.C.T
7. Questions diverses
Conseil municipal du jeudi 4 juin 2015
1. Compte de gestion et compte administratif 2014 Commune
2. Affectation du résultat 2014 Commune du C.G.C.T
3. Compte de gestion et compte administratif 2014 Régie des eaux
4. Affectation du résultat 2014 Régie des eaux
5. Redevance d’occupation du domaine public 2015 du réseau de distribution d’électricité
6. Tarifs cantine
7. Tarifs des marchés forains hebdomadaires
8. Tarifs du marché « producteur »
9. Tarifs échafaudage
10. Tarifs des concessions cimetière et columbarium
11. Fixationdu montant de l’indemnité de logement des instituteurs (IRL) pour 2014
12. Fixation d’une redevance annuelle d’occupation du domaine public des distributeurs automatiques de boissons et denrées alimentaires diverses
13. Fixation des tarifs de capture et transport des animaux errants en fourrière
14. Fixation des tarifs location de tables et chaises
15. Fixation de tarif d’occupation de « places de stationnement » pour des travaux
16. Modification tableau des effectifs.
17. Acquisition de la parcelle AM 1135 – Allée du Manoir
18. Acquisition de la parcelle AM 1137 – Allée du Manoir
19. Acquisition de la parcelle AM 1139 – Allée du Manoir
20. Acquisition de la parcelle AC 907 – Avenue du Souvenir Français
21. Acquisition d’une de la parcelle AC 1592 – Chemin de la Fournigue
22. Acquisition amiable- Régularisation parcelle AM 671 – Chemin des Plâtrières
23. Acquisition de la parcelle A 2017 – Route Nationale 8 – SCI LA DABY
24. Servitude de passage MARIN
25. Révisions et modifications du règlement PLU
26. Convention co-maîtrise d’ouvrage SIVU Assainissement/Régie des Eaux
27. Règlement de mise à disposition de matériel entre la CASSB et le Beausset
28. Modification du règlement intérieur des cantines
29. Convention de Partenariat – Circuit Paul Ricard
30. Information – Liste des décisions délégation gestion courante L2122-22 du C.G.C.T
31. Questions diverses
Conseil municipal du mardi 14 avril 2015
1/ Reprise anticipée des résultats 2014 Commune
2/ Budget primitif 2015 Commune
3/ Dépenses imprévues 2015 Commune
4/ Taux d’imposition 2015
5/ Modification de programme n°2014.02 « PLU révision »
6/ Modification de programme n°2014.05 « CTM travaux »
7/ Ouverture de programme n°2015.01 « Acquisitions foncières »
8/ Ouverture de programme n°2015.02 « Réhabilitation et agencement patrimoine »
9/ Ouverture de programme n°2015.03 « Travaux de voirie et aménagement espaces »
10/ Ouverture de programme n°2015.04 « Prévention et sécurité »
11/ Ouverture de programme n°2015.05 « Equipement aménagement cimetière »
12/ Ouverture de programme n°2015.06 « Equipement des services »
13/ Provisions pour risques Commune 2015
14/ Convention partenariat financier subvention aux associations 2015
15/ Demande subvention Conseil Général – investissement : Commune
16/ Demande subvention Conseil Général – fonctionnement : Commune
17/ Demande subvention Conseil Régional
18/ Demande subvention Comité Interministériel de Prévention de la Délinquance
19/ Demande subvention Agence de l’eau : schéma de gestion des eaux pluviales
20/ Reprise anticipée des résultats 2014 Régie des eaux
21/ Budget primitif 2015 Régie des eaux
22/ Dépenses imprévues 2015 Régie des eaux
23/ Ouverture de programme n°2015.01 « travaux adduction eau potable - matériel »
24/ Provisions pour risques Régie des eaux 2015
25/ Demande de subvention Agence de l’eau – schéma réseaux
26/ Demande de subvention 2015 – Investissement : Régie des eaux
27/ Information – Liste des décisions délégation gestion courante L2122-22 du C.G.C.T
28/ Questions diverses
Conseil municipal du jeudi 26 mars 2015
1- Débat d’orientation budgétaire 2015 – COMMUNE
2- Débat d’orientation budgétaire 2015 – REGIE DES EAUX
3- Information – Liste des décisions délégation gestion courante L2122-22 du C.G.C.T
4- Questions diverses
Conseil municipal du jeudi 19 février 2015
1- Convention Etablissement Public Foncier de Provence-Alpes-Côte d’Azur – E.P.F.R
2- Droit de préemption urbain
3- Convention Société d’Aménagement Foncier et d’Etablissement Rural - S.A.F.E.R
4- Représentation de la commune au sein du Conseil d’administration Collège Jean Giono
5- S.I.V.A.A.D. – Adhésion des communes de Carcès et de Montfort-sur-Argens
6- S.I.V.A.A.D. – Retrait de la commune du Pradet
7- Convention SDIS du VAR - Sapeurs-pompiers volontaires
8- Complément régime indemnitaire – Filière Technique
9- AMF – Solidarité aux communes touchées par les intempéries
10- Modification des tarifs Club Découverte, Club Ados et Ecole de Natation
11- Modification des tarifs Location des Salles Communales
12- Taxe d’habitation pour les résidences secondaires
13- Modification - Principe de construction d’une nouvelle gendarmerie
14- Information – Liste des décisions délégation gestion courante L2122-22 du C.G.C.T
15- Questions diverses
Conseil municipal du jeudi 20 novembre 2014
1 - Avenant portant prorogation de la durée du marché VEOLIA pour le nettoiement après les marchés forains
2 - Modification du régime indemnitaire pour les astreintes faites par le personnel contractuel du service des eaux
3 - Règlement intérieur des nouvelles activités périscolaires de la Commune du Beausset
4 - Modification des statuts du Syndicat Mixte de préfiguration du Parc Naturel Régional de la Sainte Baume
5 - Cession de véhicule
6 - Acquisition d’une partie de la parcelle AB 806 – Esplanade Melle Dol
7 - Vacations Architectes Conseillers
8 - A. Régularisation d’amortissement – Décision modificative pour la Commune du Beausset
B. Régularisation d’amortissement – Décision modificative pour la Régie des eaux
9 - Information – Liste des décisions délégation gestion courante L2122-22 du C.G.C.T
10 - Questions diverses
Conseil municipal du jeudi 23 octobre 2014
1 - Transformation de la Communauté de communes en communauté d’agglomération
2 - Création d’un comité consultatif sur les antennes relais téléphonie
3 - Remplacement de dénomination d’une voie – Rue MONTAIGNE
4 - Cession du véhicule Autocar Renault Master
5 - Modification du tarif Café des Arts
6 - Convention FISAC (Fonds d’Intervention pour les Services, l’Artisanat et le Commerce)
7 - Complément à la délibération n°2014.06.26.09 du 26 juin 2014 concernant les tarifs stands, manège et stands assimilés et coffre à jouets
8 - A. Emprunt budgete 2014 Commune – Principe
B. Emprunt budgete 2014 Régie de l’eau
9 - Baisse des effectifs de pompiers volontaires de la caserne du Beausset - Information
10 - Questions diverses
Conseil municipal du jeudi 25 septembre 2014
1- Présentation de l’analyse financière rétrospective de la commune 2011/2013
2- Vacations des personnels enseignants suite aux nouveaux rythmes scolaires
3- Acquisition parcelle AC 1498 – Chemin de la Baro Nuecho
4- Acquisition parcelle AC1499 – Chemin de la Baro Nuecho
5- Acquisition parcelle A 1174 – La Gouorgo
6- Tarifs location des salles communales
7- Modification des statuts de la CCSSB – Extension de ses compétences
8- Questions diverses