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Ordres du jour des Conseils Municipaux
06/04/2018 - Lu 25382 fois
Conseil municipal du jeudi 05 juillet 2018 à 18h30
ORDRE DU JOUR
1. SERVITUDE DE PASSAGE PARCELLE A2429 ET ACQUISITION PARCELLES A2484/A2486 – AVENUE DU SOUVENIR FRANÇAIS
2. DECISION MODIFICATIVE N°1 2018 – COMMUNE DU BEAUSSET
3. COMPLEMENT DE PROGRAMME N°2017.023 « TRAVAUX MISE AUX NORMES BATIMENTS »
4. COMPLEMENT DE PROGRAMME N°2018.02 « REHABILITATION PATRIMOINE BATIMENTS »
5. MODIFICATION DE PROGRAMME N°2018.01 « ACQUISITIONS FONCIERES »
6. MODIFICATION DE PROGRAMME N°2018.04 « EQUIPEMENT CIMETIERE »
7. MODIFICATION DE PROGRAMME N°2018.05 « VOIRIE 2018 »
8. A. PROGRAMME N°2017.02 « CREATION ESPACE CULTUREL/REHABILITATION MAISON DES
ARTS » - MODIFICATION PLAN DE FINANCEMENT
8. B.DEMANDE SUBVENTION CONSEIL DEPARTEMENTAL
8. C.DEMANDE SUBVENTION CONSEIL REGIONAL (FRAT) ET ETAT (DRAC)
9. CASSB – TRANSPORTS SCOLAIRES : MODIFICATION DU TARIF DE L’ABONNEMENT SCOLAIRE ANNUEL ET PARTICIPATION FAMILIALE AUX TRANSPORTS SCOLAIRES – ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES / COLLEGE
10. RAPPORT DSP CLSH 2017
11. RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE DE L’EAU 2017
12. SIVAAD – ADHESION DE LA COMMUNE DE CHATEAUDOUBLE
13. SYMIELECVAR – ADHESION COMMUNES DE FAYENCE ET MONTAUROUX
14. INFORMATION – LISTE DES DECISIONS DELEGATION GESTION COURANTE L2122-22 DU C.G.C.T
15. QUESTIONS DIVERSES
Conseil municipal du jeudi 24 mai 2018 à 18h30
ORDRE DU JOUR
1. COMPTE DE GESTION ET COMPTE ADMINISTRATIF 2017 - COMMUNE
2. AFFECTATION DU RESULTAT 2017 – COMMUNE
3. ETABLISSEMENT FONCIER PUBLIC – EPF PACA - DELIBERATION ANNUELLE RELATIVE AUX ACQUISITIONS ET CESSIONS DE 2017
4. COMPTE DE GESTION ET COMPTE ADMINISTRATIF 2017 - REGIE DES EAUX
5. AFFECTATION DU RESULTAT 2017 - REGIE DES EAUX
6. MODIFICATION ECOLE DE NATATION – TARIF- REGLEMENT
7. TARIFS CLUB DECOUVERTE ET CLUB ADO
8. TARIFS RESTAURATION SCOLAIRE
9. MODIFICATION TABLEAU DES EFFECTIFS
10. PRECISION REGIME DES ASTREINTES - FILIERE TECHNIQUE
11. COMPLEMENT PRIME DE SERVICE ET DE RENDEMENT (P.S.R.) ET INDEMNITE SE SERVICE SPECIFIQUE (I.S.S.)
12. COMPLEMENT RIFSEEP
13. PRINCIPE REMPLACEMENT AGENTS INDISPONIBLES
14. CREATION POSTES CONTRACTUELS POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE OU SAISONNIER D’ACTIVITE
15. ADHESION AU RESEAU APIDAE PACA
16. ADHESION FROTSI – FEDERATION REGIONALE DES OFFICES DE TOURISME ET SYNDICATS D’INITIATIVE PACA
17. ADHESION ASSOCIATION DES PETITES VILLES DE FRANCE – APVF
18. EXECUTION D’OFFICE DE TRAVAUX POUR COMPTE DE TIERS DEFAILLANT - OBLIGATIONS LEGALES DE DEBROUSSAILLEMENT
19. AVIS - PROJET DE CREATION CHAMBRE FUNERAIRE
20. SERVITUDE DE RESEAU EP - HANNA
21. DENOMINATION BOULODROME
22. CASSB – MODIFICATION STATUTS
23. INFORMATION – LISTE DES DECISIONS DELEGATION GESTION COURANTE L2122-22 DU C.G.C.T
24. QUESTIONS DIVERSES
Conseil municipal du jeudi 12 avril 2018 à 18h30
ORDRE DU JOUR
1. REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS 2017 - COMMUNE
2. BUDGET PRIMITIF 2018 COMMUNE
3. DEPENSES IMPREVUES 2018 COMMUNE
4. TAUX D’IMPOSITION 2018
5. COMPLEMENT DE PROGRAMME N°2014.02 « PLU REVISION »
6. COMPLEMENT DE PROGRAMME N°2015.03 « VOIRIE – AMENAGEMENT ESPACES »
7. COMPLEMENT DE PROGRAMME N°2017.023 « TRAVAUX MISE AUX NORMES BATIMENTS »
8. AUTORISATION DE PROGRAMME N°2017-02 ET CREDITS DE PAIEMENT : « CREATION ESPACE CULTUREL »
9. OUVERTURE DE PROGRAMME N°2018.01 « ACQUISITIONS FONCIERES »
10. OUVERTURE DE PROGRAMME N°2018.02 « REHABILITATION PATRIMOINE BATIMENTS »
11. OUVERTURE DE PROGRAMME N°2018.03 « LOGEMENTS SOCIAUX »
12. OUVERTURE DE PROGRAMME N°2018.04 « EQUIPEMENT CIMETIERE »
13. OUVERTURE DE PROGRAMME N°2018.05 « VOIRIE 2018 »
14. OUVERTURE DE PROGRAMME N°2018.06 « EQUIPEMENTS SERVICES »
15. PROVISIONS POUR RISQUES COMMUNE 2018
16. CONVENTION PARTENARIAT FINANCIER SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2018
17. DEMANDE SUBVENTION CONSEIL DEPARTEMENTAL – INVESTISSEMENT COMMUNE
18. DEMANDE DE SUBVENTIONS CONSEIL REGIONAL (FRAT) ET ETAT (DRAC)
19. REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS 2017 REGIE DES EAUX
20. BUDGET PRIMITIF 2018 REGIE DES EAUX
21. DEPENSES IMPREVUES 2018 REGIE DES EAUX
22. COMPLEMENT DE PROGRAMME N°2017.01 « TRAVAUX RESEAUX EP »
23. OUVERTURE DE PROGRAMME N°2018.01 « TRAVAUX ADDUCTION D’EAU »
24. OUVERTURE DE PROGRAMME N°2018.02 « MATERIEL TECHNIQUE »
25. OUVERTURE DE PROGRAMME N°2018.03 « TRAVAUX SUR BASSINS »
26. PROVISIONS POUR RISQUES REGIE DES EAUX 2018
27. ADMISSION EN NON VALEUR COMMUNE
28. ADMISSION EN NON VALEUR REGIE DES EAUX
29. ENVELOPPE FORMATION DES ELUS
30. REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC 2018 DU RESEAU DE TRANSPORT ET DISTRIBUTION D’ELECTRICITE
31. REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC 2017 – FRANCE TELECOM
32. MODIFICATION TABLEAU DES EFFECTIFS – CREATION DE POSTES
QUESTIONS DIVERSES
Conseil municipal du jeudi 29 mars 2018 à 18h30
ORDRE DU JOUR
1. DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2018 – COMMUNE
2. DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2018 – REGIE DES EAUX
3. ENGAGEMENT, LIQUIDATION ET MANDATEMENT DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT JUSQU’À L’ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2018 DE LA COMMUNE
4. GARANTIE D’EMPRUNT VAR HABITAT– RUE ROUGIER
5. GARANTIE D’EMPRUNT VAR HABITAT– FONT NEUVE
6. DOTATION DE SOUTIEN A L’INVESTISSEMENT PUBLIC LOCAL - DSIL
7. CONVENTION TRIPARTITE – UTILISATION EQUIPEMENTS SPORTIFS – COLLEGE JEAN GIONO
8. CONVENTION DE PARTENARIAT – ASSOCIATION MEDITERRANEE LARGES HORIZON - MLH
9. CHARTE DE SOUTIEN A L’ACTIVITE ECONOMIQUE DE PROXIMITE – CHAMBRES DE METIERS ET DE L’ARTISANAT PACA
10. MODIFICATION ACQUISITION PARCELLE D507
11. ACQUISITION PARCELLES AB 1472 ET 1474
12. DISSOLUTION SYNDICAT INTERCOMMUNAL TRANSPORTS SCOLAIRES – CONDITIONS DE LIQUIDATION
13. INFORMATION – LISTE DES DECISIONS DELEGATION GESTION COURANTE L2122-22 DU C.G.C.T
14. QUESTIONS DIVERSES
Conseil municipal du jeudi 15 février à 18h30
ORDRE DU JOUR
2. CONTRIBUTION FINANCIERE EXTENSION RESEAU PUBLIC D’ELECTRICITE
3. QUESTIONS DIVERSES
Conseil municipal du jeudi 25 janvier à 18h30
ORDRE DU JOUR
1. DOTATION D’EQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX 2018
2. ENGAGEMENT, LIQUIDATION ET MANDATEMENT DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT JUSQU’A L’ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2018 DE LA REGIE DE L’EAU
3.ACQUISITION PARCELLE D 507 – CHEMIN DES FOLIES
4. PROTOCOLE D’ACCORD TRANSACTIONNEL – SOCIETE EUROVOIRIE
5. SIVAAD - ADHESION DE LA COMMUNE DE RIANS
6. CONSEIL DEPARTEMENTAL – CONVENTION DE PARTICIPATION FINANCIERE : AMENAGEMENT DE SECURITE ENTRE LE CFA ET L’ENTREE DE VILLE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DU BEAUSSET
7. INFORMATION – LISTE DES DECISIONS DELEGATION GESTION COURANTE L2122-22 DU C.G.C.T
QUESTIONS DIVERSES
Conseil municipal du jeudi 21 décembre 2017
ORDRE DU JOUR
1. MARCHE AXIMUM N°15.83330.064.EP - AVENANT TECHNIQUE N°1
2. PROROGATION MARCHE ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES - COMMUNE
3. SOCIETE PARTENARIAT LIBRE (SPL) INGENERIE DEPARTEMENTALE (ID) 83 – NOUVEAUX STATUTS – PROJET
4. RIFSEEP : OUVERTURE AGENTS NON TITULAIRES - COLLABORATEUR DE CABINET
5. ACQUISITION PARCELLES AC 154 ET 155 – CHEMIN DE PIGNET
6. ACQUISITION PARCELLES AC 1566 ET 1568 – CHEMIN DE LA FOURNIGUE
7. INFORMATION – LISTE DES DECISIONS DELEGATION GESTION COURANTE L2122-22 DU C.G.C.T
8. QUESTIONS DIVERSES
Conseil municipal du jeudi 7 décembre 2017
1. BAIL MAISON FUNERAIRE
2. AVENANT n°1 A LA CONVENTION DE PROJET URBAIN PARTENARIAL (PUP)
3. ACQUISITION PARCELLE AB 1234 – SCI LE MAGNOLIA
4. DECISION MODIFICATIVE N°1 BUDGET PRIMITIF 2017 DE LA REGIE DE L’EAU
5. MARCHES FOURNITURES SIVAAD
6. AVIS OUVERTURE DIMANCHES – ANNEE 2018
7. MODIFICATION n°1 REGLEMENT INTERIEUR – MERCREDIS ANIMES
8. RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC - ASSAINISSEMENT :
A. RAPPORTS ANNUELS 2014/2015/2016 – SPANC : ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
B. RAPPORT ANNUEL 2016 – SIVU ASSAINISSEMENT : ASSAINISSEMENT COLLECTIF
C. PRIX TOTAL DE L’EAU ET ASSAINISSEMENT
9. INFORMATION – LISTE DES DECISIONS DELEGATION GESTION COURANTE L2122-22 DU C.G.C.T
10. QUESTIONS DIVERSES
Conseil municipal du jeudi 16 novembre 2017
1. CASSB – CONVENTION DE MUTUALISATION PARTIELLE DE SERVICE TECHNIQUE, DEVELOPPEMENT ET ENVIRONNEMENT DURABLE
2. CASSB – RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT)
3. CASSB – GESTION ET EVALUATION DE LA COMPETENCE TOURISME
4. CASSB – ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION DEFINITIVES 2017
5. CASSB – PRISE ANTICIPEE DES COMPETENCES EAU ET ASSAINISSEMENT
6. CASSB - COMPTE-RENDU SUITE AU RAPPORT DEFINITIF DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES
7. COMPLEMENT DE LA DELIBERATION N°2017.09.28.2 du 28.09.2017 - INSTITUTION DE LA TAXE FORFAITAIRE SUR LA CESSION A TITRE ONEREUX DES TERRAINS NUS DEVENUS CONSTRUCTIBLES (CODE GENERAL DES IMPOTS ARTICLE 1529)
8. ATTRIBUTION CARTES CADEAUX KADEOS –NOËL DES ENFANTS DU PERSONNEL
9. AFFECTATION VEHICULE DE LA COMMUNE A LA REGIE DE L’EAU
10. DESIGNATION DU CORRESPONDANT DEFENSE
11. RIFSEEP – ADJOINTS TECHNIQUES ET AGENTS DE MAITRISE
12. RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITE SIVAAD - 2016
13. INFORMATION - ARRETE PREFECTORAL PORTANT AUTORISATION D’EXPLOITER PAR LA SOCIETE ELITECH MICROBIO, UNE INSTALLATION CLASSEE POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT SITUEE AU SEIN DU PARC D’ACTIVITES DE LA COMMUNE DE SIGNES
14. INFORMATION – LISTE DES DECISIONS DELEGATION GESTION COURANTE L2122-22 DU C.G.C.T
15. QUESTIONS DIVERSES
Conseil municipal du jeudi 28 septembre 2017
ORDRE DU JOUR
1. DECISION MODIFICATIVE N°2 - 2017
2. INSTITUTION DE LA TAXE FORFAITAIRE SUR LA CESSION A TITRE ONEREUX DE TERRAINS DEVENUS CONSTRUCTIBLES
3. ANNULATION ET REMPLACEMENT DELIBERATION N°2017.06.22.16A PORTANT GARANTIE D’EMPRUNT LOGIS FAMILIAL VAROIS
4. MODIFICATION DELIBERATION N°2014.06.26.12 PORTANT CESSION VENTES DE VEHICULE
5. MODIFICATION TARIFS FOURRIERE AUTOMOBILE
6. MODIFICATION DELIBERATION N°2015.06.04.14 PORTANT FIXATION DES TARIFS LOCATION DE TABLES ET CHAISES
7. REGLEMENT INTERIEUR – MERCREDIS ANIMES
8. MODIFICATION TARIFS MERCREDIS ANIMES
9. AVENANT N°3 A LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC (DSP) DU CLSH
10. CONVENTION CAF PROMENEUR DU NET
11. MODIFICATION TABLEAU DES EFFECTIFS - CREATION D’UN POSTE TECHNICIEN PRINCIPAL DE 2EME CLASSE – FILIERE TECHNIQUE
12. RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE DE L’EAU 2016
13. MODIFICATION REGLEMENT INTERIEUR CONSEIL MUNICIPAL - TRANSMISSION CONVOCATIONS PAR DEMATERIALISATION
14. SYMIELECVAR - MODIFICATION STATUTS SYMIELECVAR
15. SYMIELECVAR – ADHESION DU SIE DE BARGEMON AU SYMIELECVAR ET TRANSFERT DE L’INTEGRALITE DE SES COMPETENCES
16. INFORMATION – LISTE DES DECISIONS DELEGATION GESTION COURANTE L2122-22 DU C.G.C.T
17. QUESTIONS DIVERSES
Conseil municipal du jeudi 20 juillet 2017
ORDRE DU JOUR
1. Intégration au Domaine Public de la parcelle AB 1003 – Rue Cézanne
2. Déclassement du Domaine Public de la parcelle A 2459 – Quartier La Gouorgo
3. Acquisition parcelle AC 864 - Chemin Sainte Magdeleine
4. Complément régime indemnitaire – Filière Technique – Heures d’interventions astreintes
5. Modification tableau des effectifs
6. Fixation tarif occupation temporaire « terrasses »
7. Information – Liste des décisions délégation gestion courante L2122-22 du C.G.C.T
8. Questions diverses
Conseil municipal du jeudi 22 juin 2017
ORDRE DU JOUR
1. Installation d’un nouveau conseiller municipal
2. Election d’un membre délégué au Conseil d’Administration de la Maison de retraite
3. Compte de gestion et compte administratif 2016 Commune
4. Affectation du résultat 2016 Commune
5. Présentation acquisitions et cessions EPF 2016
6. Compte de gestion et compte administratif 2016 Régie des eaux
7. Affectation du résultat 2016 Régie des eaux
8. Décision Modificative n°1 – 2017
9. Subvention Association 2017
10. Complément de programme n°2017.022 « Groupes scolaires (travaux mise aux normes)»
11. Complément de programme n°2017.06 « Equipement services 2017 »
12. Admission en non-valeur commune
13. Admission en non-valeur régie des eaux
14. A. Emprunt 2017 Commune – Principe
B. Emprunt 2017 – Régie de l’eau
15. Redevance occupation du domaine public 2014/2015/2016 – France Télécom
16. Logements sociaux 2017 – Logis Familial Varois
A. Garantie d’emprunt
B. Convention de réservation
17. Tarifs marchés forains hebdomadaires
18. Tarif vacation maître-nageur
19. Indemnité fonction des élus – Mise à jour réglementaire
20. Modification tableau des effectifs : Création poste ATSEM principal de 2ème classe – Filière sociale
21. Cession parcelle AE 863 - Chemin Saint-François
22. Cession parcelle A 589 – Le Pardiguier
23. Convention CAUE
24. Rythmes scolaires - Participation expérimentation quatre jours scolaires
25. CASSB – Fixation des tarifs des transports scolaires sur le ressort territorial de la CASSB
26. CASSB – Modification des statuts de la CASSB - Prise de compétence anticipée : gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI), portage et gestion des contrats de baie et adhésion au Syndicat Intercommunal de la Reppe et du Grand Vallat (SIRGV)
27. Construction nouvelle gendarmerie CASSB28. Bibliothèque - Autorisation opérations de désherbage
29. Rapport DSP CLSH 2016
30. Information – Arrêté préfectoral autorisation carrière « VAL D’AREN »
31. Conventions co-maîtrise d’ouvrage SIVU ASSAINISSEMENT/ Régie des eaux
32. Information – Liste des décisions délégation gestion courante L2122-22 du C.G.C.T
33. Questions diverses
Conseil municipal du mardi 11 avril 2017
ORDRE DU JOUR
1. Reprise anticipée des résultats 2016 - Commune
2. Budget primitif 2017 Commune
3. Dépenses imprévues 2017 Commune
4. Taux d’imposition 2017
5. Complément de programme n°2014.02 « PLU révision »
6. Complément de programme n°2016.022 « Equipements scolaires »
7. Ouverture de programme n°2017.01 « Réserves foncières 2017 »
8. Ouverture de programme n°2017.011 « Logements sociaux - Travaux »
9. Ouverture autorisation de programme n°2017.02 et crédits de paiements « Création Centre Culturel »
10. Ouverture de programme n°2017.022 « Groupes scolaires (travaux mise aux normes)»
11. Ouverture de programme n°2017.023 « Travaux mise aux normes bâtiments »
12. Ouverture de programme n°2017.03 « Aménagement voies et réseau »
13. Ouverture de programme n°2017.04 « Programme ADAP »
14. Ouverture de programme n°2017.05 « Prévention sécurité »
15. Ouverture de programme n°2017.06 « Equipement services 2017 »
16. Provisions pour risques Commune 2017
17. Convention partenariat financier subventions aux associations 2017
18. Demande subvention Conseil Départemental – investissement Commune
19. Demande de subvention Conseil Régional – FRAT
20. Demande de subvention – Fonds de soutien à l’investissement public local
21. Reprise anticipée des résultats 2016 Régie des eaux
22. Budget primitif 2017 Régie des eaux
23. Dépenses imprévues 2017 Régie des eaux
24. Ouverture de programme n°2017.01 « Travaux réseaux eau »
25. Ouverture de programme n°2017.02 « Matériel et équipement »
26. Provisions pour risques Régie des eaux 2017
27. Enveloppe formation des élus
28. Redevance d’occupation du domaine public 2017 du réseau de transport et distribution d’électricité
29. Tarifs restauration scolaire
30. Contrat de mixité sociale
31. Mise en application du protocole relatif à la modernisation des P.P.C.R – Filière Police Municipale
32. Questions diverses
Conseil municipal du jeudi 30 mars 2017
ORDRE DU JOUR
1. DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2017 – COMMUNE
2. DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2017 – REGIE DES EAUX
3. MISE A DISPOSITION DES BIENS AU SYMIELECVAR SUITE AU TRANSFERT DE COMPETENCE « RESEAUX PUBLICS DE DISTRIBUTION D’ELECTRICITE » ET A LA DISSOLUTION DU SIEEOV
4. SYMIELECVAR - TRANSFERT DE COMPETENCE OPTIONNELLE N°8 « MAINTENANCE ECLAIRAGE PUBLIC »
5. MISE A DISPOSITION DES BIENS AU SYMIELECVAR SUITE AU TRANSFERT DE COMPETENCE OPTIONNELLE N°8 « MAINTENANCE ECLAIRAGE PUBLIC » ET A LA DISSOLUTION DU SIEEOV
6. AVENANTS SIVAAD
7. ACQUISITION CARTE SAISON POLE JEUNE PUBLIC
8. CONVENTION DE PARTENARIAT – MEDITERRANEE LARGES HORIZONS
9. ACQUISITION DES PARCELLES AB 1234 – RUE FONT NEUVE ET AC 864 – QUARTIER STE MAGDELEINE
10. ITINERAIRE DES RANDONNEES – PDIPR
11. APPROBATION DE LA CHARTE DU PARC NATUREL REGIONAL DE LA SAINTE-BAUME ET DE SES ANNEXES
12. REGLEMENT INTERIEUR ADOS BOUGEZ-VOUS
13. INFORMATION – LISTE DES DECISIONS DELEGATION GESTION COURANTE L2122-22 DU C.G.C.T
14. QUESTIONS DIVERSES
Conseil municipal du jeudi 19 janvier 2017
ORDRE DU JOUR
1. DOTATION D’EQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX 2017
2. MODIFICATION DES TARIFS BIBLIOTHEQUE
3. ENGAGEMENT, LIQUIDATION ET MANDATEMENT DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT JUSQU’A L’ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2017 DE LA COMMUNE
4. MODIFICATION TABLEAU DES EFFECTIFS
5. OPPOSITION AU TRANSFERT DE COMPETENCE PLUi A LA CASSB
6. CASSB – ADHESION AU SYNDICAT MIXTE OUVERT PROVENCE ALPES COTE D’AZUR TRES HAUT DEBIT (SMO PACA THD)
7. CASSB – FIXATION DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION 2016 VERSEES AUX COMMUNES MEMBRES
8. INFORMATION – ARRETE PREFECTORAL PORTANT ENREGISTREMENT ET AGREMENT DES INSTALLATIONS DE LA SOCIETE MCP CARS SERVICES
9. INFORMATION – LISTE DES DECISIONS DELEGATION GESTION COURANTE L2122-22 DU C.G.C.T
10. QUESTIONS DIVERSES
Conseil municipal du jeudi 22 décembre 2016
ORDRE DU JOUR
1. MISE EN APPLICATION DU PROTOCOLE RELATIF A LA MODERNISATION DES P.P.C.R
2. REFORME DU REGIME INDEMNITAIRE : MISE EN ŒUVRE DU RIFSEEP
3. TARIF PIECES PRESTATIONS REGIE DES EAUX ET MODIFICATION DU REGLEMENT DE L’EAU
4. DEMANDE SUBVENTION COMPLEMENTAIRE AGENCE DE L’EAU – SCHEMA DE GESTION DES EAUX PLUVIALES
5. DEMANDE DE SUBVENTION RESERVE PARLEMENTAIRE
6. MARCHE ALIMENTAIRE – SIVAAD
7. ACQUISITION DES PARCELLES AE 328-329 – CHEMIN SAINT FRANCOIS
8. AVIS OUVERTURE DIMANCHES – SUPERMARCHE CASINO
9. PRESENTATION DU RAPPORT DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES CONCERNANT LA GESTION DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION SUD SAINTE BAUME A PARTIR DE L’EXERCICE 2010
10. INFORMATION – LISTE DES DECISIONS DELEGATION GESTION COURANTE L2122-22 DU C.G.C.T
11. QUESTIONS DIVERSES
Conseil municipal du jeudi 03 novembre 2016
ORDRE DU JOUR
1. INSTALLATION D’UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL
2.A. EMPRUNT 2016 COMMUNE – PRINCIPE
2.B. EMPRUNT 2016 REGIE DE L’EAU
3. TARIFS CONCESSIONS FUNERAIRES
4. AVENANT N°1 CONVENTION VAR HABITAT – LOGEMENTS SOCIAUX
5. MODIFICATION TABLEAU DES EFFECTIFS
6. CASSB – MODIFICATION DES STATUTS : LOI NOTRE
7. AVIS –DEMANDE D’AUTORISATION D’EXPLOITER SOCIETE ELITECH-MICROBIO
8. INFORMATION – LISTE DES DECISIONS DELEGATION GESTION COURANTE L2122-22 DU C.G.C.T
9. QUESTIONS DIVERSES
Conseil municipal du lundi 10 octobre
ORDRE DU JOUR
1. MODIFICATION N°1 DU PLAN LOCAL D’URBANISME
2. AVIS – SERVITUDE AERONAUTIQUES POUR L’AERODROME DU CASTELLET
3. 3. DECISION MODIFICATIVE N°2 DE LA COMMUNE
4. 4. DECISION MODIFICATIVE N°2 DE LA REGIE DE L’EAU
5. 5. LOT CONCOURS DE LA VILLE DU BEAUSSET – « SIDA »
6. 6. APPORT ANNUEL D’ACTIVITE SIVAAD 2015
7. 7. INFORMATION – LISTE DES DECISIONS DELEGATION GESTION COURANTE L2122-22 DU C.G.C.T
8. 8. QUESTIONS DIVERSES
Conseil municipal du lundi 26 septembre
ORDRE DU JOUR
Avenant n°2 à la délégation de service public du CLSH
Décision modificative n°1 de la Commune : « équipements sportifs »
3. Décision modificative n°1 de la Régie de l’Eau : Programme 2015.01
4. Institution de la taxe de séjour
5. Fixation tarif d’occupation du domaine public : Déménagement
6. Convention télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité – Préfecture du Var
7. Convention communale de coordination de la Police Municipale et des forces de sécurité de l’Etat
8. Agenda d’Accessibilité Programmée (AD’AP) pour la mise en conformité des bâtiments de la Commune accessibles au public
9. Convention EPF PACA – Avenant n°1
10. Avis installations classées pour la protection de l’environnement – Société MCP Cars Services
11. Changement statuts SIVU ASSAINISSEMENT
12. SIVAAD – Adhésion Commune du Val
13. CASSB – Voirie communautaire – Classement des voies d’Evenos village
14. CASSB – Rapport de la CLECT 2016 suite à la transformation en communauté d’agglomération
15. CASSB – Rapport de la CLECT sur l’évolution des coûts et prestations associés aux compétences antérieurement transférées
16. AMF – Solidarité Italie
17. Information – Liste des décisions délégation gestion courante L2122-22 du C.G.C.T
18. Questions diverses
Conseil municipal du jeudi 30 juin 2016
ORDRE DU JOUR
1. Installation d’un nouveau conseiller municipal
2. Installation d’un délégué titulaire à la Commission d’Appel d’Offres - CAO
3. Acquisition parcelle – rue Chanoine Bœuf AB 1427/1428/1433/1466
4. Acquisition parcelle –chemin de la Baro Nuecho AC 1649/1651
5. Acquisition parcelle – La Plaine AC 324
6. Acquisition parcelle –Le Village AB 334
7. Avis – demande d’autorisation d’exploiter une carrière et des installations de traitement de matériaux et de stockage de déchets inertes, au lieu-dit « Val d’Aren » sur le territoire des communes du Beausset, du Castellet et d’Evenos
8. Avis – dissolution du Syndicat Intercommunal d’Electricité et d’Eclairage de l’Ouest Varois -SIEEOV
9. Avis – dissolution du Syndicat Intercommunal des Transports Scolaires Le Beausset-La Cadière-Le Castellet-Evenos-Signes -SITS
10. Avis – projet fusion des syndicats intercommunaux d’assainissement Sanary sur mer- Bandol et Le Beausset-La Cadière d’Azur-Le Castellet
11. Modification délibération tarif occupation du domaine public - Terrasses
12. Modification délibération caution prêt de matériel
13. Attribution cartes cadeaux – Mentions très bien baccalauréat et du brevet des collèges
14. Fixation tarifs 2016/2017 - Régie communale des transports scolaires
15. Rapport sur le prix et la qualité du service de l’eau 2015
16. Rapport annuel DSP ODEL 2015
17. Règlement intérieur Club Découverte
18. Transfert de compétence optionnelle « réseau de prise de charge électrique » -SYEMELECVAR
19. Département du Var - Convention carrefour giratoire - boulevard de la Libération
20. Département du Var – Convention de mise à disposition - terrain de sport Collège Jean Giono
21. Convention signalisation d’information locale – SICOM SA
22. Convention cadreutilisation des équipements du Collège Jean Giono
23. Dénomination rond-point (Libération)
24. Chambre d’Agriculture du Var – Convention de partenariat « Marchés des Producteurs de Pays »
25. Remboursement - frais de déplacements agents de la commune du Beausset
26. Demande subvention réserve parlementaire – Pierre-Yves COLLOMBAT, sénateur du Var
27. Information – Liste des décisions délégation gestion courante L2122-22 du C.G.C.T
28. Questions diverses
Conseil municipal du jeudi 26 mai 2016
1. Installation d’un nouveau conseiller municipal
2. Election d’un membre à la Caisse des Ecoles
3. Compte de gestion et compte administratif 2015 Commune
4. Affectation du résultat 2015 Commune
5. Présentation acquisitions et cessions EPF 2015
6. Compte de gestion et compte administratif 2015 Régie des eaux
7. Affectation du résultat 2015 Régie des eaux
8. Admission en non-valeur commune
9. Admission en non-valeur Régie des eaux
10. Redevance d’occupation du domaine public 2016 du réseau de distribution d’électricité
11. Tarifs restauration scolaire
13. Subvention exceptionnelle – Association JuventudeLusitana de Toulon
14. Demande subvention réserve parlementaire
15. Demande subvention Comité Interministériel de Prévention de la Délinquance
16. Demande de subvention Conseil Régional
17. Demande de subvention – Fonds de soutien à l’investissement public local
18. Création Réserve communale de Sécurité Civile
19. Adhésion Cercle du Midi
20. Modification tableau des effectifs
21. Modification du règlement intérieur -Restauration Scolaire
22. Modification du règlement intérieur - NAP
23. Convention CAF - NAP
24. Information – Liste des décisions délégation gestion courante L2122-22 du C.G.C.T
25. Questions diverses
Conseil municipal du jeudi 31 mars 2016
ORDRE DU JOUR
1. Reprise anticipée des résultats 2015- Commune
2. Budget primitif 2016 Commune
3. Dépenses imprévues 2016 Commune
4. Taux d’imposition 2016
5. Complément de programme n°2014.02 « PLU»
6. Ouverture de programme n°2016.01 « Acquisitions foncières 2016»
7. Ouverture de programme n°2016.02 « Réhabilitation et aménagement patrimoine »
8. Ouverture de programme n°2016.021 « Equipements sportifs »
9. Ouverture de programme n°2016.022 « Equipements scolaires »
10. Ouverture de programme n°2016.03 « Voirie et équipements urbains»
11. Ouverture de programme n°2016.04 « Cimetière»
12. Ouverture de programme n°2016.05 « Prévention sécurité»
13. Ouverture de programme n°2016.06 « Travaux accessibilité (ADAP)»
14. Ouverture de programme n°2016.07 « Equipement des services »
15. Ouverture de programme n°2016.08 « Logements sociaux »
16. Provisions pour risques Commune 2016
17. Convention partenariat financier subvention aux associations 2016
18. Demande subvention Conseil Général – investissement : Commune
19. Reprise anticipée des résultats 2015 Régie des eaux
Conseil municipal du mercredi 23 mars 2016
ORDRE DU JOUR
1. DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2016 – REGIE DES EAUX
2. CASSB : PROJET SCHEMA DE MUTUALISATION
3. QUESTIONS DIVERSES
Conseil municipal du jeudi 17 mars 2016
1. DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2016 – COMMUNE
2. DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2016 – REGIE DES EAUX
3. CASSB : CLASSEMENT VOIRIE D’INTERET COMMUNAUTAIRE - COMMUNE DU BEAUSSET
4. CONVENTION IMPLANTATION ABRI VOYAGEURS – RESEAU DEPARTEMENTAL VARLIB
5. CONVENTION C.A.F. – PRESTATIONS DE SERVICE ACCUEIL DE LOISIRS « ECOLE MUNICIPALE DE NATATION »
6. CONVENTION C.A.F - PRESTATIONS DE SERVICE ACCUEIL DE LOISIRS « ADOS BOUGEZ-VOUS »
7. AVENANTS MARCHE « SERVICES DE TELECOMMUNICATIONS »
8. MARCHES FOURNITURES SIVAAD
9. MODIFICATION DENOMINATION DES SALLES DU PÔLE ST EXUPERY
10. AVIS OUVERTURE DIMANCHES – SUPERMARCHE CASINO
11. INFORMATION – LISTE DES DECISIONS DELEGATION GESTION COURANTE L2122-22 DU C.G.C.T
12. QUESTIONS DIVERSES
Conseil municipal du mardi 23 février 2016
1. ENGAGEMENT, LIQUIDATION ET MANDATEMENT DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT JUSQU’Á L’ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF DE LA COMMUNE
2. ENGAGEMENT, LIQUIDATION ET MANDATEMENT DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT JUSQU’Á L’ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF DU BUDGET ANNEXE DE LA REGIE MUNICIPALE DES EAUX
3. PROTECTION FONCTIONNELLE – MAIRE
4. QUESTIONS DIVERSES
Conseil municipal du jeudi 18 février 2016
Ordre du jour
1. LABEL PAVILLON ORANGE
2. DON FAUTEUILS ROULANTS
3. MODIFICATION REGIE CLUB DECOUVERTE – MERCREDIS ANIMES
4. INFORMATION – LISTE DES DECISIONS DELEGATION GESTION COURANTE L2122-22 DU C.G.C.T
5. QUESTIONS DIVERSES
Conseil municipal du jeudi 10 décembre 2015
Ordre du jour
1. DOTATION D’EQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX 2016
2. INSTITUTION REDEVANCE D’OCCUPATION PROVISOIRE – RESEAU ELECTRICITE ET GAZ
3. ACQUISITION PARCELLE – QUARTIER LA PLAINE AC 325
4. ACQUISITION PARCELLE – CHEMIN DE LA FONTAINE DES 5 SOUS AC 811
5. ACQUISITION PARCELLE – LA FOURNIGUE AC 1592
6. CONVENTION VAR HABITAT – LOGEMENTS SOCIAUX
7. LOT CONCOURS DE LA VILLE DU BEAUSSET - « SIDA »
8. LOT CONCOURS DE LA VILLE DU BEAUSSET – « NOEL VITRINES DES COMMERCES »
9. ATTRIBUTION MARCHE « EMBELLISSEMENT PAYSAGER »
10. ATTRIBUTION MARCHE « SIGNALISATIONS HORIZONTALES ET VERTICALES »
11. RENOUVELLEMENT PROJET CONTRAT ENFANCE
12. CASSB : TRANSFERT DE COMPETENCE AMENAGEMENT DU NUMERIQUE
13. CASSB : VOIRIE D’INTERET COMMUNAUTAIRE « CHEMIN DU TENNIS DE SIGNES »
14. RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC – ASSAINISSEMENT
15. RAPPORT ANNUEL 2014 SIVAAD
16. PLAN D’EXPOSITION AU BRUIT DE L’AERODROME DU CASTELLET
17. INFORMATION : ARRETE PREFECTORAL COMPOSITION DE LA CASSB
18. INFORMATION – LISTE DES DECISIONS DELEGATION GESTION COURANTE L2122-22 DU C.G.C.T
19. QUESTIONS DIVERSES
Conseil municipal du jeudi 12 novembre 2015
1. CASSB : NOMBRE ET REPARTITION ENTRE LES COMMUNES DES SIEGES DE CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES DE SUD SAINTE BAUME
2. AVIS CONCERNANT LE PROJET DE SCHEMA DEPARTEMENTAL DE LA COOPERATION INTERCOMMUNALE (SDCI)
3. DECISION MODIFICATIVE POUR LA COMMUNE DU BEAUSSET
4. LOGEMENTS SOCIAUX 2015 : SOCIETE ERILIA
A. CONVENTION PARTENARIAT LOGEMENTS SOCIAUX ERILIA –
B. GARANTIE D’EMPRUNT
5.A EMPRUNT 2015 COMMUNE – PRINCIPE
5.B EMPRUNT 2015 REGIE DE L’EAU
6. AMF – SOLIDARITE AUX COMMUNES TOUCHEES PAR LES INTEMPERIES
7. FIXATION TARIF DROIT DE PLACE - CAMION OUTILLAGE ET MATERIELS DIVERS
8. TARIFS FOURRIERE AUTOMOBILE - MODIFICATION
9. AVENANTS MARCHE« SERVICES DE TELECOMMUNICATIONS »
10. MARCHE SUBSEQUENT SERVICES DE TELECOMMUNICATIONS MOBILES – UGAP ORANGE
11. ACQUISITION DE LA PARCELLE AC 1594– CHEMIN DE LA FOURNIGUE
12. RENOUVELLEMENT BAIL PERCEPTION
13. RAPPORT D’ACTIVITE 2014 – REGIE DE L’EAU
14. INFORMATION – LISTE DES DECISIONS DELEGATION GESTION COURANTE L2122-22 DU C.G.C.T
15. QUESTIONS DIVERSES
Conseil municipal du jeudi 24 septembre 2015
1. ADMISSION EN NON-VALEUR COMMUNE
2. ADMISSION EN NON-VALEUR REGIE DES EAUX
3. TAXE LOCALE SUR LA CONSOMMATION FINALE D’ELECTRICITE (TCFE)
4. RENOUVELLEMENT BAIL PERCEPTION
5. MARCHE SIVAAD – LOT BOUCHERIE
6. CLASSEMENT VOIRIE D’INTERET COMMUNAUTAIRE
7. CASSB - PROPOSITION D’EXTENSION DES COMPETENCES EN MATIERE D’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE SOUTIEN A LA DYNAMISATION DES COMMUNES
8. PRINCIPE REFLEXION PROJET MAISON FUNERAIRE
9. CONVENTION PROJET URBAIN PARTENARIAL (PUP) – QUARTIER LES MARCELLES
10. REPORT - DEPOT DOSSIER AD’AP
11. MISE A JOUR TABLEAU DES EFFECTIFS
12. MISE EN ŒUVRE DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE POUR UN AGENT – AGENT COSTER
13. AVIS CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES DE PROVENCE-ALPES-COTE D’AZUR
14. INFORMATION – LISTE DES DECISIONS DELEGATION GESTION COURANTE L2122-22 DU C.G.C.T
15. QUESTIONS DIVERSES
Conseil municipal du jeudi 9 juillet 2015
1. Convention CASSB organisation et financement des transports scolaires
2. Avenant n°1 contrat Société du Canal de Provence
3. Rapport annuel 2014 DSP ODEL
4. Institution déclaration préalable avant division - Zones N, A et AP
5. Motion de soutien à l'action de l'AMF : baisse massive des dotations de l'État
6. Information - Liste des décisions délégation gestion courante L2122-22 du C.G.C.T
7. Questions diverses
Conseil municipal du jeudi 4 juin 2015
1. Compte de gestion et compte administratif 2014 Commune
2. Affectation du résultat 2014 Commune du C.G.C.T
3. Compte de gestion et compte administratif 2014 Régie des eaux
4. Affectation du résultat 2014 Régie des eaux
5. Redevance d’occupation du domaine public 2015 du réseau de distribution d’électricité
6. Tarifs cantine
7. Tarifs des marchés forains hebdomadaires
8. Tarifs du marché « producteur »
9. Tarifs échafaudage
10. Tarifs des concessions cimetière et columbarium
11. Fixationdu montant de l’indemnité de logement des instituteurs (IRL) pour 2014
12. Fixation d’une redevance annuelle d’occupation du domaine public des distributeurs automatiques de boissons et denrées alimentaires diverses
13. Fixation des tarifs de capture et transport des animaux errants en fourrière
14. Fixation des tarifs location de tables et chaises
15. Fixation de tarif d’occupation de « places de stationnement » pour des travaux
16. Modification tableau des effectifs.
17. Acquisition de la parcelle AM 1135 – Allée du Manoir
18. Acquisition de la parcelle AM 1137 – Allée du Manoir
19. Acquisition de la parcelle AM 1139 – Allée du Manoir
20.